Réunion de la commission de l'agriculture et des ressources marines

La commission de l’agriculture et des ressources marines, présidée par M. Tevahiarii TERAIARUE, s'est réunie ce vendredi 6 février 2026, pour l'étude des textes suivants : ► Projet de loi du pays relatif...

23 élèves du Collège Sacré-Cœur de Taravao en visite à l’Assemblée

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Immersion pédagogique de 48 délégués du collège de Arue à l’Assemblée

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Visite guidée des étudiants de l'INSPE à l'Assemblée

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Visite guidée du  collège-lycée Sacré-Cœur de Taravao à l’Assemblée

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Réunion de la commission de l'éducation, de la jeunesse et des sports

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Neuf projets d’arrêté examinés lors de la commission de contrôle budgétaire et financier

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Réunion de la commission du logement, des affaires foncières et du développement durable

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Vingt textes examinés lors de la séance de la commission permanente de l'Assemblée

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Loi du pays n° 2026-01 - relative aux conditions d’affiliation au régime des non-salariés et au contrôle de leur respect, du 08/01/2026

Loi du pays n° 2025-42 - relative à la lutte contre le tabagisme, du 30/12/2025

Compte rendu - Commission de l’éducation, de l’enseignement supérieur, de la jeunesse et des sports - Projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 de l’Institut de la Jeunesse et des Sports de la Polynésie française et affectation de son résultat, du 16/12/2025

Délibération n° 2021-69/APF - portant modification n° 3 de la délibération n° 2020-73 APF du 3 décembre 2020 approuvant le budget général de la Polynésie française pour l’exercice 2021, du 27/10/2025

Loi du pays n° 2025-32 - portant harmonisation des allocations prénatales, de maternité et familiales, du 21/10/2025

Loi du pays n° 2025-33 - relative à la participation aux frais de cantine scolaire au titre des prestations familiales, du 21/10/2025

Loi du pays n° 2025-28 - portant modification de la loi du pays n° 2023-23 du 3 mars 2023 fixant les principes généraux de mise en œuvre de l’article 55 de la loi organique modifiée n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, du 13/10/2025

Loi du pays n° 2025-31 - relative aux « arata’i ora », du 13/10/2025
50
Acte de délégation
934
Arrêté
427
Avis
809
Compte rendu
9500
Délibération
1096
Loi du pays
2678
Procès-verbal
5764
Rapport
40
Résolution
236
Texte adopté
3
Texte essentiel
1
Voeu
Tous les textes