Séance solennelle du 18 septembre 2025
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Article de la séance
Ce jeudi 18 septembre 2025, les représentants à l’Assemblée de la Polynésie française étaient réunis, sous la présidence de M. Antony GEROS, dans le cadre de la séance inaugurale de la session budgétaire...
Textes en discussion
12 septembre 2025 138,49 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance solennelle du 18/09/2025
9 août 2024 483,82 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays en faveur du don et de la réduction du gaspillage pour une économie circulaire
Adopté 20 août 2025 3,16 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant diverses mesures fiscales
Adopté 8 septembre 2025 1,83 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 95-235 AT du 14 décembre 1995 modifiée portant statut particulier du cadre d ’emplois des conseillers socio-éducatifs de la fonction publique de la Polynésie française
Adopté 10 septembre 2025 1,26 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 95-236 AT du 14 décembre 1995 modifiée portant statut particulier du cadre d’emplois des assistants socio-éducatifs de la fonction publique de la Polynésie française
Adopté 10 septembre 2025 592,91 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant statut particulier du cadre d’emplois des personnels paramédicaux d ’encadrement de la fonction publique de la Polynésie française
Adopté 10 septembre 2025 1,18 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2010-3 APF du 28 janvier 2010 modifiée portant statut particulier des personnels infirmiers de la fonction publique de la Polynésie française
Retiré
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance solennelle du 18/09/2025
9 août 2024 483,82 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays en faveur du don et de la réduction du gaspillage pour une économie circulaire
Adopté 20 août 2025 3,16 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant diverses mesures fiscales
Adopté 8 septembre 2025 1,83 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 95-235 AT du 14 décembre 1995 modifiée portant statut particulier du cadre d ’emplois des conseillers socio-éducatifs de la fonction publique de la Polynésie française
Adopté 10 septembre 2025 1,26 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 95-236 AT du 14 décembre 1995 modifiée portant statut particulier du cadre d’emplois des assistants socio-éducatifs de la fonction publique de la Polynésie française
Adopté 10 septembre 2025 592,91 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant statut particulier du cadre d’emplois des personnels paramédicaux d ’encadrement de la fonction publique de la Polynésie française
Adopté 10 septembre 2025 1,18 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2010-3 APF du 28 janvier 2010 modifiée portant statut particulier des personnels infirmiers de la fonction publique de la Polynésie française
Retiré