La séance publique

24 juin 2021 114,91 Ko
Réponse à la question orale de Madame Virginie BRUANT sur l'état de l’emploi et mesures d’accompagnement (Lettre n° 5721 SG du 24/06/2021)
24 juin 2021 128,31 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER sur la formation des jeunes polynésiens aux métiers de la santé (Lettre n° 5722 SG du 24/06/2021)
24 juin 2021 142,14 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur James HEAUX sur l'analyse des résultats TIMSS (Étude internationale consacrée aux mathématiques et aux sciences) (Lettre n° 5724 SG du 24/06/2021)
24 juin 2021 83,46 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Antonio PEREZ sur le renforcement des liens avec l’Australie (Lettre n° 5723 SG du 24/06/2021)
24 octobre 2021 168,53 Ko
Réponse à la question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur la lutte contre la cherté de la vie en Polynésie (Lettre n° 5725 SG du 24/06/2021)
18 juin 2021 135,66 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 24/06/2021
21 juin 2021 1,35 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification n° 3 de la délibération n° 2020-73 APF du 3 décembre 2020 approuvant le budget général de la Polynésie française pour l’exercice 2021
Adopté 22 juin 2021 88,98 Ko
Question orale de Madame Virginie BRUANT sur l'état de l’emploi et mesures d’accompagnement (n° 5480 SG.APF du 21/06/2021)
21 juin 2021 2,51 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification n° 3 de la délibération n° 2020-74 APF du 3 décembre 2020 approuvant les budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’exercice 2021
Adopté 22 juin 2021 44,55 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la formation des jeunes polynésiens aux métiers de la santé (n° 5534 SG.APF du 22/06/2021)
22 juin 2021 77,69 Ko
Question orale de Monsieur James HEAUX relative à l'analyse des résultats TIMSS (Étude internationale consacrée aux mathématiques et aux sciences) (n° 5544 SG.APF du 22/06/2021)
22 juin 2021 104,86 Ko
Question orale de Monsieur Antonio PEREZ relative au renforcement des liens avec l’Australie (n° 5550 SG.APF du 22/06/2021)
22 juin 2021 652,37 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA relative à la lutte contre la cherté de la vie en Polynésie (n° 5551 SG.APF du 22/06/2021)
27 novembre 2020 256,55 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant détermination de la méthodologie de calcul de la compensation de péréquation et du prix de référence du dispositif de solidarité dans le domaine de l’électricité
Adopté 4 juin 2021 205,13 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2020-38 du 15 décembre 2020 portant instauration d’une contribution de solidarité sur l’électricité
Adopté 11 juin 2021 201,71 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative à l'exploitation forestière de propriétés privées plantées en pin des Caraïbes (pinus caribaea) en vue du développement de la filière bois locale
Adopté 18 juin 2021 105,57 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération habilitant le Président de la Polynésie française à négocier et à signer une convention de coopération avec l’Université de Californie
Adopté 11 juin 2021 297,59 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à la contraception et la contraception d'urgence
Adopté 11 juin 2021 493,95 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à l'interruption volontaire de grossesse
Adopté 18 juin 2021 6,66 Mo
Rapport d'activité de la CCBF pour l'année 2020
18 juin 2021 1014,25 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération créant le dispositif jeunes cadres polynésiens « JCP » destiné à l’accueil en stage de longue durée à l’assemblée de la Polynésie française d’étudiants des établissements de l’enseignement supérieur de la Polynésie française
Adopté 9 juin 2021 179,16 Ko
Rapport relatif à une proposition d’acte de délégation de l’assemblée de la Polynésie française à la commission permanente
Adopté