Séance plénière du 25 avril 2024
Information Pour voir le sommaire de la séance, cliquer sur le lien Regarder sur Youtube.com
Article de la séance
Les représentants à l’assemblée étaient réunis, ce jeudi 25 avril 2024, sous la présidence de M. Antony GEROS, président de l’assemblée de la Polynésie française, afin d’étudier deux projets de délibération...
Textes en discussion
19 avril 2024 132,03 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 25/04/2024
23 avril 2024 139,13 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH sur la mise en œuvre de la réforme de la PSG (Lettre n° 3432 SG du 23/04/2024)
23 avril 2024 107,99 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER sur le financement des établissements socio-éducatifs et médico-éducatifs (Lettre n° 3441 SG.APF du 23/04/2024)
23 avril 2024 95,84 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur la (dé)construction du lycée de Moorea (Lettre n° 3442 SG du 23/04/2024)
23 avril 2024 66,41 Ko
Question orale de Madame Elise VANAA sur l’avenir des salariés de la SOMAC (Lettre n° 3457 SG du 23/04/2024)
18 avril 2024 2,98 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de contrat de développement et de transformation 2024-2027 relatif au financement de projets relevant de la compétence de la Polynésie française
Adopté 18 avril 2024 1,07 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2004-55 APF du 11 mars 2004 portant réglementation du registre du commerce et des sociétés
Adopté 18 avril 2024 136,38 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution relative au soutien de la candidature de « Te 'Ori tahiti - La Danse tahitienne » pour son classement au patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO
Adopté 18 avril 2024 136,2 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution relative au soutien de la candidature du bien mixte en série « Te Henua Enata - les îles Marquises » en vue de son classement sur la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO
Retiré
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 25/04/2024
23 avril 2024 139,13 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH sur la mise en œuvre de la réforme de la PSG (Lettre n° 3432 SG du 23/04/2024)
23 avril 2024 107,99 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER sur le financement des établissements socio-éducatifs et médico-éducatifs (Lettre n° 3441 SG.APF du 23/04/2024)
23 avril 2024 95,84 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur la (dé)construction du lycée de Moorea (Lettre n° 3442 SG du 23/04/2024)
23 avril 2024 66,41 Ko
Question orale de Madame Elise VANAA sur l’avenir des salariés de la SOMAC (Lettre n° 3457 SG du 23/04/2024)
18 avril 2024 2,98 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de contrat de développement et de transformation 2024-2027 relatif au financement de projets relevant de la compétence de la Polynésie française
Adopté 18 avril 2024 1,07 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2004-55 APF du 11 mars 2004 portant réglementation du registre du commerce et des sociétés
Adopté 18 avril 2024 136,38 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution relative au soutien de la candidature de « Te 'Ori tahiti - La Danse tahitienne » pour son classement au patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO
Adopté 18 avril 2024 136,2 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution relative au soutien de la candidature du bien mixte en série « Te Henua Enata - les îles Marquises » en vue de son classement sur la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO
Retiré