La séance publique

Commission permanente

Commission permanente du 13 janvier 2022

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Textes en discussion


Texte à télécharger Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 13/01/2022

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 de l’Établissement de gestion et d’aménagement de Teva et affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels de l’exercice 2019 de l’établissement public Office des postes et télécommunications
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels consolidés de l’exercice 2019 du groupe public Office des postes et télécommunications
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 de l’Institut Louis Malardé et affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes administratifs de l’exercice 2020 du budget général du Centre hospitalier de la Polynésie française et des budgets annexes du Département de psychiatrie, du Centre de transfusion sanguine, du Service d’aide médicale urgente (SAMU/CESU), de l’Hôtel des familles, de l’École de sages-femmes et de l’Unité de consultations et soins ambulatoires (UCSA) et affectation de leur résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant dispositions diverses en matière de règlements des frais occasionnés par les déplacements des agents publics de la Polynésie française dans le cadre d’une procédure disciplinaire
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 de l’Établissement d’Achats Groupés et affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 du Centre de formation professionnelle pour adultes et affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier du Centre des métiers d’art pour l’exercice 2020 et affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Lycée professionnel d’Uturoa - Raiatea et portant affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Lycée d’Uturoa - Raiatea et portant affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 du Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue « GREPFOC » et affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Faaroa et portant affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Haamene - Tahaa et portant affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège Henri Hiro et portant affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Lycée professionnel de Faa’a et portant affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Afareaitu - Moorea et portant affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Paopao - Moorea et portant affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Collège de Fare - Huahine et portant affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2020 du Lycée polyvalent Ihi-tea no Vavau et portant affectation de son résultat
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 de l’Institut d’Insertion Médico Éducatif et affectation de son résultat
Retiré