Réunion de la commission de l'éducation, de la jeunesse et des sports

La commission de l'éducation, de la jeunesse et des sports, présidée par M. Heinui LE CAILL, a examiné, le mardi 3 mars 2026, les textes suivants : ► Projet de délibération portant approbation du compte...

Inauguration du 20e salon artisanal Te Rara’a à l'Assemblée

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Visite guidée du collège de Makemo à l’Assemblée

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Célébration du Nouvel An chinois à l’Assemblée de la Polynésie française

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Onze textes examinés lors de la séance de la commission permanente de l'Assemblée

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Trois groupes de cadets du RSMA en visite à l’Assemblée

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Visite guidée du collège de Hao à l’Assemblée

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Des stagiaires du Grand Angle Formation à l’Assemblée

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Réunion de la commission de l’équipement, de l’aménagement du territoire et des transports

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Rapport n° 87-2025 - sur la proposition de loi du pays portant modification du code de l’environnement et de la délibération n° 78-124 du 27 juillet 1978 portant réglementation de la circulation dans les lagons de la Polynésie française durant la saison de migration des baleines en Polynésie française, du 19/02/2026

Délibération n° 2025-97/APF - portant modification de la délibération n° 95-236 AT du 14 décembre 1995 modifiée portant statut particulier du cadre d’emplois des assistants socio-éducatifs de la fonction publique de la Polynésie française, du 11/02/2026

Loi du pays n° 2026-02 - instituant un dispositif de continuité internationale de certains produits de première nécessité, du 23/01/2026

Loi du pays n° 2026-01 - relative aux conditions d’affiliation au régime des non-salariés et au contrôle de leur respect, du 08/01/2026

Loi du pays n° 2025-45 - relative aux établissements publics de santé, du 30/12/2025

Loi du pays n° 2025-46 - portant modification du code de l’environnement et de la délibération n° 78-124 du 27 juillet 1978 portant réglementation de la circulation dans les lagons de la Polynésie française durant la saison de migration des baleines en Polynésie française, du 30/12/2025

Loi du pays n° 2025-44 - portant modification de la délibération n° 2003-173 APF du 6 novembre 2003 instituant un dépistage gratuit des cancers gynécologiques, du 30/12/2025

Loi du pays n° 2025-43 - portant modification de dispositions relatives au marin pêcheur en matière de droit du travail et de protection sociale, du 30/12/2025
48
Acte de délégation
934
Arrêté
430
Avis
957
Compte rendu
9446
Délibération
1064
Loi du pays
2682
Procès-verbal
5802
Rapport
42
Résolution
275
Texte adopté
3
Texte essentiel
1
Voeu
Tous les textes