Séance plénière du 17 octobre 2024
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Article de la séance
Les représentants à l’assemblée étaient réunis, ce jeudi 17 octobre 2024, sous la présidence de M. Antony GEROS, président de l’assemblée, afin d’étudier cinq projets de délibération et deux rapports d’observations...
Textes en discussion
11 octobre 2024 262,39 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 17/10/2024
15 octobre 2024 112,1 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH sur la TVA sur les produits sucrés (Lettre n° 10508 SG du 15/10/2024)
15 octobre 2024 80,56 Ko
Question orale de Monsieur Simplicio LISSANT et Madame Cathy PUCHON sur l'imposition foncière des voiliers (Lettre n° 10509 SG du 15/10/2024)
15 octobre 2024 91,26 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER sur le soutien du Pays à l’association Tamarii Nuutania (Lettre n° 10510 SG du 15/10/2024)
15 octobre 2024 59,78 Ko
Question orale de Madame Hinamoeura MORGANT sur la campagne de sensibilisation aux maladies radio-induites (Lettre n° 10511 SG du 15/10/2024)
15 octobre 2024 99 Ko
Question orale de Monsieur Tafai, Mitema TAPATI sur la mise en service de la passerelle d’accès passagers du navire VAEARAI (Lettre n° 10513 SG du 15/10/2024)
15 octobre 2024 67,86 Ko
Question orale de Monsieur Tematai LE GAYIC sur les mesures d’aide à l’installation des jeunes diplômés (Lettre n° 10514 SG du 15/10/2024)
11 octobre 2024 466,28 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative au télétravail dans le secteur public
Adopté 11 octobre 2024 320,73 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant n° 1 à la convention cadre de coopération n° 8039 du 11 octobre 2021 relative au développement des conditions de l’innovation publique, au sein des Institutions, Administrations et Services publics en Polynésie française
Adopté 2 septembre 2024 1,39 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 de l’établissement public administratif dénommé « Fare Tama Hau » et affectation de son résultat
Adopté 2 septembre 2024 14,65 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes administratifs de l’exercice 2023 du budget principal du Centre hospitalier de la Polynésie française et des budgets annexes du Département de psychiatrie, du Centre de transfusion sanguine, du Service d’aide médicale urgente (SAMU / CESU), de l’Hôtel des familles, de l’École de sages-femmes, de l’Unité de consultations et de soins ambulatoires (UCSA) et de l’Unité médico-judiciaire (UMJ) et affectation de leur résultat
Adopté 1 octobre 2024 1,07 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 de l’établissement Institut du cancer de Polynésie française - Tahiarua Onohi Mihinoa a Tati, dit Tiurai et affectation de son résultat
Adopté
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 17/10/2024
15 octobre 2024 112,1 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH sur la TVA sur les produits sucrés (Lettre n° 10508 SG du 15/10/2024)
15 octobre 2024 80,56 Ko
Question orale de Monsieur Simplicio LISSANT et Madame Cathy PUCHON sur l'imposition foncière des voiliers (Lettre n° 10509 SG du 15/10/2024)
15 octobre 2024 91,26 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER sur le soutien du Pays à l’association Tamarii Nuutania (Lettre n° 10510 SG du 15/10/2024)
15 octobre 2024 59,78 Ko
Question orale de Madame Hinamoeura MORGANT sur la campagne de sensibilisation aux maladies radio-induites (Lettre n° 10511 SG du 15/10/2024)
15 octobre 2024 99 Ko
Question orale de Monsieur Tafai, Mitema TAPATI sur la mise en service de la passerelle d’accès passagers du navire VAEARAI (Lettre n° 10513 SG du 15/10/2024)
15 octobre 2024 67,86 Ko
Question orale de Monsieur Tematai LE GAYIC sur les mesures d’aide à l’installation des jeunes diplômés (Lettre n° 10514 SG du 15/10/2024)
11 octobre 2024 466,28 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative au télétravail dans le secteur public
Adopté 11 octobre 2024 320,73 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant n° 1 à la convention cadre de coopération n° 8039 du 11 octobre 2021 relative au développement des conditions de l’innovation publique, au sein des Institutions, Administrations et Services publics en Polynésie française
Adopté 2 septembre 2024 1,39 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 de l’établissement public administratif dénommé « Fare Tama Hau » et affectation de son résultat
Adopté 2 septembre 2024 14,65 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes administratifs de l’exercice 2023 du budget principal du Centre hospitalier de la Polynésie française et des budgets annexes du Département de psychiatrie, du Centre de transfusion sanguine, du Service d’aide médicale urgente (SAMU / CESU), de l’Hôtel des familles, de l’École de sages-femmes, de l’Unité de consultations et de soins ambulatoires (UCSA) et de l’Unité médico-judiciaire (UMJ) et affectation de leur résultat
Adopté 1 octobre 2024 1,07 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2023 de l’établissement Institut du cancer de Polynésie française - Tahiarua Onohi Mihinoa a Tati, dit Tiurai et affectation de son résultat
Adopté