6 septembre 2023 160,83 Ko
Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 11/09/2023
29 août 2023 2,7 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l’année 2022
Adopté4 septembre 2023 1,55 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 du Conservatoire artistique de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté4 septembre 2023 1,59 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier et affectation de résultat de l’exercice 2022 du Centre de formation professionnelle pour adultes
Adopté29 août 2023 111,28 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l’année 2022
Adopté4 septembre 2023 11,44 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 de l’établissement Grands Projets de Polynésie et affectation de son résultat
Retiré4 septembre 2023 2,44 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier du Centre des métiers d’arts pour l’exercice 2022 et affectation de son résultat
Adopté4 septembre 2023 3,4 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 de l’Institut Louis Malardé et affectation de son résultat
Adopté21 août 2023 1,69 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 de l’établissement public « Vanille de Tahiti » et affectation de son résultat
Retiré24 août 2023 1,47 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 du Centre des métiers de la mer de Polynésie française et affectation de son résultat
Retiré4 septembre 2023 1,42 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 de l’établissement Institut du cancer de Polynésie française – Tahiarua Onohi Mihinoa a Tati, dit Tiurai et affectation de son résultat
Retiré28 août 2023 1,94 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Punaauia et affectation de son résultat
Adopté29 août 2023 1,61 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Makemo et affectation de son résultat
Adopté29 août 2023 1,81 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Hao et affectation de son résultat
Adopté29 août 2023 1,96 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 du Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue « G.R.E.P.FO.C » et affectation de son résultat
Adopté23 août 2023 4,1 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 du Port autonome de Papeete et affectation de son résultat
Adopté