Séance plénière du 12 mai 2026
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Article de la séance
Les représentants à l’Assemblée étaient réunis sous la présidence de M. Antony GEROS, ce mardi 12 mai 2026, à l’occasion de la troisième séance de la session administrative. Après avoir souhaité la...
Textes en discussion
7 mai 2026 186,73 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 12/05/2026
9 mai 2026 101,39 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative aux occupations du lagon – RAIATEA (Uturaerae) et FAKARAVA
9 mai 2026 63,88 Ko
Question orale de Monsieur Nuihau LAUREY relative à la réforme de la profession de comptable en Polynésie française
9 mai 2026 90,42 Ko
Question orale de Monsieur Tahuhu MARAEURA relative à la mise en péril des Jeux du Pacifique 2027
9 mai 2026 164,1 Ko
Question orale de Madame Cathy PUCHON relative au blocage des opérations de logement social portées par la SAS ARANA et risques financiers pour le Pays
9 mai 2026 110,22 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA relative au point d’avancement du projet « Escales »
9 mai 2026 121,69 Ko
Question orale de Madame Béatrice FLORES-LE GAYIC relative à la conciliation développement économique et préservation des biens communs : vers un cadre législatif pour l'accès au littoral et aux espaces de vie polynésiens
9 mai 2026 128,35 Ko
Question orale de Monsieur Mike COWAN relative à l'urgence de la transition énergétique comme levier de défense du pouvoir d’achat
18 décembre 2025 3,05 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relative au régime juridique de l’itinérance mobile
Rejeté 8 avril 2026 1,83 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relative au régime juridique des télécommunications extérieures
Retiré 5 mai 2026 176,72 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d ’ordonnance portant adaptation et modernisation des dispositions du code général des collectivités territoriales applicables en Polynésie française
Adopté 30 avril 2026 606,17 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à la protection et à la promotion de l’emploi local dans la fonction publique de la Polynésie française
Adopté 8 avril 2026 902,6 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° .... du ........... portant partie législative du code des douanes
Adopté 8 avril 2026 4,66 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant création de la partie « loi du pays » du code des douanes de Polynésie française
Adopté 6 février 2026 378,55 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 99-217 APF du 2 décembre 1999 modifié relative à l'habitat social en Polynésie française
Adopté 18 février 2026 1,02 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2014-3 du 23 janvier 2014 portant création de la zone prioritaire d'aménagement et de développement touristique de Mahana Beach
Rejeté
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 12/05/2026
9 mai 2026 101,39 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative aux occupations du lagon – RAIATEA (Uturaerae) et FAKARAVA
9 mai 2026 63,88 Ko
Question orale de Monsieur Nuihau LAUREY relative à la réforme de la profession de comptable en Polynésie française
9 mai 2026 90,42 Ko
Question orale de Monsieur Tahuhu MARAEURA relative à la mise en péril des Jeux du Pacifique 2027
9 mai 2026 164,1 Ko
Question orale de Madame Cathy PUCHON relative au blocage des opérations de logement social portées par la SAS ARANA et risques financiers pour le Pays
9 mai 2026 110,22 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA relative au point d’avancement du projet « Escales »
9 mai 2026 121,69 Ko
Question orale de Madame Béatrice FLORES-LE GAYIC relative à la conciliation développement économique et préservation des biens communs : vers un cadre législatif pour l'accès au littoral et aux espaces de vie polynésiens
9 mai 2026 128,35 Ko
Question orale de Monsieur Mike COWAN relative à l'urgence de la transition énergétique comme levier de défense du pouvoir d’achat
18 décembre 2025 3,05 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relative au régime juridique de l’itinérance mobile
Rejeté 8 avril 2026 1,83 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relative au régime juridique des télécommunications extérieures
Retiré 5 mai 2026 176,72 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d ’ordonnance portant adaptation et modernisation des dispositions du code général des collectivités territoriales applicables en Polynésie française
Adopté 30 avril 2026 606,17 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à la protection et à la promotion de l’emploi local dans la fonction publique de la Polynésie française
Adopté 8 avril 2026 902,6 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° .... du ........... portant partie législative du code des douanes
Adopté 8 avril 2026 4,66 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant création de la partie « loi du pays » du code des douanes de Polynésie française
Adopté 6 février 2026 378,55 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 99-217 APF du 2 décembre 1999 modifié relative à l'habitat social en Polynésie française
Adopté 18 février 2026 1,02 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2014-3 du 23 janvier 2014 portant création de la zone prioritaire d'aménagement et de développement touristique de Mahana Beach
Rejeté