Séance plénière du 1 juillet 2026
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Article de la séance
Les représentants à l’Assemblée étaient réunis sous la présidence de M. Antony GEROS, le mercredi 1 juillet 2026, à l’occasion de la huitième séance de la session administrative. Avant l'examen des...
Textes en discussion
26 juin 2026 151,08 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 01/07/2026
29 juin 2026 85,34 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative à l’adoption de l’arrêté fixant la liste des longues maladies, notamment l’endométriose
29 juin 2026 128,82 Ko
Question orale de Monsieur Bruno FLORES relative à la continuité éducative après le baccalauréat, la mobilité des étudiants des archipels et les besoins en compétences du Pays
29 juin 2026 122,29 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative à la protection culturelle de la pointe Tāta’a et aux garanties contre les dérives immobilières
29 juin 2026 139,31 Ko
Question orale de Madame Cathy PUCHON relative à la vision pour les familles monoparentales polynésiennes
29 juin 2026 118,71 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH relative au dock flottant
29 juin 2026 104,51 Ko
Question orale de Madame Sylvana TIATOA relative à la continuité et fiabilité de la desserte aérienne de l’atoll d’Anaa - conséquences économiques pour les pensions de famille et inégalités territoriales entre archipels
29 juin 2026 145,6 Ko
Question orale de Monsieur Allen SALMON et Madame Thilda GARBUTT-HAREHOE relative au bilan du Pays face au « fait nucléaire »
29 juin 2026 155,83 Ko
Question orale de Monsieur Tematai LE GAYIC et Madame Thilda GARBUTT-HAREHOE relative à la réforme de la Protection Sociale Généralisée
25 juin 2026 220,82 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution tendant à solliciter de l’État français la rétrocession de l’emprise foncière sur laquelle est implanté l’aéroport international de Tahiti-Faa’a, et à appeler le gouvernement de la Polynésie française à entamer les démarches officielles en ce sens
2 juillet 2026 621,6 Ko
Rapport rectificatif relatif à une proposition de résolution tendant à solliciter de l’État français la cession à l'euro symbolique de l’emprise foncière sur laquelle est implanté l’aéroport international de Tahiti-Faa’a, et à appeler le gouvernement de la Polynésie française à entamer les démarches officielles en ce sens
Adopté 12 juin 2026 677,5 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du code des assurances
Adopté 19 juin 2026 1,23 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du livre I de la partie législative du code des finances publiques de la Polynésie française
Retiré 19 juin 2026 1,25 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant diverses mesures fiscales et douanières
Adopté 19 juin 2026 628,05 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du code des douanes de Polynésie française
Adopté 29 mai 2026 463,76 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif aux aides et subventions attribuées par la Polynésie française dans le cadre des projets France 2030 Tavivat et Sataap
Adopté
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 01/07/2026
29 juin 2026 85,34 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative à l’adoption de l’arrêté fixant la liste des longues maladies, notamment l’endométriose
29 juin 2026 128,82 Ko
Question orale de Monsieur Bruno FLORES relative à la continuité éducative après le baccalauréat, la mobilité des étudiants des archipels et les besoins en compétences du Pays
29 juin 2026 122,29 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative à la protection culturelle de la pointe Tāta’a et aux garanties contre les dérives immobilières
29 juin 2026 139,31 Ko
Question orale de Madame Cathy PUCHON relative à la vision pour les familles monoparentales polynésiennes
29 juin 2026 118,71 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH relative au dock flottant
29 juin 2026 104,51 Ko
Question orale de Madame Sylvana TIATOA relative à la continuité et fiabilité de la desserte aérienne de l’atoll d’Anaa - conséquences économiques pour les pensions de famille et inégalités territoriales entre archipels
29 juin 2026 145,6 Ko
Question orale de Monsieur Allen SALMON et Madame Thilda GARBUTT-HAREHOE relative au bilan du Pays face au « fait nucléaire »
29 juin 2026 155,83 Ko
Question orale de Monsieur Tematai LE GAYIC et Madame Thilda GARBUTT-HAREHOE relative à la réforme de la Protection Sociale Généralisée
25 juin 2026 220,82 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution tendant à solliciter de l’État français la rétrocession de l’emprise foncière sur laquelle est implanté l’aéroport international de Tahiti-Faa’a, et à appeler le gouvernement de la Polynésie française à entamer les démarches officielles en ce sens
2 juillet 2026 621,6 Ko
Rapport rectificatif relatif à une proposition de résolution tendant à solliciter de l’État français la cession à l'euro symbolique de l’emprise foncière sur laquelle est implanté l’aéroport international de Tahiti-Faa’a, et à appeler le gouvernement de la Polynésie française à entamer les démarches officielles en ce sens
Adopté 12 juin 2026 677,5 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du code des assurances
Adopté 19 juin 2026 1,23 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du livre I de la partie législative du code des finances publiques de la Polynésie française
Retiré 19 juin 2026 1,25 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant diverses mesures fiscales et douanières
Adopté 19 juin 2026 628,05 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du code des douanes de Polynésie française
Adopté 29 mai 2026 463,76 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif aux aides et subventions attribuées par la Polynésie française dans le cadre des projets France 2030 Tavivat et Sataap
Adopté