Séance plénière du 22 juin 2023
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Textes en discussion
16 juin 2023 142,89 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 22/06/2023
20 juin 2023 91,33 Ko
Question orale de Madame Teura IRITI relative à l'avenir de la TVA sociale (Lettre 6517 SG du 20/06/2023)
20 juin 2023 129,57 Ko
Question orale de Madame Lana TETUANUI relative à la maîtrise du coût de la vie (Lettre 6518 SG du 20/06/2023)
15 juin 2023 74,95 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget général pour l’année 2022
Adopté 15 juin 2023 126,77 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget général pour l’année 2022
Adopté 15 juin 2023 2,04 Mo
Rapport concernant un projet de délibération relative à la modification n° 2 du budget général de la Polynésie française pour l’année 2023 formalisant le report des crédits de paiement
Adopté 15 juin 2023 10,05 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2022
Adopté 15 juin 2023 199,22 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat de la section de fonctionnement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2022
Adopté 15 juin 2023 438,7 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2023 formalisant le report des crédits de paiement
Adopté 15 juin 2023 9,55 Mo
Rapport concernant un projet de délibération relative à la modification n° 3 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2023
Adopté 15 juin 2023 7,34 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant règlement du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour 2022
Adopté 15 juin 2023 105,32 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant reprise et affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget de l’assemblée de la Polynésie française de l’exercice 2022
Adopté 15 juin 2023 920,49 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération relative à la modification n° 1 du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2023
Adopté 16 juin 2023 12,98 Mo
Rapport d'activité 2022 de la Commission de contrôle budgétaire et financier
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 22/06/2023
20 juin 2023 91,33 Ko
Question orale de Madame Teura IRITI relative à l'avenir de la TVA sociale (Lettre 6517 SG du 20/06/2023)
20 juin 2023 129,57 Ko
Question orale de Madame Lana TETUANUI relative à la maîtrise du coût de la vie (Lettre 6518 SG du 20/06/2023)
15 juin 2023 74,95 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement du budget général pour l’année 2022
Adopté 15 juin 2023 126,77 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget général pour l’année 2022
Adopté 15 juin 2023 2,04 Mo
Rapport concernant un projet de délibération relative à la modification n° 2 du budget général de la Polynésie française pour l’année 2023 formalisant le report des crédits de paiement
Adopté 15 juin 2023 10,05 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération de règlement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2022
Adopté 15 juin 2023 199,22 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération de reprise et d’affectation du résultat de la section de fonctionnement des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2022
Adopté 15 juin 2023 438,7 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération relative à la modification n° 2 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2023 formalisant le report des crédits de paiement
Adopté 15 juin 2023 9,55 Mo
Rapport concernant un projet de délibération relative à la modification n° 3 des budgets des comptes d’affectation spéciale pour l’année 2023
Adopté 15 juin 2023 7,34 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant règlement du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour 2022
Adopté 15 juin 2023 105,32 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant reprise et affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget de l’assemblée de la Polynésie française de l’exercice 2022
Adopté 15 juin 2023 920,49 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération relative à la modification n° 1 du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2023
Adopté 16 juin 2023 12,98 Mo
Rapport d'activité 2022 de la Commission de contrôle budgétaire et financier