Séance plénière du 24 avril 2025
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Article de la séance
Les représentants à l’Assemblée étaient réunis, ce jeudi 24 avril 2025, sous la présidence de M. Antony GEROS, dans le cadre de la deuxième séance de la session administrative. Préalablement à l’ouverture...
Textes en discussion
16 avril 2025 140,14 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 24/04/2025
22 avril 2025 108,01 Ko
Question orale de Madame Marielle KOHUMOETINI relative à la demande de création d'une annexe permanente de la Caisse de Prévoyance Sociale (CPS) sur l'île de Ua Pou
22 avril 2025 135,2 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative à la revalorisation du point d’indice de la fonction publique du Pays
22 avril 2025 136,79 Ko
Question orale de Madame Cathy PUCHON relative à l'inertie gouvernementale - la vie des malades du cancer ne peut plus attendre
22 avril 2025 43,25 Ko
Question orale de Madame Hinamoeura MORGANT relative au retard dans la construction de l’Institut du cancer et de la médecine nucléaire
22 avril 2025 91,13 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la suspicion de graves dysfonctionnements au Centre des Métiers et des Arts
30 janvier 2025 4,1 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du Schéma directeur de l’action sociale et médico-sociale 2025-2030
Adopté 27 février 2025 44,47 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du schéma directeur de la jeunesse de la Polynésie française pour les années 2025 à 2035
Adopté 16 avril 2025 291,83 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur la proposition de loi organique tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française
25 avril 2025 266 Ko
Rapport rectificatif relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur la proposition de loi organique tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française
Adopté 10 avril 2025 138,18 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution soutenant la proposition de loi organique présentée par Madame la sénatrice Lana TETUANUI et Monsieur le sénateur Teva ROHFRITSCH tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française
Retiré 9 avril 2025 447,31 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays relative à l'intervention des communes et de leurs groupements en matière économique
Adopté
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 24/04/2025
22 avril 2025 108,01 Ko
Question orale de Madame Marielle KOHUMOETINI relative à la demande de création d'une annexe permanente de la Caisse de Prévoyance Sociale (CPS) sur l'île de Ua Pou
22 avril 2025 135,2 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative à la revalorisation du point d’indice de la fonction publique du Pays
22 avril 2025 136,79 Ko
Question orale de Madame Cathy PUCHON relative à l'inertie gouvernementale - la vie des malades du cancer ne peut plus attendre
22 avril 2025 43,25 Ko
Question orale de Madame Hinamoeura MORGANT relative au retard dans la construction de l’Institut du cancer et de la médecine nucléaire
22 avril 2025 91,13 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la suspicion de graves dysfonctionnements au Centre des Métiers et des Arts
30 janvier 2025 4,1 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du Schéma directeur de l’action sociale et médico-sociale 2025-2030
Adopté 27 février 2025 44,47 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du schéma directeur de la jeunesse de la Polynésie française pour les années 2025 à 2035
Adopté 16 avril 2025 291,83 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur la proposition de loi organique tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française
25 avril 2025 266 Ko
Rapport rectificatif relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur la proposition de loi organique tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française
Adopté 10 avril 2025 138,18 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution soutenant la proposition de loi organique présentée par Madame la sénatrice Lana TETUANUI et Monsieur le sénateur Teva ROHFRITSCH tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française
Retiré 9 avril 2025 447,31 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays relative à l'intervention des communes et de leurs groupements en matière économique
Adopté