La séance publique

Commission permanente

Commission permanente du 5 septembre 2024

Information Pour voir le sommaire de la séance, cliquer sur le lien Regarder sur Youtube.com

Article de la séance

Douze textes examinés lors de la séance de la commission permanente de l’assemblée

Douze textes examinés lors de la séance de la commission permanente de l’assemblée

Les représentants à l’assemblée étaient réunis, ce jeudi 5 septembre 2024, sous la présidence de M. Oscar TEMARU, président de la commission permanente, et de M. Edwin SHIRO-ABE PEU, vice-président de...

Procès-verbal n° 2024-13 - Séance commission permanente, du 05/09/2024

Format PDF

Textes en discussion


Texte à télécharger Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 05/09/2024

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l’année 2023
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 du Conservatoire artistique de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l’année 2023
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l’exercice 2023 du Port autonome de Papeete
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier du Centre des métiers d’art pour l’exercice 2023 et affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 de l’Institut de la Statistique de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 du Te Fare lamanaha - Musée de Tahiti et des îles et affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2021 du collège de Taiohae - Nuku Hiva et affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à deux projets de délibération portant approbation des comptes financiers 2020 et 2021 du Lycée Paul-Gauguin et affectation de leurs résultats
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à deux projets de délibération portant approbation des comptes financiers 2020 et 2021 du Lycée hôtelier de Tahiti et affectation de leurs résultats
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 de l’Institut de la Jeunesse et des Sports de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à une proposition de résolution pour la numérisation et la publication en ligne des fonds d’archives historiques intéressant le patrimoine de la Polynésie française conservés aux Archives nationales d’outre-mer (ANOM)
Adopté