La séance publique

Session budgétaire

Séance plénière du 24 septembre 2024

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Article de la séance

Six textes examinés lors de la 2ème séance de la session budgétaire de l’assemblée

Six textes examinés lors de la 2ème séance de la session budgétaire de l’assemblée

Les représentants à l’assemblée étaient réunis, ce mardi 24 septembre 2024, sous la présidence de M. Antony GEROS, afin d’étudier quatre projets de délibération et deux rapports d’observations définitives...

Procès-verbal n° 2024-15 - Session budgétaire - 2e séance, du 24/09/2024

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Textes en discussion


Texte à télécharger Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 24/09/2024

Texte à télécharger Question orale de Monsieur Ernest TEAGAI sur les dossiers de logements de l’Office Polynésien de l’Habitat (Lettre n° 9541 SG du 20/09/2024)

Texte à télécharger Question orale de Monsieur Nuihau LAUREY sur la situation d’Air Moana et la stratégie du Pays pour le maintien de la concurrence dans le transport aérien local (Lettre n° 9542 SG du 20/09/2024)

Texte à télécharger Question orale de Monsieur Frédéric RIVETA sur les aménagements et les équipements structurants aux Australes (Lettre n° 9573 SG du 20/09/2024)

Texte à télécharger Question orale de Madame Cathy PUCHON sur la perte de la production de carottes sur l’île de Tubuai (Lettre n° 9574 SG du 20/09/2024)

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de la convention cadre 2025-2027 entre l'État, la Polynésie française et l’Agence de l’outre-mer pour la mobilité (LADOM) relative à la mise en œuvre du passeport pour la mobilité de la formation professionnelle en faveur des résidents de Polynésie française
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de la convention État/Polynésie française relative au régiment du service militaire adapté de Polynésie française
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant n° 1 à la convention n° HC/005.23 du 27 février 2023 relative au fonds de transition énergétique
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention cadre relatif aux conditions d’accueil et de scolarisation des sportifs de haut niveau de la Polynésie française
Adopté