Séance plénière du 16 mai 2024
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Article de la séance
Les représentants à l’assemblée étaient réunis, ce jeudi 16 mai 2024, sous la présidence de M. Ueva HAMBLIM, 1er vice-président de l’assemblée de la Polynésie française, afin d’étudier trois projets de...
Textes en discussion
16 mai 2024 1,52 Mo
Réponse à la question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur le FRPH – Prix de l’électricité
16 mai 2024 744,24 Ko
Réponse à la question orale de Madame Cathy PUCHON sur l’Ice en Polynésie française
16 mai 2024 824,3 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER sur la délivrance et le renouvellement des carnets rouges
16 mai 2024 655,4 Ko
Réponse à la question orale de Madame Rachelle FLORES sur la précision des actions à venir pour régler le problème de santé publique à Bora Bora
16 mai 2024 1,34 Mo
Réponse à la question orale de Madame Thilda GARBUTT-HAREHOE sur l'avenir de l’hippodrome de Pirae
7 mai 2024 156,13 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 16/05/2024
15 mai 2024 132,87 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur le FRPH - Prix de l'électricité (Lettre n° 4290 SG du 14/05/2024)
15 mai 2024 114,67 Ko
Question orale de Madame Cathy PUCHON sur l’Ice en Polynésie française (Lettre n° 4291 SG du 14/05/2024)
15 mai 2024 95,18 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER sur la délivrance et le renouvellement des carnets rouges (Lettre n° 4307 SG du 14/05/2024)
15 mai 2024 91,17 Ko
Question orale de Madame Rachelle FLORES sur la précision des actions à venir pour régler le problème de santé publique à Bora Bora (Lettre n° 4311 SG du 14/05/2024)
15 mai 2024 151,88 Ko
Question orale de Madame Thilda GARBUTT-HAREHOE sur l'avenir de l'hippodrome de Pirae (Lettre n° 4329 SG du 14/05/2024)
24 avril 2024 416,92 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2018-35 du 9 novembre 2018 relative à la délivrance de documents cadastraux par les communes de la Polynésie française
Adopté 22 avril 2024 26,15 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du code des assurances applicable en Polynésie française
Adopté 18 avril 2024 548,16 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à la réalisation des pistes d ’accès et travaux d’aménagement des assises foncières privées destinées à l’activité agricole
Adopté 25 avril 2024 704,62 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant diverses mesures relatives à l’importation de médicaments en Polynésie française et à l’exercice des professionnels de santé en Polynésie française dans le cadre d’évènements sportifs ou culturels de grande ampleur
Retiré
Réponse à la question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur le FRPH – Prix de l’électricité
16 mai 2024 744,24 Ko
Réponse à la question orale de Madame Cathy PUCHON sur l’Ice en Polynésie française
16 mai 2024 824,3 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER sur la délivrance et le renouvellement des carnets rouges
16 mai 2024 655,4 Ko
Réponse à la question orale de Madame Rachelle FLORES sur la précision des actions à venir pour régler le problème de santé publique à Bora Bora
16 mai 2024 1,34 Mo
Réponse à la question orale de Madame Thilda GARBUTT-HAREHOE sur l'avenir de l’hippodrome de Pirae
7 mai 2024 156,13 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 16/05/2024
15 mai 2024 132,87 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur le FRPH - Prix de l'électricité (Lettre n° 4290 SG du 14/05/2024)
15 mai 2024 114,67 Ko
Question orale de Madame Cathy PUCHON sur l’Ice en Polynésie française (Lettre n° 4291 SG du 14/05/2024)
15 mai 2024 95,18 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER sur la délivrance et le renouvellement des carnets rouges (Lettre n° 4307 SG du 14/05/2024)
15 mai 2024 91,17 Ko
Question orale de Madame Rachelle FLORES sur la précision des actions à venir pour régler le problème de santé publique à Bora Bora (Lettre n° 4311 SG du 14/05/2024)
15 mai 2024 151,88 Ko
Question orale de Madame Thilda GARBUTT-HAREHOE sur l'avenir de l'hippodrome de Pirae (Lettre n° 4329 SG du 14/05/2024)
24 avril 2024 416,92 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2018-35 du 9 novembre 2018 relative à la délivrance de documents cadastraux par les communes de la Polynésie française
Adopté 22 avril 2024 26,15 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du code des assurances applicable en Polynésie française
Adopté 18 avril 2024 548,16 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à la réalisation des pistes d ’accès et travaux d’aménagement des assises foncières privées destinées à l’activité agricole
Adopté 25 avril 2024 704,62 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant diverses mesures relatives à l’importation de médicaments en Polynésie française et à l’exercice des professionnels de santé en Polynésie française dans le cadre d’évènements sportifs ou culturels de grande ampleur
Retiré