Séance plénière du 16 octobre 2025
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Article de la séance
La conférence des présidents des groupes politiques s’est réunie le vendredi 10 octobre 2025, sous la présidence de M. Anony GEROS, président de l’Assemblée, afin de valider le projet d’ordre du jour de...
Textes en discussion
10 octobre 2025 193,23 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 16/10/2025
30 septembre 2025 591,36 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de la convention d’application sectorielle relative au secteur de l’économie pour la lutte contre la vie chère à Wallis et Futuna
7 octobre 2025 416,61 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet d’article du projet de loi de finances pour 2026, relatif à la réforme de la dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des événements climatiques ou géologiques (DSEC)
7 octobre 2025 1,45 Mo
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet d’article du projet de loi de finances pour 2026, relatif à la création d’un fonds d’investissement pour les territoires
8 octobre 2025 261,4 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet d’article du projet de loi de finances pour 2026, relatif aux aménagements des dispositifs d’aide fiscale à l’investissement productif outre-mer et à la réduction de l’avantage en impôt associés (investissements productifs et logement outre-mer)
19 août 2025 2,17 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relatif à la demande de reconnaissance par l’État du titre à finalité professionnelle de « Commis de cuisine » préparé en Polynésie française et délivré par la ministre en charge de la formation professionnelle
7 octobre 2025 59,93 Mo
Rapport sur trois projets de délibération relatifs à la demande de reconnaissance par l'État de titres à finalité professionnelle, préparés en Polynésie française et délivrés par la Ministre en charge de la formation professionnelle
29 septembre 2025 2,08 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention de financement entre la Polynésie française et l’Agence française de développement (AFD) relative au plan emploi-formation-compétences de la Polynésie française
7 octobre 2025 158,41 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de décret fixant pour les années 2023 et 2025 la quote-part des ressources du budget de la Polynésie française destinée à alimenter le fonds intercommunal de péréquation
2 septembre 2025 752,11 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays portant réglementation de l'exercice de la profession de comptable libéral et instituant la chambre des comptables libéraux de la Polynésie française
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 16/10/2025
30 septembre 2025 591,36 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de la convention d’application sectorielle relative au secteur de l’économie pour la lutte contre la vie chère à Wallis et Futuna
7 octobre 2025 416,61 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet d’article du projet de loi de finances pour 2026, relatif à la réforme de la dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des événements climatiques ou géologiques (DSEC)
7 octobre 2025 1,45 Mo
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet d’article du projet de loi de finances pour 2026, relatif à la création d’un fonds d’investissement pour les territoires
8 octobre 2025 261,4 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet d’article du projet de loi de finances pour 2026, relatif aux aménagements des dispositifs d’aide fiscale à l’investissement productif outre-mer et à la réduction de l’avantage en impôt associés (investissements productifs et logement outre-mer)
19 août 2025 2,17 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relatif à la demande de reconnaissance par l’État du titre à finalité professionnelle de « Commis de cuisine » préparé en Polynésie française et délivré par la ministre en charge de la formation professionnelle
7 octobre 2025 59,93 Mo
Rapport sur trois projets de délibération relatifs à la demande de reconnaissance par l'État de titres à finalité professionnelle, préparés en Polynésie française et délivrés par la Ministre en charge de la formation professionnelle
29 septembre 2025 2,08 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention de financement entre la Polynésie française et l’Agence française de développement (AFD) relative au plan emploi-formation-compétences de la Polynésie française
7 octobre 2025 158,41 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de décret fixant pour les années 2023 et 2025 la quote-part des ressources du budget de la Polynésie française destinée à alimenter le fonds intercommunal de péréquation
2 septembre 2025 752,11 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays portant réglementation de l'exercice de la profession de comptable libéral et instituant la chambre des comptables libéraux de la Polynésie française