Séance plénière du 6 mai 2021
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Textes en discussion
6 mai 2021 67,57 Ko
Réponse à la question orale de Madame Sylviane TEROOATEA sur l'assouplissement de la réglementation relative au contrat d’accès à l’emploi professionnel (CAE pro) (Lettre n° 3959 SG du 06/05/2021)
6 mai 2021 209,5 Ko
Réponse à la question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur la COVID-19 et la réouverture des frontières aériennes depuis le 1er mai 2021 (Lettre n° 3960 SG du 06/05/2021)
6 mai 2021 209,5 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Charles FONG LOI sur l'ouverture des frontières et protocole sanitaire (Lettre n° 3960 SG du 06/05/2021)
6 mai 2021 121,96 Ko
Réponse à la question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur la table ronde de Haut Niveau sur le nucléaire (Lettre n° 3958 SG du 06/05/2021)
30 avril 2021 116,54 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 06/05/2021
4 mai 2021 826,64 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA relative à la COVID-19 et la réouverture des frontières aériennes depuis le 1er mai 2021 (n° 3865 SG.APF du 04/05/2021)
4 mai 2021 119,67 Ko
Question orale de Madame Sylviane TEROOATEA relative à l'assouplissement de la réglementation relative au contrat d’accès à l’emploi professionnel (CAE pro) (n° 3873 SG.APF du 04/05/2021)
4 mai 2021 100,06 Ko
Question orale de Monsieur Charles FONG LOI relative à l'ouverture des frontières et protocole sanitaire (n° 3874 SG.APF du 04/05/2021)
4 mai 2021 71,04 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative à la Table ronde de Haut Niveau sur le nucléaire (n° 3875 SG.APF du 04/05/2021)
23 avril 2021 142,3 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant rétablissement de la liquidation du Droit Spécifique sur les Perles Exportées
Adopté 5 janvier 2021 103,85 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant attribution d’une aide en nature au profit de la population de Fidji suite au passage du cyclone Yasa
Adopté 23 avril 2021 1,71 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relative à une demande de reconnaissance, par l’État, du diplôme du certificat polynésien d’aptitude professionnelle (CPAP) de spécialité Gestion et Exploitation en Milieu Marin (GEMM)
Adopté 23 avril 2021 107,99 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance portant actualisation et adaptation des dispositions du code de l’éducation relatives à l’outremer
Adopté 28 janvier 2021 1,92 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de l’établissement Grands Projets de Polynésie et affectation de son résultat
Adopté 5 février 2021 3,38 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l’exercice 2019 du Port autonome de Papeete
Adopté
Réponse à la question orale de Madame Sylviane TEROOATEA sur l'assouplissement de la réglementation relative au contrat d’accès à l’emploi professionnel (CAE pro) (Lettre n° 3959 SG du 06/05/2021)
6 mai 2021 209,5 Ko
Réponse à la question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur la COVID-19 et la réouverture des frontières aériennes depuis le 1er mai 2021 (Lettre n° 3960 SG du 06/05/2021)
6 mai 2021 209,5 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Charles FONG LOI sur l'ouverture des frontières et protocole sanitaire (Lettre n° 3960 SG du 06/05/2021)
6 mai 2021 121,96 Ko
Réponse à la question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI sur la table ronde de Haut Niveau sur le nucléaire (Lettre n° 3958 SG du 06/05/2021)
30 avril 2021 116,54 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 06/05/2021
4 mai 2021 826,64 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA relative à la COVID-19 et la réouverture des frontières aériennes depuis le 1er mai 2021 (n° 3865 SG.APF du 04/05/2021)
4 mai 2021 119,67 Ko
Question orale de Madame Sylviane TEROOATEA relative à l'assouplissement de la réglementation relative au contrat d’accès à l’emploi professionnel (CAE pro) (n° 3873 SG.APF du 04/05/2021)
4 mai 2021 100,06 Ko
Question orale de Monsieur Charles FONG LOI relative à l'ouverture des frontières et protocole sanitaire (n° 3874 SG.APF du 04/05/2021)
4 mai 2021 71,04 Ko
Question orale de Madame Tepuaraurii TERIITAHI relative à la Table ronde de Haut Niveau sur le nucléaire (n° 3875 SG.APF du 04/05/2021)
23 avril 2021 142,3 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant rétablissement de la liquidation du Droit Spécifique sur les Perles Exportées
Adopté 5 janvier 2021 103,85 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant attribution d’une aide en nature au profit de la population de Fidji suite au passage du cyclone Yasa
Adopté 23 avril 2021 1,71 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération relative à une demande de reconnaissance, par l’État, du diplôme du certificat polynésien d’aptitude professionnelle (CPAP) de spécialité Gestion et Exploitation en Milieu Marin (GEMM)
Adopté 23 avril 2021 107,99 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance portant actualisation et adaptation des dispositions du code de l’éducation relatives à l’outremer
Adopté 28 janvier 2021 1,92 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de l’établissement Grands Projets de Polynésie et affectation de son résultat
Adopté 5 février 2021 3,38 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l’exercice 2019 du Port autonome de Papeete
Adopté