Séance plénière du 6 juillet 2020
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Textes en discussion
7 juillet 2020 134,11 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Nuihau LAUREY sur le plan de relance suite à la crise économique et sociale (Lettre n° 5069 SG du 06/07/2020)
7 juillet 2020 78,33 Ko
Réponse à la question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur l'accès au titre et à la profession de géomètre-topographe (Lettre n° 5043 SG du 06/07/2020)
7 juillet 2020 31,26 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Benoit KAUTAI sur la pêche verticale (Lettre n° 5070 SG du 06/07/2020)
30 juin 2020 128,3 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 06/07/2020
3 juillet 2020 40,78 Ko
Question orale de Monsieur Nuihau LAUREY sur le plan de relance suite à la crise économique et sociale (Lettre n° 4939 SG du 02/07/2020)
3 juillet 2020 82,81 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur l'accès au titre et à la profession de géomètre-topographe (Lettre n° 4989 SG du 02/07/2020)
3 juillet 2020 147,95 Ko
Question orale de Monsieur Benoit KAUTAI sur la pêche verticale (Lettre n° 5004 SG du 03/07/2020)
4 février 2020 192,65 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant approbation du schéma d’aménagement général de la Polynésie française (SAGE)
Adopté 23 juin 2020 612,92 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 74-11 du 25 janvier 1974 portant institution d’un régime de retraite en faveur des agriculteurs, éleveurs, pêcheurs, artisans, commerçants et chefs d’entreprises, et autres dispositions d’ordre social
Adopté 30 juin 2020 3,69 Mo
Rapport d’observations définitives de la Chambre territoriale des comptes sur la gestion de la collectivité de la Polynésie française au titre de la gestion des ressources humaines pour les exercices 2010 et suivants
5 juin 2020 662,52 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative à la valorisation de la qualité et de l’origine des produits agricoles, forestiers, de l’artisanat traditionnel ou alimentaires et des produits de la mer en Polynésie française
Adopté 23 juin 2020 836,28 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2011-01 du 10 janvier 2011 modifiée relative à l’agriculture biologique en Polynésie française
Adopté 25 juin 2020 155,39 Ko
Rapport relatif à une proposition d’acte de délégation de l’assemblée de la Polynésie française à la commission permanente
Adopté
Réponse à la question orale de Monsieur Nuihau LAUREY sur le plan de relance suite à la crise économique et sociale (Lettre n° 5069 SG du 06/07/2020)
7 juillet 2020 78,33 Ko
Réponse à la question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur l'accès au titre et à la profession de géomètre-topographe (Lettre n° 5043 SG du 06/07/2020)
7 juillet 2020 31,26 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Benoit KAUTAI sur la pêche verticale (Lettre n° 5070 SG du 06/07/2020)
30 juin 2020 128,3 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 06/07/2020
3 juillet 2020 40,78 Ko
Question orale de Monsieur Nuihau LAUREY sur le plan de relance suite à la crise économique et sociale (Lettre n° 4939 SG du 02/07/2020)
3 juillet 2020 82,81 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur l'accès au titre et à la profession de géomètre-topographe (Lettre n° 4989 SG du 02/07/2020)
3 juillet 2020 147,95 Ko
Question orale de Monsieur Benoit KAUTAI sur la pêche verticale (Lettre n° 5004 SG du 03/07/2020)
4 février 2020 192,65 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant approbation du schéma d’aménagement général de la Polynésie française (SAGE)
Adopté 23 juin 2020 612,92 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 74-11 du 25 janvier 1974 portant institution d’un régime de retraite en faveur des agriculteurs, éleveurs, pêcheurs, artisans, commerçants et chefs d’entreprises, et autres dispositions d’ordre social
Adopté 30 juin 2020 3,69 Mo
Rapport d’observations définitives de la Chambre territoriale des comptes sur la gestion de la collectivité de la Polynésie française au titre de la gestion des ressources humaines pour les exercices 2010 et suivants
5 juin 2020 662,52 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative à la valorisation de la qualité et de l’origine des produits agricoles, forestiers, de l’artisanat traditionnel ou alimentaires et des produits de la mer en Polynésie française
Adopté 23 juin 2020 836,28 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2011-01 du 10 janvier 2011 modifiée relative à l’agriculture biologique en Polynésie française
Adopté 25 juin 2020 155,39 Ko
Rapport relatif à une proposition d’acte de délégation de l’assemblée de la Polynésie française à la commission permanente
Adopté