La séance publique

19 juin 2026 256,67 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 25/06/2026
18 juin 2026 90,27 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant reprise et affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget de l’assemblée de la Polynésie française de l’exercice 2025
Adopté 23 juin 2026 115,74 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH et Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative à l'agriculture polynésienne : la filière est-elle abandonnée ?
23 juin 2026 114,63 Ko
Question orale de Monsieur Frédéric Riveta relative à l'ouverture d'une unité de dialyse à Rurutu
18 juin 2026 6,02 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant règlement du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2025
Adopté 23 juin 2026 94,17 Ko
Question orale de Monsieur Nuihau LAUREY et Madame Nicole SANQUER relative au soutien à la formation des techniciens de maintenance aéronautique
23 juin 2026 267,36 Ko
Question orale de Madame Frangélica BOURGEOIS-TARAHU et Monsieur Tematai LE GAYIC relative au point sur la réforme de la réglementation des taxis et du transport touristique
18 juin 2026 650,8 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération relative à la modification n° 1 du budget de l’assemblée de la Polynésie pour l’exercice 2026
Adopté 23 juin 2026 246,89 Ko
Question orale de Madame Odette HOMAI et Monsieur Félix, Hoa TETUA relative aux incertitudes sur la DSP aérienne : les Tuamotu-Gambier réclament des garanties pour leur desserte
23 juin 2026 146,9 Ko
Question orale de Monsieur Cliff LOUSSAN relative aux infrastructures préalables au projet de plateforme aéroportuaire des îles Marquises
18 juin 2026 38,38 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget général pour l’année 2025
Adopté 23 juin 2026 166,5 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA relative à la stratégie de gestion durable de nos espaces réglementés, protégés ou labélisés
23 juin 2026 125,7 Ko
Question orale de Madame Jeanne VAIANUI relative à la position officielle du gouvernement de la Polynésie française concernant le renouvellement de la concession de service public de l’électricité sur la zone Tahiti Nord, confiée à la société EDT-Engie, dont l’échéance contractuelle est fixée au 30 septembre 2030
18 juin 2026 125,95 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget général pour l’année 2025
Adopté 18 juin 2026 2 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 du budget général de la Polynésie française pour l'année 2026 formalisant le report des crédits de paiement
Rejeté 18 juin 2026 6,76 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2025
Adopté 10 juin 2026 362,83 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi relatif à la protection des enfants
Adopté 18 juin 2026 155,65 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d ’affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2025
Adopté 30 avril 2026 2,11 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2022-14 du 4 février 2022 modifiée relative au statut de l’artisan traditionnel de Polynésie française
Adopté 30 avril 2026 1,91 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2022-15 du 4 février 2022 modifiée créant un programme d'aides au développement du secteur de l'artisanat traditionnel de Polynésie française
Adopté 18 juin 2026 590,86 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2026 formalisant le report des crédits de paiement
Rejeté