Commission permanente du 11 septembre 2023
Information Pour voir le sommaire de la séance, cliquer sur le lien Regarder sur Youtube.com
Article de la séance
Ce lundi 11 septembre 2023, les membres de la commission permanente étaient réunis dans l’hémicycle de l’assemblée, sous la présidence de M. Oscar TEMARU, afin de procéder à l’examen de 11 rapports relatifs...
Textes en discussion
6 septembre 2023 160,83 Ko
Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 11/09/2023
23 août 2023 4,1 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 du Port autonome de Papeete et affectation de son résultat
Adopté 29 août 2023 2,7 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l’année 2022
Adopté 4 septembre 2023 1,55 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 du Conservatoire artistique de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 4 septembre 2023 1,59 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier et affectation de résultat de l’exercice 2022 du Centre de formation professionnelle pour adultes
Adopté 29 août 2023 1,61 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Makemo et affectation de son résultat
Adopté 29 août 2023 111,28 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l’année 2022
Adopté 4 septembre 2023 2,44 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier du Centre des métiers d’arts pour l’exercice 2022 et affectation de son résultat
Adopté 4 septembre 2023 3,4 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 de l’Institut Louis Malardé et affectation de son résultat
Adopté 29 août 2023 1,81 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Hao et affectation de son résultat
Adopté 28 août 2023 1,94 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Punaauia et affectation de son résultat
Adopté 29 août 2023 1,96 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 du Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue « G.R.E.P.FO.C » et affectation de son résultat
Adopté
Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 11/09/2023
23 août 2023 4,1 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 du Port autonome de Papeete et affectation de son résultat
Adopté 29 août 2023 2,7 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l’année 2022
Adopté 4 septembre 2023 1,55 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 du Conservatoire artistique de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 4 septembre 2023 1,59 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier et affectation de résultat de l’exercice 2022 du Centre de formation professionnelle pour adultes
Adopté 29 août 2023 1,61 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Makemo et affectation de son résultat
Adopté 29 août 2023 111,28 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l’année 2022
Adopté 4 septembre 2023 2,44 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier du Centre des métiers d’arts pour l’exercice 2022 et affectation de son résultat
Adopté 4 septembre 2023 3,4 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 de l’Institut Louis Malardé et affectation de son résultat
Adopté 29 août 2023 1,81 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Hao et affectation de son résultat
Adopté 28 août 2023 1,94 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Punaauia et affectation de son résultat
Adopté 29 août 2023 1,96 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2022 du Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue « G.R.E.P.FO.C » et affectation de son résultat
Adopté