Séance plénière du 13 juillet 2023
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Article de la séance
Ce jeudi 13 juillet 2023 à 9 heures, les représentants de l’assemblée se sont réunis, sous la présidence de M. Antony GEROS, pour la troisième séance de la session administrative. Après l’adoption de...
Textes en discussion
9 juin 2023 166,88 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 2004-34 APF du 12 février 2004 modifiée portant composition et administration du domaine public en Polynésie française
Adopté 16 juin 2023 110,94 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant sur la modification de la délibération n° 2022-102 APF du 13 décembre 2022 portant sur la création d’une commission d’enquête sur la gestion de la crise sanitaire
Adopté 7 juillet 2023 148,12 Ko
Rapport relatif à une proposition d’acte de délégation de l’assemblée de la Polynésie française à la commission permanente
Adopté 9 juin 2023 3,64 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays renforçant le pilotage et la déconcentration de la politique touristique de la Polynésie française
Adopté 16 juin 2023 131,63 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant abrogation de la délibération n° 97-145 APF du 13 août 1997 portant création d’une commission dénommée « Observatoire polynésien de la santé »
Adopté 16 juin 2023 7,13 Mo
Rapport sur neuf projets de délibération relatifs à la demande de reconnaissance par l’Etat de titres à finalité professionnelle, préparés en Polynésie française et délivrés par le Ministre en charge de la formation professionnelle
Adopté 7 juillet 2023 1,26 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2005-64 APF du 13 juin 2005 modifiée portant composition, organisation et fonctionnement du Conseil économique, social, environnemental et culturel de la Polynésie française
Adopté 9 juin 2023 132,05 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à la qualité de ‘Ihi rima’ī mā’ohi
Adopté 6 juillet 2023 149,32 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération modifiant la délibération n° 2004-111 APF du 29 décembre 2004 modifiée portant statut du personnel de l’assemblée de la Polynésie française
Adopté 7 juillet 2023 162,57 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 13/07/2023
10 juillet 2023 151,27 Ko
Question orale de Madame Teave BOUDOUANI-CHAUMETTE relative au bilan de l'expérimentation de la carte Auti'a (Lettre 7310 SG du 10/07/2023)
17 juillet 2023 138,61 Ko
Réponse à la question orale de Madame Teave BOUDOUANI-CHAUMETTE relative au bilan de l'expérimentation de la carte Auti'a (Lettre 7479 SG du 13/07/2023)
10 juillet 2023 958,63 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative aux occupations du lagon - FAATURA TE TAI (Lettre 7317 SG du 10/07/2023)
10 juillet 2023 129,38 Ko
Question orale de Madame Tahia BROWN relative à la filière perlicole et les nacres perlières (Lettre 7318 SG du 10/07/2023)
11 juillet 2023 162,66 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative au soutien financier aux communes (Lettre 7377SG du 11/07/2023)
11 juillet 2023 119,75 Ko
Question orale de Madame Yseult BUTCHER-FERRY relative aux CAE dans les communes (Lettre 7378 SG du 11/07/2023)
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 2004-34 APF du 12 février 2004 modifiée portant composition et administration du domaine public en Polynésie française
Adopté 16 juin 2023 110,94 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant sur la modification de la délibération n° 2022-102 APF du 13 décembre 2022 portant sur la création d’une commission d’enquête sur la gestion de la crise sanitaire
Adopté 7 juillet 2023 148,12 Ko
Rapport relatif à une proposition d’acte de délégation de l’assemblée de la Polynésie française à la commission permanente
Adopté 9 juin 2023 3,64 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays renforçant le pilotage et la déconcentration de la politique touristique de la Polynésie française
Adopté 16 juin 2023 131,63 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant abrogation de la délibération n° 97-145 APF du 13 août 1997 portant création d’une commission dénommée « Observatoire polynésien de la santé »
Adopté 16 juin 2023 7,13 Mo
Rapport sur neuf projets de délibération relatifs à la demande de reconnaissance par l’Etat de titres à finalité professionnelle, préparés en Polynésie française et délivrés par le Ministre en charge de la formation professionnelle
Adopté 7 juillet 2023 1,26 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2005-64 APF du 13 juin 2005 modifiée portant composition, organisation et fonctionnement du Conseil économique, social, environnemental et culturel de la Polynésie française
Adopté 9 juin 2023 132,05 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à la qualité de ‘Ihi rima’ī mā’ohi
Adopté 6 juillet 2023 149,32 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération modifiant la délibération n° 2004-111 APF du 29 décembre 2004 modifiée portant statut du personnel de l’assemblée de la Polynésie française
Adopté 7 juillet 2023 162,57 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 13/07/2023
10 juillet 2023 151,27 Ko
Question orale de Madame Teave BOUDOUANI-CHAUMETTE relative au bilan de l'expérimentation de la carte Auti'a (Lettre 7310 SG du 10/07/2023)
17 juillet 2023 138,61 Ko
Réponse à la question orale de Madame Teave BOUDOUANI-CHAUMETTE relative au bilan de l'expérimentation de la carte Auti'a (Lettre 7479 SG du 13/07/2023)
10 juillet 2023 958,63 Ko
Question orale de Madame Maurea MAAMAATUAIAHUTAPU relative aux occupations du lagon - FAATURA TE TAI (Lettre 7317 SG du 10/07/2023)
10 juillet 2023 129,38 Ko
Question orale de Madame Tahia BROWN relative à la filière perlicole et les nacres perlières (Lettre 7318 SG du 10/07/2023)
11 juillet 2023 162,66 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative au soutien financier aux communes (Lettre 7377SG du 11/07/2023)
11 juillet 2023 119,75 Ko
Question orale de Madame Yseult BUTCHER-FERRY relative aux CAE dans les communes (Lettre 7378 SG du 11/07/2023)