Séance plénière du 12 juin 2025
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Article de la séance
La conférence des présidents des groupes politiques s’est réunie le jeudi 5 juin 2025, sous la présidence de M. Antony GEROS, afin de valider le projet d’ordre du jour de la cinquième séance de la session...
Textes en discussion
5 juin 2025 183,95 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 12/06/2025
17 avril 2025 286,96 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord
3 juin 2025 4,53 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant dispositions diverses en matière de ressources humaines au sein de la fonction publique de la Polynésie française
23 décembre 2024 443,32 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels de l’exercice 2023 de l’établissement public Office des postes et télécommunications
23 décembre 2024 364,11 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels consolidés de l’exercice 2023 du groupe public Office des postes et télécommunications
7 mai 2025 1,28 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relatif au stockage et à l'épandage des produits résiduaires organiques
20 mai 2025 188,15 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
15 mai 2025 140,45 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération relative à la création d’une commission d ’enquête chargée de recueillir tous les éléments d’information relatifs aux enjeux géostratégiques, environnementaux, économiques et financiers de la Polynésie française et de sa zone économique exclusive
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 12/06/2025
17 avril 2025 286,96 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord
3 juin 2025 4,53 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant dispositions diverses en matière de ressources humaines au sein de la fonction publique de la Polynésie française
23 décembre 2024 443,32 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels de l’exercice 2023 de l’établissement public Office des postes et télécommunications
23 décembre 2024 364,11 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels consolidés de l’exercice 2023 du groupe public Office des postes et télécommunications
7 mai 2025 1,28 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relatif au stockage et à l'épandage des produits résiduaires organiques
20 mai 2025 188,15 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
15 mai 2025 140,45 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération relative à la création d’une commission d ’enquête chargée de recueillir tous les éléments d’information relatifs aux enjeux géostratégiques, environnementaux, économiques et financiers de la Polynésie française et de sa zone économique exclusive