Séance plénière du 28 mai 2026
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Article de la séance
Les représentants à l’Assemblée étaient réunis sous la présidence de M. Antony GEROS, ce jeudi 28 mai 2026, à l’occasion de la cinquième séance de la session administrative. Cette séance plénière s’est...
Textes en discussion
22 mai 2026 257,96 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 28/05/2026
26 mai 2026 89,05 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative à la communication à l’Assemblée des travaux préparatoires relatifs au foncier
26 mai 2026 101,31 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative au déploiement du dispositif VMS auprès des professionnels de la pêche en Polynésie
26 mai 2026 80,99 Ko
Question orale de Monsieur Heinui LE CAILL relative à la communication des documents relatifs à la structure des prix des hydrocarbures
26 mai 2026 129,62 Ko
Question orale de Madame Teura IRITI relative à la réorganisation de la DSFE : paralysie ou abandon
26 mai 2026 106,67 Ko
Question orale de Madame Cathy PUCHON relative à la lutte contre les addictions en Polynésie française
26 mai 2026 135,59 Ko
Question orale de Monsieur Allen SALMON relative à la gestion des chiens errants
26 mai 2026 112,73 Ko
Question orale de Monsieur Félix Hoa TETUA relative à la construction d’une toiture sur le terrain de sport à Rangiroa
8 avril 2026 388,1 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2016-31 du 25 août 2016 modifiée relative à la fondation en Polynésie française
Adopté 8 avril 2026 867,3 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du code des impôts et du code des investissements
Adopté 6 mai 2026 455,21 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention cadre État - Pays relative à l’ouverture du baccalauréat professionnel polyvalent navigant pont-machine pour la rentrée scolaire 2026 au lycée professionnel agricole d’Opunohu de Moorea
Adopté 30 avril 2026 18,94 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du schéma directeur de l’artisanat traditionnel 2030 – Puta arata’i nō te rima’ī peu tumu
Adopté 23 décembre 2025 349,32 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays instituant une obligation d’informer le consommateur sur le niveau de transformation des denrées alimentaires vendues en Polynésie française
Adopté
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 28/05/2026
26 mai 2026 89,05 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative à la communication à l’Assemblée des travaux préparatoires relatifs au foncier
26 mai 2026 101,31 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative au déploiement du dispositif VMS auprès des professionnels de la pêche en Polynésie
26 mai 2026 80,99 Ko
Question orale de Monsieur Heinui LE CAILL relative à la communication des documents relatifs à la structure des prix des hydrocarbures
26 mai 2026 129,62 Ko
Question orale de Madame Teura IRITI relative à la réorganisation de la DSFE : paralysie ou abandon
26 mai 2026 106,67 Ko
Question orale de Madame Cathy PUCHON relative à la lutte contre les addictions en Polynésie française
26 mai 2026 135,59 Ko
Question orale de Monsieur Allen SALMON relative à la gestion des chiens errants
26 mai 2026 112,73 Ko
Question orale de Monsieur Félix Hoa TETUA relative à la construction d’une toiture sur le terrain de sport à Rangiroa
8 avril 2026 388,1 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2016-31 du 25 août 2016 modifiée relative à la fondation en Polynésie française
Adopté 8 avril 2026 867,3 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du code des impôts et du code des investissements
Adopté 6 mai 2026 455,21 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention cadre État - Pays relative à l’ouverture du baccalauréat professionnel polyvalent navigant pont-machine pour la rentrée scolaire 2026 au lycée professionnel agricole d’Opunohu de Moorea
Adopté 30 avril 2026 18,94 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du schéma directeur de l’artisanat traditionnel 2030 – Puta arata’i nō te rima’ī peu tumu
Adopté 23 décembre 2025 349,32 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays instituant une obligation d’informer le consommateur sur le niveau de transformation des denrées alimentaires vendues en Polynésie française
Adopté