Réunion de la commission de l’équipement, de l’aménagement du territoire et des transports

La commission de l'équipement, de l'aménagement du territoire et des transports, présidée par M. Victor MAONO, a examiné, ce mercredi 3 juin 2026, le texte suivant : ► Proposition de résolution relative...

Vingt-trois  projets d’arrêté examinés lors de la commission de contrôle budgétaire et financier

Vingt-trois projets d’arrêté examinés lors de la commission de...

Inauguration de la 21e édition du Salon Te Rara’a à l’Assemblée

Inauguration de la 21e édition du Salon Te Rara’a à l’Assemblée

L'ordre du jour pour la cinquième séance de la session administrative validé en conférence des présidents

L'ordre du jour pour la cinquième séance de la session administrative...

Quatrième séance de la session administrative de l’Assemblée

Quatrième séance de la session administrative de l’Assemblée

Un groupe scolaire du Sacré-Cœur de Taravao en visite à l’Assemblée de la Polynésie française

Un groupe scolaire du Sacré-Cœur de Taravao en visite à l’Assemblée de...

23 élèves de l’école Turama de Tahaa en visite à l’Assemblée

23 élèves de l’école Turama de Tahaa en visite à l’Assemblée

Réunion d'information sur la présentation "De l'ombre à la lumière : une collection insoupçonnée de Tao'a Faufa'a Tupuna dans les réserves du British Museum"

Réunion d'information sur la présentation "De l'ombre à la lumière :...

45 élèves du Collège Maco Tevane de Taunoa en visite à l’Assemblée de la Polynésie française

45 élèves du Collège Maco Tevane de Taunoa en visite à l’Assemblée de...

Plus d'actualités

Les dernières publications des textes adoptés


Compte rendu - Commission de l’économie, des finances et du budget - Demande d'avis sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° .... du ........... portant partie législative du code des douanes, du 03/06/2026

Loi du pays n° 2026-4 - portant création de la partie « loi du pays » du code des douanes de Polynésie française, du 15/05/2026

Avis n° 2026-4 A/APF - sur le projet d’ordonnance portant adaptation et modernisation des dispositions du code général des collectivités territoriales applicables en Polynésie française, du 12/05/2026

Avis n° 2026-5 A/APF - sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° .... du ........... portant partie législative du code des douanes, du 12/05/2026

Texte adopté n° 2026-3 LP/APF - portant création de la partie « loi du pays » du code des douanes de Polynésie française, du 12/05/2026

Rapport n° 37-2026 - relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d ’ordonnance portant adaptation et modernisation des dispositions du code général des collectivités territoriales applicables en Polynésie française, du 05/05/2026

Compte rendu - Commission des institutions, des affaires internationales et des relations avec les communes - Projet d'avis sur le projet d’ordonnance portant adaptation et modernisation des dispositions du code général des collectivités territoriales applicables en Polynésie française, du 30/04/2026

Texte adopté n° 2026-1 LP/APF - portant création du dispositif 'A noho (bail réel logement), du 24/04/2026
48
Acte de délégation
934
Arrêté
436
Avis
1062
Compte rendu
9463
Délibération
1064
Loi du pays
2689
Procès-verbal
5847
Rapport
42
Résolution
279
Texte adopté
3
Texte essentiel
1
Voeu
Tous les textes