Procès-verbal n° 2020-14 - Session budgétaire - 2e séance, du 24/09/2020
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Textes en discussion
24 septembre 2020 53,18 Ko
Réponse à la question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur l'évolution démographique de la population polynésienne à l’horizon 2030 (Lettre n° 7901 SG du 24/09/2020)
24 septembre 2020 57,67 Ko
Réponse à la question orale de Madame Virginie BRUANT sur le télétravail en Polynésie française (Lettre n° 7870 SG du 24/09/2020)
24 septembre 2020 63,52 Ko
Réponse à la question orale de Madame Teura IRITI sur la communication entre les malades de la Covid-19 admis en réanimation et leurs proches (Lettre n° 7990 SG du 24/09/2020)
21 septembre 2020 121,07 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 24/09/2020
23 septembre 2020 736,61 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur l'évolution démographique de la population polynésienne à l’horizon 2030 (Lettre n° 7796 SG du 22/08/2020)
23 septembre 2020 133,74 Ko
Question orale de Madame Virginie BRUANT sur le télétravail en Polynésie française (Lettre n° 7797 SG du 22/08/2020)
23 septembre 2020 74,63 Ko
Question orale de Madame Teura IRITI sur la communication entre les malades de la Covid-19 admis en réanimation et leurs proches (Lettre n° 7798 SG du 22/08/2020)
18 septembre 2020 18,03 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la demande de reconnaissance par l’État, des titres à finalité professionnelle préparés en Polynésie française et délivrés par le Ministre en charge de la formation professionnelle
Adopté18 septembre 2020 646,31 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative à l'accomplissement de certaines formalités contractuelles par voie électronique et au coffre-fort numérique
Adopté18 septembre 2020 1,19 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification des dispositions de certaines délibérations portant statuts particuliers de la fonction publique de la Polynésie français
Adopté18 septembre 2020 508,53 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération instituant le don de jours de congé dans la fonction publique de la Polynésie française
Adopté18 septembre 2020 294,59 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération modifiant la délibération n° 95-226 AT du 14 décembre 1995 modifiée, portant statut particulier du cadre d ’emplois des attachés d’administration de la fonction publique de la Polynésie française
Adopté18 septembre 2020 226,79 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération modifiant certaines délibérations portant statuts particuliers des cadres d’emplois des conseillers et des assistants d’éducation artistique de la fonction publique de la Polynésie française
Adopté