Séance plénière du 3 juillet 2025
Information Pour voir le sommaire de la séance, cliquer sur le lien Regarder sur Youtube.com
Article de la séance
Après quatre mois de travaux intensifs, marqués par 62 auditions (109 personnes auditionnées), des déplacements sur le terrain (Punaauia, Faa’a, Moorea, Raiatea, Tahaa, Huahine, Bora-Bora, Rangiroa, Fakarava,...
Textes en discussion
27 juin 2025 163,21 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 03/07/2025
1 juillet 2025 131,66 Ko
Question orale de Monsieur Cliff LOUSSAN relative à la prise en charge des traitements préventifs d’exposition au VIH
1 juillet 2025 142,04 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative à l'application du sursis à statuer en zone à risque tsunami depuis avril 2024
1 juillet 2025 147,65 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la stratégie d’accompagnement des entreprises suite à l’interdiction de la vaisselle à usage unique en plastique ou en aluminium à compter du 1er juillet 2025
1 juillet 2025 103,46 Ko
Question orale de Madame Lana TETUANUI relative à la grève des pompiers d’Aéroport / recours aux communes
1 juillet 2025 104,61 Ko
Question orale de Madame Cathy PUCHON relative au tep scan et cyclotron sous Raynal
19 juin 2025 2,33 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant diverses mesures fiscales d'accompagnement des politiques publiques
Adopté 26 juin 2025 214,59 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi de lutte contre la vie chère dans les outre-mer
Adopté 26 juin 2025 125,07 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 98-57 APF du 20 mai 1998 modifiée portant réglementation des loteries et appareils de jeux proposés au public à l’occasion, pendant la durée et dans l’enceinte des fêtes foraines
Retiré 28 mai 2025 373,65 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative aux guides de prévention et de promotion de la santé « arata’i ora »
Retiré 15 mai 2025 140,45 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération relative à la création d’une commission d ’enquête chargée de recueillir tous les éléments d’information relatifs aux enjeux géostratégiques, environnementaux, économiques et financiers de la Polynésie française et de sa zone économique exclusive
Adopté 27 juin 2025 291,1 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution appelant l’Etat à intensifier ses actions au niveau local, national, régional et international en faveur de la prévention et de la lutte contre la prolifération de la méthamphétamine, des drogues synthétiques et des conduites addictives en Polynésie française
Adopté 25 juin 2025 241,38 Ko
Rapport relatif à une proposition d’acte de délégation de l’assemblée de la Polynésie française à la commission permanente
Adopté
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 03/07/2025
1 juillet 2025 131,66 Ko
Question orale de Monsieur Cliff LOUSSAN relative à la prise en charge des traitements préventifs d’exposition au VIH
1 juillet 2025 142,04 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative à l'application du sursis à statuer en zone à risque tsunami depuis avril 2024
1 juillet 2025 147,65 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la stratégie d’accompagnement des entreprises suite à l’interdiction de la vaisselle à usage unique en plastique ou en aluminium à compter du 1er juillet 2025
1 juillet 2025 103,46 Ko
Question orale de Madame Lana TETUANUI relative à la grève des pompiers d’Aéroport / recours aux communes
1 juillet 2025 104,61 Ko
Question orale de Madame Cathy PUCHON relative au tep scan et cyclotron sous Raynal
19 juin 2025 2,33 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant diverses mesures fiscales d'accompagnement des politiques publiques
Adopté 26 juin 2025 214,59 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi de lutte contre la vie chère dans les outre-mer
Adopté 26 juin 2025 125,07 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 98-57 APF du 20 mai 1998 modifiée portant réglementation des loteries et appareils de jeux proposés au public à l’occasion, pendant la durée et dans l’enceinte des fêtes foraines
Retiré 28 mai 2025 373,65 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative aux guides de prévention et de promotion de la santé « arata’i ora »
Retiré 15 mai 2025 140,45 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération relative à la création d’une commission d ’enquête chargée de recueillir tous les éléments d’information relatifs aux enjeux géostratégiques, environnementaux, économiques et financiers de la Polynésie française et de sa zone économique exclusive
Adopté 27 juin 2025 291,1 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution appelant l’Etat à intensifier ses actions au niveau local, national, régional et international en faveur de la prévention et de la lutte contre la prolifération de la méthamphétamine, des drogues synthétiques et des conduites addictives en Polynésie française
Adopté 25 juin 2025 241,38 Ko
Rapport relatif à une proposition d’acte de délégation de l’assemblée de la Polynésie française à la commission permanente
Adopté