Séance plénière du 13 novembre 2025
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Article de la séance
Les représentants à l’Assemblée étaient réunis, ce jeudi 13 novembre 2025, sous la présidence de M. Antony GEROS, dans le cadre de la cinquième séance de la session budgétaire. Avant l’ouverture des...
Textes en discussion
7 novembre 2025 191,62 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 13/11/2025
10 novembre 2025 60,14 Ko
Question orale de Monsieur Nuihau LAUREY relative à la restitution des avoirs successoraux aux familles polynésiennes
10 novembre 2025 111,61 Ko
Question orale de Monsieur Steve CHAILLOUX relative à l'interdiction d’importation du kava
10 novembre 2025 97,44 Ko
Question orale de Madame Maite HAUTA-AH MIN relative à la suspension du principal du collège de Mataura (Tubuai) - M. Willy VAIHO
10 novembre 2025 109,06 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative aux migrations climatiques et solidarité polynésienne
10 novembre 2025 112,36 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA relative à quelle suite donner à l’affaire des terrassements illégaux de la Société Manutea Lodge à Moorea ?
10 novembre 2025 135,8 Ko
Question orale de Mesdames Tepuaraurii TERIITAHI et Lana TETUANUI relative à la situation au collège de Tubuai
10 novembre 2025 89,6 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH relative à qu'advient-il de la pirogue double de la place Tū Mārama ?
22 août 2025 25,24 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la partie législative du code des débits de boissons
Adopté 3 octobre 2025 871,56 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant avis de l'assemblée de la Polynésie française sur le projet de classement d'un espace maritime sis dans la commune associée de Nunue (site de Matira), commune de Bora Bora, en espace naturel protégé de catégorie la du code de l'environnement
Adopté 29 octobre 2025 257,16 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de dispositions relatives au marin pêcheur en matière de droit du travail et de protection sociale
Adopté 21 octobre 2025 362,64 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 2003-173 APF du 6 novembre 2003 instituant un dépistage gratuit des cancers gynécologiques
Adopté 22 octobre 2025 863,07 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative aux établissements publics de santé
Adopté 30 juin 2025 343,56 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays portant modification du code de l’environnement et de la délibération n° 78-124 du 27 juillet 1978 portant réglementation de la circulation dans les lagons de la Polynésie française durant la saison de migration des baleines en Polynésie française
Adopté 23 septembre 2025 386,8 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution tendant à demander à l’État d’exercer sa compétence en matière de police de la circulation maritime pour encadrer la navigation dans la mer territoriale de la Polynésie française afin d ’assurer la protection des cétacés
Adopté 3 octobre 2025 179,33 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays portant relance de l'incitation fiscale pour l'emploi durable
Retiré
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 13/11/2025
10 novembre 2025 60,14 Ko
Question orale de Monsieur Nuihau LAUREY relative à la restitution des avoirs successoraux aux familles polynésiennes
10 novembre 2025 111,61 Ko
Question orale de Monsieur Steve CHAILLOUX relative à l'interdiction d’importation du kava
10 novembre 2025 97,44 Ko
Question orale de Madame Maite HAUTA-AH MIN relative à la suspension du principal du collège de Mataura (Tubuai) - M. Willy VAIHO
10 novembre 2025 109,06 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative aux migrations climatiques et solidarité polynésienne
10 novembre 2025 112,36 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA relative à quelle suite donner à l’affaire des terrassements illégaux de la Société Manutea Lodge à Moorea ?
10 novembre 2025 135,8 Ko
Question orale de Mesdames Tepuaraurii TERIITAHI et Lana TETUANUI relative à la situation au collège de Tubuai
10 novembre 2025 89,6 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH relative à qu'advient-il de la pirogue double de la place Tū Mārama ?
22 août 2025 25,24 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la partie législative du code des débits de boissons
Adopté 3 octobre 2025 871,56 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant avis de l'assemblée de la Polynésie française sur le projet de classement d'un espace maritime sis dans la commune associée de Nunue (site de Matira), commune de Bora Bora, en espace naturel protégé de catégorie la du code de l'environnement
Adopté 29 octobre 2025 257,16 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de dispositions relatives au marin pêcheur en matière de droit du travail et de protection sociale
Adopté 21 octobre 2025 362,64 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 2003-173 APF du 6 novembre 2003 instituant un dépistage gratuit des cancers gynécologiques
Adopté 22 octobre 2025 863,07 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative aux établissements publics de santé
Adopté 30 juin 2025 343,56 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays portant modification du code de l’environnement et de la délibération n° 78-124 du 27 juillet 1978 portant réglementation de la circulation dans les lagons de la Polynésie française durant la saison de migration des baleines en Polynésie française
Adopté 23 septembre 2025 386,8 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution tendant à demander à l’État d’exercer sa compétence en matière de police de la circulation maritime pour encadrer la navigation dans la mer territoriale de la Polynésie française afin d ’assurer la protection des cétacés
Adopté 3 octobre 2025 179,33 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays portant relance de l'incitation fiscale pour l'emploi durable
Retiré