Séance plénière du 13 novembre 2025
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Article de la séance
La conférence des présidents des groupes politiques s’est réunie le vendredi 07 novembre 2025, sous la présidence de M. Anony GEROS, président de l’Assemblée, afin de valider le projet d’ordre du jour...
Textes en discussion
7 novembre 2025 191,62 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 13/11/2025
22 août 2025 25,24 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la partie législative du code des débits de boissons
3 octobre 2025 871,56 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant avis de l'assemblée de la Polynésie française sur le projet de classement d'un espace maritime sis dans la commune associée de Nunue (site de Matira), commune de Bora Bora, en espace naturel protégé de catégorie la du code de l'environnement
29 octobre 2025 257,16 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de dispositions relatives au marin pêcheur en matière de droit du travail et de protection sociale
21 octobre 2025 362,64 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 2003-173 APF du 6 novembre 2003 instituant un dépistage gratuit des cancers gynécologiques
22 octobre 2025 863,07 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative aux établissements publics de santé
30 juin 2025 343,56 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays portant modification du code de l’environnement et de la délibération n° 78-124 du 27 juillet 1978 portant réglementation de la circulation dans les lagons de la Polynésie française durant la saison de migration des baleines en Polynésie française
23 septembre 2025 386,8 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution tendant à demander à l’État d’exercer sa compétence en matière de police de la circulation maritime pour encadrer la navigation dans la mer territoriale de la Polynésie française afin d ’assurer la protection des cétacés
3 octobre 2025 179,33 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays portant relance de l'incitation fiscale pour l'emploi durable
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 13/11/2025
22 août 2025 25,24 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la partie législative du code des débits de boissons
3 octobre 2025 871,56 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant avis de l'assemblée de la Polynésie française sur le projet de classement d'un espace maritime sis dans la commune associée de Nunue (site de Matira), commune de Bora Bora, en espace naturel protégé de catégorie la du code de l'environnement
29 octobre 2025 257,16 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de dispositions relatives au marin pêcheur en matière de droit du travail et de protection sociale
21 octobre 2025 362,64 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 2003-173 APF du 6 novembre 2003 instituant un dépistage gratuit des cancers gynécologiques
22 octobre 2025 863,07 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative aux établissements publics de santé
30 juin 2025 343,56 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays portant modification du code de l’environnement et de la délibération n° 78-124 du 27 juillet 1978 portant réglementation de la circulation dans les lagons de la Polynésie française durant la saison de migration des baleines en Polynésie française
23 septembre 2025 386,8 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution tendant à demander à l’État d’exercer sa compétence en matière de police de la circulation maritime pour encadrer la navigation dans la mer territoriale de la Polynésie française afin d ’assurer la protection des cétacés
3 octobre 2025 179,33 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays portant relance de l'incitation fiscale pour l'emploi durable