Séance plénière du 2 octobre 2025
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Article de la séance
Les représentants à l’Assemblée étaient réunis, ce jeudi 2 octobre 2025, sous la présidence de M. Antony GEROS, dans le cadre de la deuxième séance de la session budgétaire. Avant l'examen des neuf...
Textes en discussion
26 septembre 2025 239,12 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 02/10/2025
26 septembre 2025 725,03 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération approuvant les Statuts de l’association « Assemblée Interparlementaire du Pacifique (AIP) »
Adopté 30 septembre 2025 139,24 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA relative aux relations des administrés avec l'administration (Lettre n° 10004 SG du 30/09/2025)
30 septembre 2025 66,42 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative à l'arrêt et éventuel remplacement du Pass’Sport (Lettre n° 10014 SG du 30/09/2025)
30 septembre 2025 159,74 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH relative aux conditions indignes des soins oncologiques en Polynésie française (Lettre n° 10015 SG du 30/09/2025)
30 septembre 2025 90,85 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative au plan de transition alimentaire (Lettre n° 10016 SG du 30/09/2025)
30 septembre 2025 59,52 Ko
Question orale de Madame Hinamoeura MORGANT relative au blocage du traitement phytosanitaire du pandanus (Lettre n° 10028 SG du 30/09/2025)
22 septembre 2025 465,13 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de l'avenant n° 2 à la convention cadre de partenariat n° 1438 modifiée du 28 février 2019 en faveur du développement économique, social et culturel entre la Polynésie française et le Territoire de Wallis et Futuna
Adopté 19 septembre 2025 700,42 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de la convention d ’application sectorielle relative à l’accompagnement du développement du tourisme à Wallis et Futuna
Adopté 22 septembre 2025 314,79 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldova relatif à la coopération dans le domaine de la défense
Adopté 23 septembre 2025 4,97 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de Contrat de ville 2025-2030 de l’agglomération de Papeete
Adopté 22 août 2025 945,61 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l’année 2024
Adopté 22 août 2025 100,15 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l’année 2024
Adopté 22 août 2025 8,26 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la deuxième partie du code de la propriété intellectuelle de la Polynésie française (partie législative), intitulée « la propriété industrielle »
Adopté
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 02/10/2025
26 septembre 2025 725,03 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération approuvant les Statuts de l’association « Assemblée Interparlementaire du Pacifique (AIP) »
Adopté 30 septembre 2025 139,24 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA relative aux relations des administrés avec l'administration (Lettre n° 10004 SG du 30/09/2025)
30 septembre 2025 66,42 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative à l'arrêt et éventuel remplacement du Pass’Sport (Lettre n° 10014 SG du 30/09/2025)
30 septembre 2025 159,74 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH relative aux conditions indignes des soins oncologiques en Polynésie française (Lettre n° 10015 SG du 30/09/2025)
30 septembre 2025 90,85 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative au plan de transition alimentaire (Lettre n° 10016 SG du 30/09/2025)
30 septembre 2025 59,52 Ko
Question orale de Madame Hinamoeura MORGANT relative au blocage du traitement phytosanitaire du pandanus (Lettre n° 10028 SG du 30/09/2025)
22 septembre 2025 465,13 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de l'avenant n° 2 à la convention cadre de partenariat n° 1438 modifiée du 28 février 2019 en faveur du développement économique, social et culturel entre la Polynésie française et le Territoire de Wallis et Futuna
Adopté 19 septembre 2025 700,42 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de la convention d ’application sectorielle relative à l’accompagnement du développement du tourisme à Wallis et Futuna
Adopté 22 septembre 2025 314,79 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldova relatif à la coopération dans le domaine de la défense
Adopté 23 septembre 2025 4,97 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de Contrat de ville 2025-2030 de l’agglomération de Papeete
Adopté 22 août 2025 945,61 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l’année 2024
Adopté 22 août 2025 100,15 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l’année 2024
Adopté 22 août 2025 8,26 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la deuxième partie du code de la propriété intellectuelle de la Polynésie française (partie législative), intitulée « la propriété industrielle »
Adopté