Séance plénière du 27 novembre 2025
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Article de la séance
Les représentants à l’Assemblée étaient réunis, ce jeudi 27 novembre 2025, sous la présidence de M. Antony GEROS, dans le cadre de la sixième séance de la session budgétaire. La séance s’est ouverte...
Textes en discussion
1 décembre 2025 217,25 Ko
Réponse à la question orale de Madame Tahia BROW relative sur le pourquoi les Tuamotu sont-ils oubliés du programme TAVIVAT ?
1 décembre 2025 208,81 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Gaston TONG SANG relative à la suppression de la Redevance pour la promotion touristique
21 novembre 2025 165,74 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 27/11/2025
25 novembre 2025 87,99 Ko
Question orale de Madame Jeanne VAIANUI relative à la politique d’accès au logement
25 novembre 2025 71,1 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la défiance de confiance envers les maires
25 novembre 2025 59,38 Ko
Question orale de Monsieur Tafai, Mitema TAPATI relative à la clarification sur l’assise foncière du lycée annulée à Moorea
25 novembre 2025 139,03 Ko
Question orale de Monsieur Ernest TEAGAI et Madame Tahia BROWN relative à l'accès des artisanes des archipels aux espaces d’exposition en 2026-2027
25 novembre 2025 176,91 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI et Monsieur Edouard FRITCH relative au déficit de la branche maladie de la CPS et perspectives financières pour 2026
21 novembre 2025 996,36 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance étendant et adaptant en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2025-444 du 21 mai 2025 visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
Adopté 7 novembre 2025 237,03 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Agence spatiale européenne concernant les installations de l’Agence spatiale européenne en France
Adopté 21 novembre 2025 72,31 Mo
Rapport sur dix projets de délibération relatifs à la demande de reconnaissance par l’État de titres à finalité professionnelle, préparés en Polynésie française et délivrés par la Ministre en charge de la formation professionnelle
Retiré 17 novembre 2025 686,4 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant n° 2 à la convention n° 87-19 du 26 décembre 2019 entre l’État et la Polynésie française relative à la jeunesse, au sport et à la vie associative
Adopté 5 août 2025 160,7 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution appelant l’État à respecter la souveraineté sanitaire, culturelle et éthique de la Polynésie française en matière de fin de vie
Adopté 21 novembre 2025 159,74 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant modification de la délibération n° 2001-200 APF du 4 décembre 2001 modifiée portant code de procédure civile de la Polynésie française
Retiré
Réponse à la question orale de Madame Tahia BROW relative sur le pourquoi les Tuamotu sont-ils oubliés du programme TAVIVAT ?
1 décembre 2025 208,81 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Gaston TONG SANG relative à la suppression de la Redevance pour la promotion touristique
21 novembre 2025 165,74 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 27/11/2025
25 novembre 2025 87,99 Ko
Question orale de Madame Jeanne VAIANUI relative à la politique d’accès au logement
25 novembre 2025 71,1 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la défiance de confiance envers les maires
25 novembre 2025 59,38 Ko
Question orale de Monsieur Tafai, Mitema TAPATI relative à la clarification sur l’assise foncière du lycée annulée à Moorea
25 novembre 2025 139,03 Ko
Question orale de Monsieur Ernest TEAGAI et Madame Tahia BROWN relative à l'accès des artisanes des archipels aux espaces d’exposition en 2026-2027
25 novembre 2025 176,91 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI et Monsieur Edouard FRITCH relative au déficit de la branche maladie de la CPS et perspectives financières pour 2026
21 novembre 2025 996,36 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance étendant et adaptant en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2025-444 du 21 mai 2025 visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
Adopté 7 novembre 2025 237,03 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Agence spatiale européenne concernant les installations de l’Agence spatiale européenne en France
Adopté 21 novembre 2025 72,31 Mo
Rapport sur dix projets de délibération relatifs à la demande de reconnaissance par l’État de titres à finalité professionnelle, préparés en Polynésie française et délivrés par la Ministre en charge de la formation professionnelle
Retiré 17 novembre 2025 686,4 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant n° 2 à la convention n° 87-19 du 26 décembre 2019 entre l’État et la Polynésie française relative à la jeunesse, au sport et à la vie associative
Adopté 5 août 2025 160,7 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution appelant l’État à respecter la souveraineté sanitaire, culturelle et éthique de la Polynésie française en matière de fin de vie
Adopté 21 novembre 2025 159,74 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant modification de la délibération n° 2001-200 APF du 4 décembre 2001 modifiée portant code de procédure civile de la Polynésie française
Retiré