La séance publique

6 septembre 2023 160,83 Ko
Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 11/09/2023
29 août 2023 2,7 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l’année 2022
Adopté 4 septembre 2023 1,55 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 du Conservatoire artistique de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 4 septembre 2023 1,59 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier et affectation de résultat de l’exercice 2022 du Centre de formation professionnelle pour adultes
Adopté 29 août 2023 111,28 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l’année 2022
Adopté 4 septembre 2023 11,44 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 de l’établissement Grands Projets de Polynésie et affectation de son résultat
Retiré 4 septembre 2023 2,44 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier du Centre des métiers d’arts pour l’exercice 2022 et affectation de son résultat
Adopté 4 septembre 2023 3,4 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 de l’Institut Louis Malardé et affectation de son résultat
Adopté 21 août 2023 1,69 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 de l’établissement public « Vanille de Tahiti » et affectation de son résultat
Retiré 24 août 2023 1,47 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 du Centre des métiers de la mer de Polynésie française et affectation de son résultat
Retiré 4 septembre 2023 1,42 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 de l’établissement Institut du cancer de Polynésie française – Tahiarua Onohi Mihinoa a Tati, dit Tiurai et affectation de son résultat
Retiré 28 août 2023 1,94 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Punaauia et affectation de son résultat
Adopté 29 août 2023 1,61 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Makemo et affectation de son résultat
Adopté 29 août 2023 1,81 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Hao et affectation de son résultat
Adopté 29 août 2023 1,96 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 du Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue « G.R.E.P.FO.C » et affectation de son résultat
Adopté 23 août 2023 4,1 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 du Port autonome de Papeete et affectation de son résultat
Adopté