Séance solennelle du 18 septembre 2025
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Article de la séance
L'ordre du jour pour la première séance de la session budgétaire validé en conférence des présidents
La conférence des présidents des groupes politiques s’est réunie le vendredi 12 septembre 2025, sous la présidence de M. Félix TETUA, 3e vice-président de l’Assemblée, afin de valider le projet d’ordre...
Textes en discussion
12 septembre 2025 138,49 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance solennelle du 18/09/2025
9 août 2024 483,82 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays en faveur du don et de la réduction du gaspillage pour une économie circulaire
20 août 2025 3,16 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant diverses mesures fiscales
8 septembre 2025 1,83 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 95-235 AT du 14 décembre 1995 modifiée portant statut particulier du cadre d ’emplois des conseillers socio-éducatifs de la fonction publique de la Polynésie française
10 septembre 2025 1,26 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 95-236 AT du 14 décembre 1995 modifiée portant statut particulier du cadre d’emplois des assistants socio-éducatifs de la fonction publique de la Polynésie française
10 septembre 2025 592,91 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant statut particulier du cadre d’emplois des personnels paramédicaux d ’encadrement de la fonction publique de la Polynésie française
10 septembre 2025 1,18 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2010-3 APF du 28 janvier 2010 modifiée portant statut particulier des personnels infirmiers de la fonction publique de la Polynésie française
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance solennelle du 18/09/2025
9 août 2024 483,82 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays en faveur du don et de la réduction du gaspillage pour une économie circulaire
20 août 2025 3,16 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant diverses mesures fiscales
8 septembre 2025 1,83 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 95-235 AT du 14 décembre 1995 modifiée portant statut particulier du cadre d ’emplois des conseillers socio-éducatifs de la fonction publique de la Polynésie française
10 septembre 2025 1,26 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 95-236 AT du 14 décembre 1995 modifiée portant statut particulier du cadre d’emplois des assistants socio-éducatifs de la fonction publique de la Polynésie française
10 septembre 2025 592,91 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant statut particulier du cadre d’emplois des personnels paramédicaux d ’encadrement de la fonction publique de la Polynésie française
10 septembre 2025 1,18 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2010-3 APF du 28 janvier 2010 modifiée portant statut particulier des personnels infirmiers de la fonction publique de la Polynésie française