L'ordre du jour pour la sixième séance de la session budgétaire validé en conférence des présidents

La conférence des présidents des groupes politiques s’est réunie le vendredi 21 novembre 2025, sous la présidence de M. Anony GEROS, président de l’Assemblée, afin de valider le projet d’ordre du jour...

Inauguration de l’exposition  ‘Opuhara et la bataille de Fē’ī Pī

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Cérémonie de commémoration de l’Armistice

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Vingt-cinq projets d’arrêté examinés lors de la commission de contrôle budgétaire et financier

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Réunion d’information sur la feuille de route de la Chambre de l’agriculture et de la pêche lagonaire (CAPL)

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L'ordre du jour pour la cinquième séance de la session budgétaire validé en conférence des présidents

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Réunion d'information consacrée au bilan des Assises de l'Archéologie 2024 et à l'état d'avancement du livre blanc de l'Archéologie en Polynésie française

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Réunion de la commission des institutions, des affaires internationales et des relations avec les communes

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Vingt-deux projets d’arrêté examinés lors de la commission de contrôle budgétaire et financier

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Les dernières publications des textes adoptés


Délibération n° 2021-69/APF - portant modification n° 3 de la délibération n° 2020-73 APF du 3 décembre 2020 approuvant le budget général de la Polynésie française pour l’exercice 2021, du 27/10/2025

Rapport n° 10-2021 - relatif à un projet de délibération portant approbation du schéma directeur de l’agriculture 2021 - 2030 de la Polynésie française, du 09/10/2025

Délibération n° 2024-117/APF - habilitant le Président de l’assemblée de la Polynésie française à déposer un recours préalable auprès de l’État et, au besoin, à ester en justice devant toutes les juridictions françaises et internationales et les organismes onusiens compétents, en vue de faire cesser la violation du droit du peuple Polynésien à l’autodétermination au sens de la Charte des Nations Unies, du 17/09/2025

Loi du pays n° 2025-25 - portant modification des dispositions relatives à l’aide à la création d’entreprise, du 12/08/2025

Loi du pays n° 2025-26 - relatif au stockage et à l’épandage des produits résiduaires organiques, du 12/08/2025

Loi du pays n° 2025-24 - portant modification de certaines dispositions du code de l’environnement relatives à l’introduction et à l’importation de spécimens vivants d’espèces et catégories d’animaux et végétaux en Polynésie française, du 12/08/2025

Loi du pays n° 2025-23 - portant modification du code du travail, du 12/08/2025

Procès-verbal n° 2025-11 - Séance commission permanente, du 07/08/2025
51
Acte de délégation
934
Arrêté
430
Avis
541
Compte rendu
9512
Délibération
1119
Loi du pays
2676
Procès-verbal
5652
Rapport
39
Résolution
153
Texte adopté
3
Texte essentiel
1
Voeu
Tous les textes