Séance plénière du 11 juin 2026
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Article de la séance
Les représentants à l’Assemblée étaient réunis sous la présidence de M. Antony GEROS, ce jeudi 11 juin 2026, à l’occasion de la sixième séance de la session administrative. Cette séance plénière s’est...
Textes en discussion
4 juin 2026 315 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 11/06/2026
9 juin 2026 89,17 Ko
Question orale de Monsieur Tafai, Mitema TAPATI relative à la lutte contre l’invasion de fourmis de feu en Polynésie française
9 juin 2026 124,9 Ko
Question orale de Monsieur Vincent MAONO relative à la demande d’exonération exceptionnelle des droits de « papeetisation » (mise à la consommation en douane) de la pirogue Fa’afaite, afin de régulariser sa situation
9 juin 2026 141,36 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA relative à la réponse aux demandes d’autorisation d’extraction dans les rivières
9 juin 2026 78,06 Ko
Question orale de Madame Teave BOUDOUANI-CHAUMETTE relative à l'exploitation du motu Horea à Tumaraa-Raiatea
9 juin 2026 54,85 Ko
Question orale de Madame Teura IRITI relative au problème d'approvisionnement des agrégats
9 juin 2026 112,03 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative au guide-barème pour l’évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées
9 juin 2026 128,8 Ko
Question orale de Messieurs Mike COWAN et Tematai LE GAYIC relative à l’accès aux bourses d’études du Pays pour les stagiaires de plus de 30 ans en formation d’aide-soignant à l’institut Mathilde Frébault
9 juin 2026 315,52 Ko
Question orale de Madame Marielle KOHUMOETINI et Monsieur Tematai LE GAYIC relative à la capacité de résilience de la Polynésie française face au phénomène El Niño
29 mai 2026 267,29 Ko
Rapport sur la demande de nouvelle lecture du texte adopté n° 2026-5 LP/APF du 21 mai 2026 portant abrogation de la loi du pays n° 2026-1 du 8 janvier 2026 relative aux conditions d’affiliation au régime des non-salariés et au contrôle de leur respect
Adopté 1 juin 2026 357,99 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance étendant et adaptant aux collectivités relevant de l'article 74 de la Constitution et à la Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d’un statut de l’élu local
Adopté 8 avril 2026 816,18 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du chapitre III du titre III du livre I de la partie VIII du code du travail relatif à l’accès aux documents
Retiré 4 décembre 2025 322,88 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification des dispositions de l’article LP 144-16 de la délibération n° 85-1050 AT du 24 juin 1985 portant réglementation générale sur la police de la circulation routière
Adopté 6 juin 2026 204,95 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 98-57 APF du 20 mai 1998 modifiée portant réglementation des loteries et appareils de jeux proposés au public à l’occasion, pendant la durée et dans l’enceinte des fêtes foraines
Adopté 6 mars 2026 4,56 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2017-16 du 18 juillet 2017 modifiée réglementant les activités professionnelles liées à la production et la commercialisation des produits perliers et nacriers en Polynésie française
Retiré
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 11/06/2026
9 juin 2026 89,17 Ko
Question orale de Monsieur Tafai, Mitema TAPATI relative à la lutte contre l’invasion de fourmis de feu en Polynésie française
9 juin 2026 124,9 Ko
Question orale de Monsieur Vincent MAONO relative à la demande d’exonération exceptionnelle des droits de « papeetisation » (mise à la consommation en douane) de la pirogue Fa’afaite, afin de régulariser sa situation
9 juin 2026 141,36 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA relative à la réponse aux demandes d’autorisation d’extraction dans les rivières
9 juin 2026 78,06 Ko
Question orale de Madame Teave BOUDOUANI-CHAUMETTE relative à l'exploitation du motu Horea à Tumaraa-Raiatea
9 juin 2026 54,85 Ko
Question orale de Madame Teura IRITI relative au problème d'approvisionnement des agrégats
9 juin 2026 112,03 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative au guide-barème pour l’évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées
9 juin 2026 128,8 Ko
Question orale de Messieurs Mike COWAN et Tematai LE GAYIC relative à l’accès aux bourses d’études du Pays pour les stagiaires de plus de 30 ans en formation d’aide-soignant à l’institut Mathilde Frébault
9 juin 2026 315,52 Ko
Question orale de Madame Marielle KOHUMOETINI et Monsieur Tematai LE GAYIC relative à la capacité de résilience de la Polynésie française face au phénomène El Niño
29 mai 2026 267,29 Ko
Rapport sur la demande de nouvelle lecture du texte adopté n° 2026-5 LP/APF du 21 mai 2026 portant abrogation de la loi du pays n° 2026-1 du 8 janvier 2026 relative aux conditions d’affiliation au régime des non-salariés et au contrôle de leur respect
Adopté 1 juin 2026 357,99 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance étendant et adaptant aux collectivités relevant de l'article 74 de la Constitution et à la Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d’un statut de l’élu local
Adopté 8 avril 2026 816,18 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du chapitre III du titre III du livre I de la partie VIII du code du travail relatif à l’accès aux documents
Retiré 4 décembre 2025 322,88 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification des dispositions de l’article LP 144-16 de la délibération n° 85-1050 AT du 24 juin 1985 portant réglementation générale sur la police de la circulation routière
Adopté 6 juin 2026 204,95 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 98-57 APF du 20 mai 1998 modifiée portant réglementation des loteries et appareils de jeux proposés au public à l’occasion, pendant la durée et dans l’enceinte des fêtes foraines
Adopté 6 mars 2026 4,56 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2017-16 du 18 juillet 2017 modifiée réglementant les activités professionnelles liées à la production et la commercialisation des produits perliers et nacriers en Polynésie française
Retiré