Séance plénière du 7 octobre 2021
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Textes en discussion
7 octobre 2021 95,28 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur James HEAUX sur la règlementation relative à la mise en fourrière automobile en Polynésie française (Lettre n° 10013 SG du 07/10/2021)
7 octobre 2021 261,09 Ko
Réponse à la question orale de Madame Virginie BRUANT sur la vaccination anti-covid (Lettre n° 10012 SG du 07/10/2021)
4 octobre 2021 105,74 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 07/10/2021
5 octobre 2021 285,69 Ko
Question orale de Monsieur James HEAUX sur la règlementation relative à la mise en fourrière automobile en Polynésie française (n° 9809 SG.APF du 05/10/2021)
5 octobre 2021 95,02 Ko
Question orale de Monsieur Charles FONG LOI relative à une proposition de mesures incitatives à la pratique d’activité physique (n° 9829 SG.APF du 05/10/2021)
5 octobre 2021 833,13 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA relative à la spéculation immobilière sur les Terres ma’ohi (n° 9834 SG.APF du 05/10/2021)
5 octobre 2021 54,33 Ko
Question orale de Madame Virginie BRUANT relative à la vaccination anti-covid (n° 9835 SG.APF du 05/10/2021)
1 octobre 2021 1,08 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification n° 4 de la délibération n° 2020-73 APF du 3 décembre 2020 approuvant le budget général de la Polynésie française pour l’exercice 2021
Adopté 1 octobre 2021 171,76 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification n° 4 de la délibération n° 2020-74 APF du 3 décembre 2020 approuvant les budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’exercice 2021
Adopté 1 octobre 2021 118,46 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de décret fixant pour les années 2019 et 2021 la quote-part des ressources du budget de la Polynésie française destinée à alimenter le fonds intercommunal de péréquation
Adopté 1 octobre 2021 502,59 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention État - Pays relative à la santé pour la période 2021 - 2023
Adopté 9 juillet 2021 150,82 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant création d’un compte d’affectation spéciale dénommé « fonds intergénérationnel en faveur de la protection de l’environnement »
Adopté
Réponse à la question orale de Monsieur James HEAUX sur la règlementation relative à la mise en fourrière automobile en Polynésie française (Lettre n° 10013 SG du 07/10/2021)
7 octobre 2021 261,09 Ko
Réponse à la question orale de Madame Virginie BRUANT sur la vaccination anti-covid (Lettre n° 10012 SG du 07/10/2021)
4 octobre 2021 105,74 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 07/10/2021
5 octobre 2021 285,69 Ko
Question orale de Monsieur James HEAUX sur la règlementation relative à la mise en fourrière automobile en Polynésie française (n° 9809 SG.APF du 05/10/2021)
5 octobre 2021 95,02 Ko
Question orale de Monsieur Charles FONG LOI relative à une proposition de mesures incitatives à la pratique d’activité physique (n° 9829 SG.APF du 05/10/2021)
5 octobre 2021 833,13 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA relative à la spéculation immobilière sur les Terres ma’ohi (n° 9834 SG.APF du 05/10/2021)
5 octobre 2021 54,33 Ko
Question orale de Madame Virginie BRUANT relative à la vaccination anti-covid (n° 9835 SG.APF du 05/10/2021)
1 octobre 2021 1,08 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification n° 4 de la délibération n° 2020-73 APF du 3 décembre 2020 approuvant le budget général de la Polynésie française pour l’exercice 2021
Adopté 1 octobre 2021 171,76 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification n° 4 de la délibération n° 2020-74 APF du 3 décembre 2020 approuvant les budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’exercice 2021
Adopté 1 octobre 2021 118,46 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de décret fixant pour les années 2019 et 2021 la quote-part des ressources du budget de la Polynésie française destinée à alimenter le fonds intercommunal de péréquation
Adopté 1 octobre 2021 502,59 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention État - Pays relative à la santé pour la période 2021 - 2023
Adopté 9 juillet 2021 150,82 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant création d’un compte d’affectation spéciale dénommé « fonds intergénérationnel en faveur de la protection de l’environnement »
Adopté