Séance plénière du 28 novembre 2024
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Article de la séance
Les représentants à l’assemblée de la Polynésie française étaient réunis, ce jeudi 28 novembre 2024 dans l’hémicycle sous la présidence de M. Antony GEROS, dans le cadre de la sixième séance de la session...
Textes en discussion
22 novembre 2024 206,51 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 28/11/2024
26 novembre 2024 114,41 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA relative à la réforme du code des mines
26 novembre 2024 61,42 Ko
Question orale de Madame Hinamoeura MORGANT relative à la révision de la liste des PPN et des PGC
26 novembre 2024 59,38 Ko
Question orale de Madame Hinamoeura MORGANT relative à la prise en compte de l’exposition à la radioactivité dans le cadre des stratégies de santé publique
26 novembre 2024 119,8 Ko
Question orale de Madame Frangélica BOURGEOIS-TARAHU relative au compte rendu des mesures prises suite à la distribution des aides aux sinistrés de Mahaena en décembre 2023
26 novembre 2024 138,97 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH et Madame Cathy PUCHON relative à la gestion et impact du projet de câble « Google » en Polynésie français
26 novembre 2024 149,69 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH et Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative au blocage du Registre du Commerce et des Sociétés
26 novembre 2024 82,8 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la maîtrise des dépenses de santé de l'assurance maladie
22 novembre 2024 3 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant n° 4 au Contrat de redynamisation des sites de défense en Polynésie française
Adopté 15 novembre 2024 1,7 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 de l’Établissement de gestion et d’aménagement de Teva et affectation de son résultat
Adopté 20 novembre 2024 19,58 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de la Programmation Pluriannuelle de l’Énergie 2022-2030
Adopté 23 septembre 2024 1,56 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 de l’Etablissement public d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles (EPEFPA) de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 24 septembre 2024 2,23 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 de la Chambre de l’agriculture et de la pêche lagonaire et affectation de son résultat
Adopté 6 novembre 2024 1,97 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 de l’établissement public Vanille de Tahiti et affectation de son résultat
Adopté
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 28/11/2024
26 novembre 2024 114,41 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA relative à la réforme du code des mines
26 novembre 2024 61,42 Ko
Question orale de Madame Hinamoeura MORGANT relative à la révision de la liste des PPN et des PGC
26 novembre 2024 59,38 Ko
Question orale de Madame Hinamoeura MORGANT relative à la prise en compte de l’exposition à la radioactivité dans le cadre des stratégies de santé publique
26 novembre 2024 119,8 Ko
Question orale de Madame Frangélica BOURGEOIS-TARAHU relative au compte rendu des mesures prises suite à la distribution des aides aux sinistrés de Mahaena en décembre 2023
26 novembre 2024 138,97 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH et Madame Cathy PUCHON relative à la gestion et impact du projet de câble « Google » en Polynésie français
26 novembre 2024 149,69 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH et Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative au blocage du Registre du Commerce et des Sociétés
26 novembre 2024 82,8 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la maîtrise des dépenses de santé de l'assurance maladie
22 novembre 2024 3 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant n° 4 au Contrat de redynamisation des sites de défense en Polynésie française
Adopté 15 novembre 2024 1,7 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 de l’Établissement de gestion et d’aménagement de Teva et affectation de son résultat
Adopté 20 novembre 2024 19,58 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de la Programmation Pluriannuelle de l’Énergie 2022-2030
Adopté 23 septembre 2024 1,56 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 de l’Etablissement public d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles (EPEFPA) de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 24 septembre 2024 2,23 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 de la Chambre de l’agriculture et de la pêche lagonaire et affectation de son résultat
Adopté 6 novembre 2024 1,97 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 de l’établissement public Vanille de Tahiti et affectation de son résultat
Adopté