Séance plénière du 14 novembre 2024
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Article de la séance
Les représentants à l’assemblée de la Polynésie française étaient réunis, ce jeudi 14 novembre 2024 dans l’hémicycle sous la présidence de M. Antony GEROS, dans le cadre de la cinquième séance de la session...
Textes en discussion
7 novembre 2024 175,56 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 14/11/2024
12 novembre 2024 390,67 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA relative à la demande de clarification concernant la sélection des candidats pour les postes de catégorie D
12 novembre 2024 91,21 Ko
Question orale de MadameTeremuura KOHUMOETINI-RURUA sur les moyens de contrôle pour l’application de l’arrêté n° 562 CM du 25 avril 2024 relatif à l’observation des mammifères marins
12 novembre 2024 891,34 Ko
Question orale de Monsieur Ernest TEAGAI sur la gestion des déchets perlicoles dans l’archipel des Tuamotu-Gambier
12 novembre 2024 70,64 Ko
Question orale de Monsieur Nuihau LAUREY sur le contrôle des dépenses publiques
12 novembre 2024 133,36 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH et Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative aux incohérences et aux contradictions du Tavini Huiraatira concernant la position de la Polynésie française sur l’exploitation minière des fonds marins
12 novembre 2024 137,81 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative aux blocages phytosanitaires des produits artisanaux
12 novembre 2024 109,55 Ko
Question orale de Madame Odette HOMAI sur les problématiques dans le secteur de l’aquaculture perlicole
6 novembre 2024 165,98 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération autorisant la commune de Makemo à produire et distribuer l’électricité sur l’atoll de Makemo, conformément à l’article 45 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 modifiée portant statut d ’autonomie de la Polynésie française
Adopté 7 novembre 2024 1,87 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modernisation du droit comptable de la Polynésie française
Adopté 23 octobre 2024 139,72 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Observatoire du réseau d’antennes d ’un kilomètre carré (SKAO) relatif à l’adhésion de la France à l’Observatoire
Adopté 31 octobre 2024 1,42 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relative à la lutte contre le dopage
Adopté 31 octobre 2024 1009,65 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 99-176 APF du 14 octobre 1999 relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives en Polynésie française
Adopté 30 octobre 2024 600,2 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant modification de la délibération n° 2005-59 APF du 13 mai 2005 modifiée portant règlement intérieur de l’assemblée de la Polynésie française
Adopté
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 14/11/2024
12 novembre 2024 390,67 Ko
Question orale de Madame Teremuura KOHUMOETINI-RURUA relative à la demande de clarification concernant la sélection des candidats pour les postes de catégorie D
12 novembre 2024 91,21 Ko
Question orale de MadameTeremuura KOHUMOETINI-RURUA sur les moyens de contrôle pour l’application de l’arrêté n° 562 CM du 25 avril 2024 relatif à l’observation des mammifères marins
12 novembre 2024 891,34 Ko
Question orale de Monsieur Ernest TEAGAI sur la gestion des déchets perlicoles dans l’archipel des Tuamotu-Gambier
12 novembre 2024 70,64 Ko
Question orale de Monsieur Nuihau LAUREY sur le contrôle des dépenses publiques
12 novembre 2024 133,36 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH et Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative aux incohérences et aux contradictions du Tavini Huiraatira concernant la position de la Polynésie française sur l’exploitation minière des fonds marins
12 novembre 2024 137,81 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative aux blocages phytosanitaires des produits artisanaux
12 novembre 2024 109,55 Ko
Question orale de Madame Odette HOMAI sur les problématiques dans le secteur de l’aquaculture perlicole
6 novembre 2024 165,98 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération autorisant la commune de Makemo à produire et distribuer l’électricité sur l’atoll de Makemo, conformément à l’article 45 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 modifiée portant statut d ’autonomie de la Polynésie française
Adopté 7 novembre 2024 1,87 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modernisation du droit comptable de la Polynésie française
Adopté 23 octobre 2024 139,72 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Observatoire du réseau d’antennes d ’un kilomètre carré (SKAO) relatif à l’adhésion de la France à l’Observatoire
Adopté 31 octobre 2024 1,42 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relative à la lutte contre le dopage
Adopté 31 octobre 2024 1009,65 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 99-176 APF du 14 octobre 1999 relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives en Polynésie française
Adopté 30 octobre 2024 600,2 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant modification de la délibération n° 2005-59 APF du 13 mai 2005 modifiée portant règlement intérieur de l’assemblée de la Polynésie française
Adopté