Séance plénière du 20 juin 2024
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Article de la séance
Les représentants à l’assemblée étaient réunis, ce jeudi 20 juin 2024, sous la présidence de M. Antony GEROS, président de l’assemblée de la Polynésie française, afin d’étudier sept projets de délibération...
Textes en discussion
14 juin 2024 167,56 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 20/06/2024
18 juin 2024 76,57 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA sur la protection des zones humides en Polynésie française (Lettre n° 5647 SG du 13/06/2024)
18 juin 2024 86,96 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA sur le retour et la réintégration des agents détachés originaires de la Polynésie française (Lettre n° 5841 SG du 18/06/2024)
18 juin 2024 75,68 Ko
Question orale de Madame Yseult BUTCHER-FERRY sur l’échec de votre politique de développement des ressources propres (Lettre n° 5848 SG du 18/06/2024)
18 juin 2024 82,4 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur le recrutement des fonctionnaires d’État dans les cabinets ministériels (Lettre n° 5849 SG du 18/06/2024)
18 juin 2024 63,58 Ko
Question orale de Monsieur Nuihau LAUREY sur la réforme de notre système électoral (Lettre n° 5850 SG du 18/06/2024)
14 juin 2024 13,7 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget général pour l’année 2023
Adopté 14 juin 2024 126,53 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget général pour l’année 2023
Adopté 14 juin 2024 2,32 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 du budget général de la Polynésie française pour l’année 2024 formalisant le report des crédits de paiement
Adopté 14 juin 2024 22,49 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2023
Adopté 14 juin 2024 175,79 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2023
Adopté 14 juin 2024 669,08 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2024 formalisant le report des crédits de paiement
Adopté 14 juin 2024 1,1 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de contrat de développement et de transformation 2024-2027 relatif au financement de projets d’investissement communaux
Adopté 14 juin 2024 33,4 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant règlement du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2023
Adopté 14 juin 2024 92,85 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant reprise et affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget de l’assemblée de la Polynésie française de l’exercice 2023
Adopté
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 20/06/2024
18 juin 2024 76,57 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA sur la protection des zones humides en Polynésie française (Lettre n° 5647 SG du 13/06/2024)
18 juin 2024 86,96 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA sur le retour et la réintégration des agents détachés originaires de la Polynésie française (Lettre n° 5841 SG du 18/06/2024)
18 juin 2024 75,68 Ko
Question orale de Madame Yseult BUTCHER-FERRY sur l’échec de votre politique de développement des ressources propres (Lettre n° 5848 SG du 18/06/2024)
18 juin 2024 82,4 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur le recrutement des fonctionnaires d’État dans les cabinets ministériels (Lettre n° 5849 SG du 18/06/2024)
18 juin 2024 63,58 Ko
Question orale de Monsieur Nuihau LAUREY sur la réforme de notre système électoral (Lettre n° 5850 SG du 18/06/2024)
14 juin 2024 13,7 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget général pour l’année 2023
Adopté 14 juin 2024 126,53 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget général pour l’année 2023
Adopté 14 juin 2024 2,32 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 du budget général de la Polynésie française pour l’année 2024 formalisant le report des crédits de paiement
Adopté 14 juin 2024 22,49 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2023
Adopté 14 juin 2024 175,79 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2023
Adopté 14 juin 2024 669,08 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2024 formalisant le report des crédits de paiement
Adopté 14 juin 2024 1,1 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de contrat de développement et de transformation 2024-2027 relatif au financement de projets d’investissement communaux
Adopté 14 juin 2024 33,4 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant règlement du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2023
Adopté 14 juin 2024 92,85 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant reprise et affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget de l’assemblée de la Polynésie française de l’exercice 2023
Adopté