Séance plénière du 28 septembre 2023
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Article de la séance
Les représentants à l’assemblée de la Polynésie française, réunis ce jeudi 28 septembre 2023, sous la présidence de M. Antony GEROS, ont adopté un projet de résolution et quatre projets de délibération. Avant...
Textes en discussion
18 septembre 2023 168,1 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution relative au soutien de l’assemblée de la Polynésie française au Traité sur l’interdiction des armes nucléaires
Adopté 22 septembre 2023 244,03 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 28/09/2023
26 septembre 2023 121,23 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur l'intérêt des voyages officiels (Lettre n° 10174 SG du 26/09/2023)
22 septembre 2023 828,02 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 5 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2023
Adopté 26 septembre 2023 165,22 Ko
Question orale de Madame Pascale HAITI relative à la lutte contre la vie chère (Lettre 10175 SG du 26/09/2023)
12 juillet 2023 398,97 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels de l’exercice 2021 de l’établissement public Office des postes et télécommunications et affectation de son résultat
Adopté 12 juillet 2023 485,46 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels consolidés de l’exercice 2021 du groupe public Office des postes et télécommunications
Adopté 12 septembre 2023 170,54 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification des grilles indiciaires des premiers et deuxièmes grades des cadres d’emplois de catégorie D
Adopté
Rapport relatif à une proposition de résolution relative au soutien de l’assemblée de la Polynésie française au Traité sur l’interdiction des armes nucléaires
Adopté 22 septembre 2023 244,03 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 28/09/2023
26 septembre 2023 121,23 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur l'intérêt des voyages officiels (Lettre n° 10174 SG du 26/09/2023)
22 septembre 2023 828,02 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 5 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2023
Adopté 26 septembre 2023 165,22 Ko
Question orale de Madame Pascale HAITI relative à la lutte contre la vie chère (Lettre 10175 SG du 26/09/2023)
12 juillet 2023 398,97 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels de l’exercice 2021 de l’établissement public Office des postes et télécommunications et affectation de son résultat
Adopté 12 juillet 2023 485,46 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels consolidés de l’exercice 2021 du groupe public Office des postes et télécommunications
Adopté 12 septembre 2023 170,54 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification des grilles indiciaires des premiers et deuxièmes grades des cadres d’emplois de catégorie D
Adopté