Séance plénière du 19 décembre 2024
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Article de la séance
Les représentants à l’assemblée étaient réunis, ce jeudi 19 décembre 2024, sous la présidence de M. Antony GEROS, président de l’Assemblée, et de M. Ueva HAMBLIN, 1er vice-président de l’assemblée, afin...
Textes en discussion
13 décembre 2024 201,64 Ko
Ordre du jour - Session extraordinaire - Séance plénière du 19/12/2024
4 décembre 2024 292,54 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative aux astreintes dans la fonction publique de la Polynésie française
Adopté 6 décembre 2024 4,33 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant création de la partie législative du code des finances publiques de la Polynésie française
Adopté 6 décembre 2024 243,89 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2022-1 du 11 janvier 2022 relative aux sociétés d’économie mixte créées par la Polynésie française
Adopté
Ordre du jour - Session extraordinaire - Séance plénière du 19/12/2024
4 décembre 2024 292,54 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative aux astreintes dans la fonction publique de la Polynésie française
Adopté 6 décembre 2024 4,33 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant création de la partie législative du code des finances publiques de la Polynésie française
Adopté 6 décembre 2024 243,89 Ko
Rapport sur la proposition de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2022-1 du 11 janvier 2022 relative aux sociétés d’économie mixte créées par la Polynésie française
Adopté