Séance plénière du 13 juillet 2023
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Textes en discussion
16 juin 2023 7,13 Mo
Rapport sur neuf projets de délibération relatifs à la demande de reconnaissance par l’Etat de titres à finalité professionnelle, préparés en Polynésie française et délivrés par le Ministre en charge de la formation professionnelle
Adopté 16 juin 2023 110,94 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant sur la modification de la délibération n° 2022-102 APF du 13 décembre 2022 portant sur la création d’une commission d’enquête sur la gestion de la crise sanitaire
Adopté 7 juillet 2023 162,57 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 13/07/2023
10 juillet 2023 151,27 Ko
Question orale de Madame Teave BOUDOUANI-CHAUMETTE relative au bilan de l'expérimentation de la carte Auti'a (Lettre 7310 SG du 10/07/2023)
17 juillet 2023 138,61 Ko
Réponse à la question orale de Madame Teave BOUDOUANI-CHAUMETTE relative au bilan de l'expérimentation de la carte Auti'a (Lettre 7479 SG du 13/07/2023)
10 juillet 2023 958,63 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative aux occupations du lagon - FAATURA TE TAI (Lettre 7317 SG du 10/07/2023)
10 juillet 2023 129,38 Ko
Question orale de Madame Tahia BROWN relative à la filière perlicole et les nacres perlières (Lettre 7318 SG du 10/07/2023)
11 juillet 2023 162,66 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative au soutien financier aux communes (Lettre 7377SG du 11/07/2023)
11 juillet 2023 119,75 Ko
Question orale de Madame Yseult BUTCHER-FERRY relative aux CAE dans les communes (Lettre 7378 SG du 11/07/2023)
9 juin 2023 3,64 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays renforçant le pilotage et la déconcentration de la politique touristique de la Polynésie française
Adopté 9 juin 2023 166,88 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 2004-34 APF du 12 février 2004 modifiée portant composition et administration du domaine public en Polynésie française
Adopté 9 juin 2023 132,05 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à la qualité de ‘Ihi rima’ī mā’ohi
Adopté 7 juillet 2023 1,26 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2005-64 APF du 13 juin 2005 modifiée portant composition, organisation et fonctionnement du Conseil économique, social, environnemental et culturel de la Polynésie française
Adopté 16 juin 2023 131,63 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant abrogation de la délibération n° 97-145 APF du 13 août 1997 portant création d’une commission dénommée « Observatoire polynésien de la santé »
Adopté 6 juillet 2023 149,32 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération modifiant la délibération n° 2004-111 APF du 29 décembre 2004 modifiée portant statut du personnel de l’assemblée de la Polynésie française
Adopté 7 juillet 2023 148,12 Ko
Rapport relatif à une proposition d’acte de délégation de l’assemblée de la Polynésie française à la commission permanente
Adopté
Rapport sur neuf projets de délibération relatifs à la demande de reconnaissance par l’Etat de titres à finalité professionnelle, préparés en Polynésie française et délivrés par le Ministre en charge de la formation professionnelle
Adopté 16 juin 2023 110,94 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant sur la modification de la délibération n° 2022-102 APF du 13 décembre 2022 portant sur la création d’une commission d’enquête sur la gestion de la crise sanitaire
Adopté 7 juillet 2023 162,57 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 13/07/2023
10 juillet 2023 151,27 Ko
Question orale de Madame Teave BOUDOUANI-CHAUMETTE relative au bilan de l'expérimentation de la carte Auti'a (Lettre 7310 SG du 10/07/2023)
17 juillet 2023 138,61 Ko
Réponse à la question orale de Madame Teave BOUDOUANI-CHAUMETTE relative au bilan de l'expérimentation de la carte Auti'a (Lettre 7479 SG du 13/07/2023)
10 juillet 2023 958,63 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative aux occupations du lagon - FAATURA TE TAI (Lettre 7317 SG du 10/07/2023)
10 juillet 2023 129,38 Ko
Question orale de Madame Tahia BROWN relative à la filière perlicole et les nacres perlières (Lettre 7318 SG du 10/07/2023)
11 juillet 2023 162,66 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative au soutien financier aux communes (Lettre 7377SG du 11/07/2023)
11 juillet 2023 119,75 Ko
Question orale de Madame Yseult BUTCHER-FERRY relative aux CAE dans les communes (Lettre 7378 SG du 11/07/2023)
9 juin 2023 3,64 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays renforçant le pilotage et la déconcentration de la politique touristique de la Polynésie française
Adopté 9 juin 2023 166,88 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 2004-34 APF du 12 février 2004 modifiée portant composition et administration du domaine public en Polynésie française
Adopté 9 juin 2023 132,05 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à la qualité de ‘Ihi rima’ī mā’ohi
Adopté 7 juillet 2023 1,26 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2005-64 APF du 13 juin 2005 modifiée portant composition, organisation et fonctionnement du Conseil économique, social, environnemental et culturel de la Polynésie française
Adopté 16 juin 2023 131,63 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant abrogation de la délibération n° 97-145 APF du 13 août 1997 portant création d’une commission dénommée « Observatoire polynésien de la santé »
Adopté 6 juillet 2023 149,32 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération modifiant la délibération n° 2004-111 APF du 29 décembre 2004 modifiée portant statut du personnel de l’assemblée de la Polynésie française
Adopté 7 juillet 2023 148,12 Ko
Rapport relatif à une proposition d’acte de délégation de l’assemblée de la Polynésie française à la commission permanente
Adopté