Séance plénière du 25 juin 2026
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Textes en discussion
19 juin 2026 256,67 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 25/06/2026
18 juin 2026 38,38 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget général pour l’année 2025
18 juin 2026 125,95 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget général pour l’année 2025
18 juin 2026 2 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 du budget général de la Polynésie française pour l'année 2026 formalisant le report des crédits de paiement
18 juin 2026 6,76 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2025
18 juin 2026 155,65 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d ’affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2025
18 juin 2026 590,86 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2026 formalisant le report des crédits de paiement
10 juin 2026 362,83 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi relatif à la protection des enfants
30 avril 2026 2,11 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2022-14 du 4 février 2022 modifiée relative au statut de l’artisan traditionnel de Polynésie française
30 avril 2026 1,91 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2022-15 du 4 février 2022 modifiée créant un programme d'aides au développement du secteur de l'artisanat traditionnel de Polynésie française
18 juin 2026 6,02 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant règlement du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2025
18 juin 2026 90,27 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant reprise et affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget de l’assemblée de la Polynésie française de l’exercice 2025
18 juin 2026 650,8 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération relative à la modification n° 1 du budget de l’assemblée de la Polynésie pour l’exercice 2026
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 25/06/2026
18 juin 2026 38,38 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget général pour l’année 2025
18 juin 2026 125,95 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget général pour l’année 2025
18 juin 2026 2 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 du budget général de la Polynésie française pour l'année 2026 formalisant le report des crédits de paiement
18 juin 2026 6,76 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2025
18 juin 2026 155,65 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d ’affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2025
18 juin 2026 590,86 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2026 formalisant le report des crédits de paiement
10 juin 2026 362,83 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi relatif à la protection des enfants
30 avril 2026 2,11 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2022-14 du 4 février 2022 modifiée relative au statut de l’artisan traditionnel de Polynésie française
30 avril 2026 1,91 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2022-15 du 4 février 2022 modifiée créant un programme d'aides au développement du secteur de l'artisanat traditionnel de Polynésie française
18 juin 2026 6,02 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant règlement du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2025
18 juin 2026 90,27 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant reprise et affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget de l’assemblée de la Polynésie française de l’exercice 2025
18 juin 2026 650,8 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération relative à la modification n° 1 du budget de l’assemblée de la Polynésie pour l’exercice 2026