Séance plénière du 27 juin 2017
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Article de la séance
Les élus étaient réunis ce mardi 27 juin 2017 à partir de 9 h dans l’hémicycle de l’assemblée afin d’examiner quatre projets de délibération et trois propositions de délibération. Le premier texte étudié...
Textes en discussion
22 juin 2017 215,94 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 27/06/2017
22 juin 2017 836,58 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le compte administratif de la Polynésie française et constatant la concordance des résultats avec le compte de gestion pour l'année 2016 (budget général)
Adopté 22 juin 2017 302,39 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le compte administratif de la Polynésie française et constatant la concordance des résultats avec le compte de gestion pour l'année 2016 (comptes spéciaux)
Adopté 15 juin 2017 163,17 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant modification n° 2 du budget de rassemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2017
Adopté 22 juin 2017 121,48 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant affectation et reprise du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget général de l'exercice 2016
Adopté 15 juin 2017 1,48 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant approbation du compte administratif de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2016
Adopté 15 juin 2017 81,95 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant affectation et reprise du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 de l’assemblée de la Polynésie française
Adopté 22 juin 2017 197,04 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant affectation et reprise du résultat cumulé de la section de fonctionnement des comptes spéciaux de l'exercice 2016
Adopté
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 27/06/2017
22 juin 2017 836,58 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le compte administratif de la Polynésie française et constatant la concordance des résultats avec le compte de gestion pour l'année 2016 (budget général)
Adopté 22 juin 2017 302,39 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le compte administratif de la Polynésie française et constatant la concordance des résultats avec le compte de gestion pour l'année 2016 (comptes spéciaux)
Adopté 15 juin 2017 163,17 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant modification n° 2 du budget de rassemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2017
Adopté 22 juin 2017 121,48 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant affectation et reprise du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget général de l'exercice 2016
Adopté 15 juin 2017 1,48 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant approbation du compte administratif de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2016
Adopté 15 juin 2017 81,95 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant affectation et reprise du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 de l’assemblée de la Polynésie française
Adopté 22 juin 2017 197,04 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant affectation et reprise du résultat cumulé de la section de fonctionnement des comptes spéciaux de l'exercice 2016
Adopté