Séance plénière du 21 juin 2018
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Article de la séance
Jeudi 21 juin 2018, les représentants de l’assemblée se sont réunis dans l’hémicycle, sous la présidence de Mme Sylvana PUHETINI, première vice-présidente, pour la troisième séance de la session administrative...
Textes en discussion
15 juin 2018 161,97 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 21/06/2018
14 juin 2018 714,3 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le compte administratif de la Polynésie française et constatant la concordance des résultats avec le compte de gestion pour l’année 2017 (budget général)
Adopté 14 juin 2018 115,5 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant affectation et reprise du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget général de l’exercice 2017
Adopté 14 juin 2018 372,2 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le compte administratif de la Polynésie française et constatant la concordance des résultats avec le compte de gestion pour l’année 2017 (comptes spéciaux)
Adopté 14 juin 2018 130,03 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant affectation et reprise du résultat cumulé de la section de fonctionnement des comptes spéciaux de l’exercice 2017
Adopté 14 juin 2018 123,6 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification n° 1 du budget des comptes spéciaux formalisant le report des crédits de paiement sur la gestion 2018
Adopté 15 juin 2018 881,83 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2005-64 APF du 13 juin 2005 modifiée portant composition, organisation et fonctionnement du Conseil économique, social et culturel de la Polynésie française
Adopté 8 juin 2018 329,53 Ko
Rapport sur deux projets de loi du pays relatifs à l’exercice des professions de chiropracteur et d’ostéopathe
Adopté 8 juin 2018 237,29 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à l'exercice de la profession d'orthophoniste
Adopté 19 avril 2018 523,55 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification des conditions d’attribution des allocations prénatales et de maternité aux ressortissantes des régimes de protection sociale polynésiens
Adopté 21 mars 2018 913,93 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays fixant les conditions et modalités de création, d’exploitation et de suivi des sites pilotes dénommés « Centres d’Enfouissement Techniques Simplifiés » et portant diverses modifications du code de l’environnement
Adopté 15 juin 2018 379,45 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention fixant, au titre de l’exercice 2018, le soutien de l’État au projet de « diagnostic faune/flore/qualité des eaux de la rivière Papenoo dans le cadre de la gestion du bassin versant incluant le parc naturel de Te Fa'aiti »
Adopté 14 juin 2018 1,65 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant approbation du compte administratif de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2017
Adopté 14 juin 2018 69,66 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant affectation et reprise du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 de l’assemblée de la Polynésie française
Adopté
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 21/06/2018
14 juin 2018 714,3 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le compte administratif de la Polynésie française et constatant la concordance des résultats avec le compte de gestion pour l’année 2017 (budget général)
Adopté 14 juin 2018 115,5 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant affectation et reprise du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget général de l’exercice 2017
Adopté 14 juin 2018 372,2 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le compte administratif de la Polynésie française et constatant la concordance des résultats avec le compte de gestion pour l’année 2017 (comptes spéciaux)
Adopté 14 juin 2018 130,03 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant affectation et reprise du résultat cumulé de la section de fonctionnement des comptes spéciaux de l’exercice 2017
Adopté 14 juin 2018 123,6 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification n° 1 du budget des comptes spéciaux formalisant le report des crédits de paiement sur la gestion 2018
Adopté 15 juin 2018 881,83 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2005-64 APF du 13 juin 2005 modifiée portant composition, organisation et fonctionnement du Conseil économique, social et culturel de la Polynésie française
Adopté 8 juin 2018 329,53 Ko
Rapport sur deux projets de loi du pays relatifs à l’exercice des professions de chiropracteur et d’ostéopathe
Adopté 8 juin 2018 237,29 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à l'exercice de la profession d'orthophoniste
Adopté 19 avril 2018 523,55 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification des conditions d’attribution des allocations prénatales et de maternité aux ressortissantes des régimes de protection sociale polynésiens
Adopté 21 mars 2018 913,93 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays fixant les conditions et modalités de création, d’exploitation et de suivi des sites pilotes dénommés « Centres d’Enfouissement Techniques Simplifiés » et portant diverses modifications du code de l’environnement
Adopté 15 juin 2018 379,45 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention fixant, au titre de l’exercice 2018, le soutien de l’État au projet de « diagnostic faune/flore/qualité des eaux de la rivière Papenoo dans le cadre de la gestion du bassin versant incluant le parc naturel de Te Fa'aiti »
Adopté 14 juin 2018 1,65 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant approbation du compte administratif de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2017
Adopté 14 juin 2018 69,66 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant affectation et reprise du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 de l’assemblée de la Polynésie française
Adopté