Séance plénière du 11 juin 2026
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Article de la séance
La conférence des présidents des groupes politiques s’est réunie ce matin, sous la présidence de M. Antony GEROS, Président de l’Assemblée, afin de valider le projet d’ordre du jour de la sixième séance...
Textes en discussion
4 juin 2026 220,61 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 11/06/2026
29 mai 2026 267,29 Ko
Rapport sur la demande de nouvelle lecture du texte adopté n° 2026-5 LP/APF du 21 mai 2026 portant abrogation de la loi du pays n° 2026-1 du 8 janvier 2026 relative aux conditions d’affiliation au régime des non-salariés et au contrôle de leur respect
8 avril 2026 816,18 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du chapitre III du titre III du livre I de la partie VIII du code du travail relatif à l’accès aux documents
4 décembre 2025 322,88 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification des dispositions de l’article LP 144-16 de la délibération n° 85-1050 AT du 24 juin 1985 portant réglementation générale sur la police de la circulation routière
1 juin 2026 357,99 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance étendant et adaptant aux collectivités relevant de l'article 74 de la Constitution et à la Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d’un statut de l’élu local
6 mars 2026 4,56 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2017-16 du 18 juillet 2017 modifiée réglementant les activités professionnelles liées à la production et la commercialisation des produits perliers et nacriers en Polynésie française
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 11/06/2026
29 mai 2026 267,29 Ko
Rapport sur la demande de nouvelle lecture du texte adopté n° 2026-5 LP/APF du 21 mai 2026 portant abrogation de la loi du pays n° 2026-1 du 8 janvier 2026 relative aux conditions d’affiliation au régime des non-salariés et au contrôle de leur respect
8 avril 2026 816,18 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du chapitre III du titre III du livre I de la partie VIII du code du travail relatif à l’accès aux documents
4 décembre 2025 322,88 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification des dispositions de l’article LP 144-16 de la délibération n° 85-1050 AT du 24 juin 1985 portant réglementation générale sur la police de la circulation routière
1 juin 2026 357,99 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance étendant et adaptant aux collectivités relevant de l'article 74 de la Constitution et à la Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d’un statut de l’élu local
6 mars 2026 4,56 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2017-16 du 18 juillet 2017 modifiée réglementant les activités professionnelles liées à la production et la commercialisation des produits perliers et nacriers en Polynésie française