Séance plénière du 26 juin 2025
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Textes en discussion
20 juin 2025 191,47 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 26/06/2025
24 juin 2025 91,26 Ko
Question orale de Monsieur Steve CHAILLOUX relative aux missions et fonctionnement de l'établissement public administratif Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la Culture
24 juin 2025 93,28 Ko
Question orale de Madame Pauline NIVA relative à renforcer les CJA : sortir de la précarité, assumer la souplesse
24 juin 2025 140,82 Ko
Question orale de Madame Teave BOUDOUANI-CHAUMETTE relative à la stratégie de souveraineté des données
24 juin 2025 132,8 Ko
Question orale de Madame Pascale HAITI-FLOSSE relative à la situation des patients et des médecins du CHPF
24 juin 2025 145,21 Ko
Question de Madame Cathy PUCHON relative à la surveillance des élèves à la sortie des classes
19 juin 2025 15 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget général pour l’année 2024
Adopté 19 juin 2025 129,46 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget général pour l’année 2024
Adopté 19 juin 2025 56,47 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 du budget général de la Polynésie française pour l’année 2025 formalisant le report des crédits de paiement
Adopté 19 juin 2025 43,58 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2024
Adopté 19 juin 2025 167,16 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2024
Adopté 19 juin 2025 12,9 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2025 formalisant le report des crédits de paiement
Adopté 3 avril 2025 274,87 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de l’adhésion de la Polynésie française à l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF)
Adopté 3 juin 2025 466,49 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du code du travail
Adopté 4 juin 2025 700,37 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification des dispositions relatives à l’aide à la création d’entreprise
Adopté 17 avril 2025 1,29 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de certaines dispositions du code de l’environnement relatives à l’introduction et à l’importation de spécimens vivants d’espèces et catégories d’animaux et végétaux en Polynésie française
Adopté 7 mai 2025 1,28 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relatif au stockage et à l'épandage des produits résiduaires organiques
Adopté 19 juin 2025 22,01 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant règlement du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2024
Adopté 19 juin 2025 85,11 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant reprise et affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget de l’assemblée de la Polynésie française de l’exercice 2024
Adopté 19 juin 2025 4,65 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération relative à la modification n° 1 du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2025
Adopté
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 26/06/2025
24 juin 2025 91,26 Ko
Question orale de Monsieur Steve CHAILLOUX relative aux missions et fonctionnement de l'établissement public administratif Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la Culture
24 juin 2025 93,28 Ko
Question orale de Madame Pauline NIVA relative à renforcer les CJA : sortir de la précarité, assumer la souplesse
24 juin 2025 140,82 Ko
Question orale de Madame Teave BOUDOUANI-CHAUMETTE relative à la stratégie de souveraineté des données
24 juin 2025 132,8 Ko
Question orale de Madame Pascale HAITI-FLOSSE relative à la situation des patients et des médecins du CHPF
24 juin 2025 145,21 Ko
Question de Madame Cathy PUCHON relative à la surveillance des élèves à la sortie des classes
19 juin 2025 15 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget général pour l’année 2024
Adopté 19 juin 2025 129,46 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget général pour l’année 2024
Adopté 19 juin 2025 56,47 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 du budget général de la Polynésie française pour l’année 2025 formalisant le report des crédits de paiement
Adopté 19 juin 2025 43,58 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2024
Adopté 19 juin 2025 167,16 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2024
Adopté 19 juin 2025 12,9 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2025 formalisant le report des crédits de paiement
Adopté 3 avril 2025 274,87 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de l’adhésion de la Polynésie française à l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF)
Adopté 3 juin 2025 466,49 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du code du travail
Adopté 4 juin 2025 700,37 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification des dispositions relatives à l’aide à la création d’entreprise
Adopté 17 avril 2025 1,29 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de certaines dispositions du code de l’environnement relatives à l’introduction et à l’importation de spécimens vivants d’espèces et catégories d’animaux et végétaux en Polynésie française
Adopté 7 mai 2025 1,28 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relatif au stockage et à l'épandage des produits résiduaires organiques
Adopté 19 juin 2025 22,01 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant règlement du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2024
Adopté 19 juin 2025 85,11 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant reprise et affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget de l’assemblée de la Polynésie française de l’exercice 2024
Adopté 19 juin 2025 4,65 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération relative à la modification n° 1 du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2025
Adopté