43 élèves de l’école St Jean-Baptiste de Putiaoro-Fariimata en visite à l’Assemblée

L’Assemblée de la Polynésie française a accueilli 43 élèves des classes de CM1 A, B et C de l’école St Jean-Baptiste de Putiaoro-Fariimata, dans le cadre d’une sortie pédagogique consacrée à la découverte...

Réunion d’information sur les aides du Pays aux élèves et aux étudiants

Réunion d’information sur les aides du Pays aux élèves et aux...

Visite guidée de l’Assemblée pour une délégation d’artisans des Marquises

Visite guidée de l’Assemblée pour une délégation d’artisans des...

Huit projets d’arrêté examinés lors de la commission de contrôle budgétaire et financier

Huit projets d’arrêté examinés lors de la commission de contrôle...

Réunion de la commission de l'économie, des finances et du budget

Réunion de la commission de l'économie, des finances et du budget

Sixième séance de la session administrative de l’Assemblée

Sixième séance de la session administrative de l’Assemblée

Visite de courtoisie du conseil municipal de la commune associée de Tautira

Visite de courtoisie du conseil municipal de la commune associée de...

Réunion de la commission de la santé et des solidarités

Réunion de la commission de la santé et des solidarités

Vingt-trois projets d’arrêté examinés lors de la commission de contrôle budgétaire et financier

Vingt-trois projets d’arrêté examinés lors de la commission de...

Plus d'actualités

Les dernières publications des textes adoptés


Loi du pays n° 2026-6 - portant création du dispositif 'A noho (bail réel logement), du 04/06/2026

Compte rendu - Commission de l’économie, des finances et du budget - Demande d'avis sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° .... du ........... portant partie législative du code des douanes, du 03/06/2026

Loi du pays n° 2026-4 - portant création de la partie « loi du pays » du code des douanes de Polynésie française, du 15/05/2026

Avis n° 2026-4 A/APF - sur le projet d’ordonnance portant adaptation et modernisation des dispositions du code général des collectivités territoriales applicables en Polynésie française, du 12/05/2026

Avis n° 2026-5 A/APF - sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° .... du ........... portant partie législative du code des douanes, du 12/05/2026

Texte adopté n° 2026-3 LP/APF - portant création de la partie « loi du pays » du code des douanes de Polynésie française, du 12/05/2026

Rapport n° 37-2026 - relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d ’ordonnance portant adaptation et modernisation des dispositions du code général des collectivités territoriales applicables en Polynésie française, du 05/05/2026

Compte rendu - Commission des institutions, des affaires internationales et des relations avec les communes - Projet d'avis sur le projet d’ordonnance portant adaptation et modernisation des dispositions du code général des collectivités territoriales applicables en Polynésie française, du 30/04/2026
48
Acte de délégation
934
Arrêté
436
Avis
1062
Compte rendu
9463
Délibération
1065
Loi du pays
2689
Procès-verbal
5847
Rapport
42
Résolution
279
Texte adopté
3
Texte essentiel
1
Voeu
Tous les textes