Séance plénière du 24 mai 2024
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Article de la séance
Les représentants à l’assemblée étaient réunis, ce vendredi 24 mai 2024, sous la présidence de M. Antony GEROS, président de l’assemblée de la Polynésie française, afin d’étudier une proposition de résolution,...
Textes en discussion
21 mai 2024 144,1 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 24/05/2024
17 mai 2024 2,02 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 1 du budget général de la Polynésie française pour l’année 2024
Adopté 17 mai 2024 586,93 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 1 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2024
Adopté 17 mai 2024 313,15 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant n° 4 du contrat de ville 2015-2020 de l’agglomération de Papeete
Adopté 24 avril 2024 311,71 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative au déploiement des infrastructures de recharge de véhicules électriques
Adopté 17 mai 2024 175,7 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution relative au soutien de la candidature du bien mixte en série « Te Henua Euata - les îles Marquises » en vue de son classement sur la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO
Adopté 25 avril 2024 704,62 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant diverses mesures relatives à l’importation de médicaments en Polynésie française et à l’exercice des professionnels de santé en Polynésie française dans le cadre d’évènements sportifs ou culturels de grande ampleur
Adopté
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 24/05/2024
17 mai 2024 2,02 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 1 du budget général de la Polynésie française pour l’année 2024
Adopté 17 mai 2024 586,93 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 1 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2024
Adopté 17 mai 2024 313,15 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant n° 4 du contrat de ville 2015-2020 de l’agglomération de Papeete
Adopté 24 avril 2024 311,71 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative au déploiement des infrastructures de recharge de véhicules électriques
Adopté 17 mai 2024 175,7 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution relative au soutien de la candidature du bien mixte en série « Te Henua Euata - les îles Marquises » en vue de son classement sur la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO
Adopté 25 avril 2024 704,62 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant diverses mesures relatives à l’importation de médicaments en Polynésie française et à l’exercice des professionnels de santé en Polynésie française dans le cadre d’évènements sportifs ou culturels de grande ampleur
Adopté