Séance plénière du 4 novembre 2021
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Textes en discussion
29 octobre 2021 226,73 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 04/11/2021
2 novembre 2021 96,23 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2021-37 du 23 août 2021 relative à la vaccination obligatoire dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée à la covid-19
Adopté 20 octobre 2021 104,72 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification du décret n° 67-236 du 23 mars 1967 modifié sur les sociétés commerciales
Adopté 19 octobre 2021 8,6 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relative aux débits de boissons
Adopté 15 septembre 2021 537,21 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte administratif de l’exercice 2020 du Conseil économique, social, environnemental et culturel et affectation de son résultat
Retiré 4 octobre 2021 599,58 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation par l’assemblée de la Polynésie française du projet de convention cadre État - Polynésie française en matière d’environnement et de développement durable
Adopté 28 octobre 2021 127,69 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution relative au soutien de la candidature de la Polynésie française, à l’accueil et à l’organisation des Jeux du Pacifique en 2027
Adopté 27 septembre 2021 3,69 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l’exercice 2020 du Port autonome de Papeete
Adopté 4 octobre 2021 4,18 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relative au domaine privé de la Polynésie française
Adopté 16 septembre 2021 2,12 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 de l’établissement public « Vanille de Tahiti » et affectation de son résultat
Adopté 17 septembre 2021 2,26 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 de la Chambre de l’agriculture et de la pêche lagonaire et affectation de son résultat
Adopté 17 septembre 2021 2,08 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 de l’Etablissement public d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles (EPEFPA) de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 28 octobre 2021 2,01 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 du Centre des métiers de la mer de Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 28 octobre 2021 948,8 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le projet d’accord-cadre de coopération entre la Polynésie française et l’IFREMER
Adopté
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 04/11/2021
2 novembre 2021 96,23 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2021-37 du 23 août 2021 relative à la vaccination obligatoire dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée à la covid-19
Adopté 20 octobre 2021 104,72 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification du décret n° 67-236 du 23 mars 1967 modifié sur les sociétés commerciales
Adopté 19 octobre 2021 8,6 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relative aux débits de boissons
Adopté 15 septembre 2021 537,21 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte administratif de l’exercice 2020 du Conseil économique, social, environnemental et culturel et affectation de son résultat
Retiré 4 octobre 2021 599,58 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation par l’assemblée de la Polynésie française du projet de convention cadre État - Polynésie française en matière d’environnement et de développement durable
Adopté 28 octobre 2021 127,69 Ko
Rapport relatif à une proposition de résolution relative au soutien de la candidature de la Polynésie française, à l’accueil et à l’organisation des Jeux du Pacifique en 2027
Adopté 27 septembre 2021 3,69 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l’exercice 2020 du Port autonome de Papeete
Adopté 4 octobre 2021 4,18 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relative au domaine privé de la Polynésie française
Adopté 16 septembre 2021 2,12 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 de l’établissement public « Vanille de Tahiti » et affectation de son résultat
Adopté 17 septembre 2021 2,26 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 de la Chambre de l’agriculture et de la pêche lagonaire et affectation de son résultat
Adopté 17 septembre 2021 2,08 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 de l’Etablissement public d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles (EPEFPA) de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 28 octobre 2021 2,01 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 du Centre des métiers de la mer de Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 28 octobre 2021 948,8 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le projet d’accord-cadre de coopération entre la Polynésie française et l’IFREMER
Adopté