Séance plénière du 25 avril 2024
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Textes en discussion
26 avril 2024 154,25 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Edouard FRITCH sur la mise en œuvre de la réforme de la PSG
26 avril 2024 104,09 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER sur le financement des établissements socio-éducatifs et médico-éducatifs
26 avril 2024 109,29 Ko
Réponse à une question orale de Madame Elise VANAA sur l’avenir des salariés de la SOMAC
26 avril 2024 229,16 Ko
Réponse à la question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur la (dé)construction du lycée de Moorea
19 avril 2024 132,03 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 25/04/2024
23 avril 2024 139,13 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH sur la mise en œuvre de la réforme de la PSG (Lettre n° 3432 SG du 23/04/2024)
23 avril 2024 107,99 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER sur le financement des établissements socio-éducatifs et médico-éducatifs (Lettre n° 3441 SG.APF du 23/04/2024)
23 avril 2024 95,84 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur la (dé)construction du lycée de Moorea (Lettre n° 3442 SG du 23/04/2024)
23 avril 2024 66,41 Ko
Question orale de Madame Elise VANAA sur l’avenir des salariés de la SOMAC (Lettre n° 3457 SG du 23/04/2024)
18 avril 2024 2,98 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de contrat de développement et de transformation 2024-2027 relatif au financement de projets relevant de la compétence de la Polynésie française
Adopté 18 avril 2024 1,07 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2004-55 APF du 11 mars 2004 portant réglementation du registre du commerce et des sociétés
Adopté 18 avril 2024 136,38 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution relative au soutien de la candidature de « Te 'Ori tahiti - La Danse tahitienne » pour son classement au patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO
Adopté 18 avril 2024 136,2 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution relative au soutien de la candidature du bien mixte en série « Te Henua Enata - les îles Marquises » en vue de son classement sur la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO
Retiré
Réponse à la question orale de Monsieur Edouard FRITCH sur la mise en œuvre de la réforme de la PSG
26 avril 2024 104,09 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER sur le financement des établissements socio-éducatifs et médico-éducatifs
26 avril 2024 109,29 Ko
Réponse à une question orale de Madame Elise VANAA sur l’avenir des salariés de la SOMAC
26 avril 2024 229,16 Ko
Réponse à la question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur la (dé)construction du lycée de Moorea
19 avril 2024 132,03 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 25/04/2024
23 avril 2024 139,13 Ko
Question orale de Monsieur Edouard FRITCH sur la mise en œuvre de la réforme de la PSG (Lettre n° 3432 SG du 23/04/2024)
23 avril 2024 107,99 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER sur le financement des établissements socio-éducatifs et médico-éducatifs (Lettre n° 3441 SG.APF du 23/04/2024)
23 avril 2024 95,84 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur la (dé)construction du lycée de Moorea (Lettre n° 3442 SG du 23/04/2024)
23 avril 2024 66,41 Ko
Question orale de Madame Elise VANAA sur l’avenir des salariés de la SOMAC (Lettre n° 3457 SG du 23/04/2024)
18 avril 2024 2,98 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de contrat de développement et de transformation 2024-2027 relatif au financement de projets relevant de la compétence de la Polynésie française
Adopté 18 avril 2024 1,07 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2004-55 APF du 11 mars 2004 portant réglementation du registre du commerce et des sociétés
Adopté 18 avril 2024 136,38 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution relative au soutien de la candidature de « Te 'Ori tahiti - La Danse tahitienne » pour son classement au patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO
Adopté 18 avril 2024 136,2 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution relative au soutien de la candidature du bien mixte en série « Te Henua Enata - les îles Marquises » en vue de son classement sur la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO
Retiré