La séance publique

19 février 2024 253,14 Ko
Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 22/02/2024
6 février 2024 702,1 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’État indépendant de Papouasie-Nouvelle-Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces
Adopté 25 janvier 2024 368,31 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels de l’exercice 2022 de l’établissement public Office des postes et télécommunications et affectation de son résultat
Adopté 25 janvier 2024 489,1 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels consolidés de l’exercice 2022 du groupe public Office des postes et télécommunications
Adopté 7 décembre 2023 1,4 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Tipaerui et affectation de son résultat
Adopté 7 décembre 2023 1,6 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2021 du Lycée professionnel de Mahina et affectation de son résultat
Adopté 7 décembre 2023 1,64 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège Teriitua A Teriierooiterai de Paea et affectation de son résultat
Adopté 14 décembre 2023 1,38 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège Maco Tevane et affectation de son résultat
Adopté 7 décembre 2023 1,53 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Hakahau - Ua Pou et affectation de son résultat
Adopté 7 décembre 2023 1,59 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2021 du Lycée d’Uturoa - Raiatea et affectation de son résultat
Adopté 7 décembre 2023 3,32 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Rangiroa et affectation de son résultat
Adopté 8 décembre 2023 1,38 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2021 du Collège de Mataura - Tubuai et affectation de son résultat
Adopté 19 octobre 2023 5,52 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes administratifs de l’exercice 2022 du budget principal du Centre hospitalier de la Polynésie française et de ses budgets annexes du Département de psychiatrie, du Centre de transfusion sanguine, du Service d’aide médicale urgente (SAMU / CESU), de l’Hôtel des familles, de l’École de Sages-Femmes et de l’Unité de consultations et de soins ambulatoires (UCSA) et affectation de leur résultat
Adopté 16 février 2024 537,57 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2021-121 APF du 25 novembre 2021 relative à la dématérialisation dans le cadre du transport maritime intérieur en Polynésie française
Adopté