Séance plénière du 10 décembre 2020
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Textes en discussion
9 décembre 2020 68,73 Ko
Question orale de Monsieur Charles FONG LOI sur les vaccins pour la lutte contre la covid-19 (Lettre n° 10821 SG du 07/12/2020)
9 décembre 2020 62,9 Ko
Question orale de Monsieur Charles FONG LOI sur la réserve sanitaire (Lettre n° 10850 SG du 08/12/2020)
9 décembre 2020 729,72 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA relative à l'étude scientifique sur les conséquences génétiques des essais nucléaires français (Lettre n° 10851 SG du 08/12/2020)
9 décembre 2020 70,89 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER sur l'endométriose en Polynésie française (Lettre n° 10863 SG du 08/12/2020)
4 décembre 2020 142,79 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 10/12/2020
4 décembre 2020 8,79 Mo
Plan de relance économique 2021-2023
26 novembre 2020 98,5 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant création d’un compte d’affectation spéciale dénommé « fonds de solidarité dans le domaine de l’électricité »
Adopté 27 novembre 2020 391,69 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative à l’institution d’un dispositif de solidarité dans le domaine de l’électricité
Adopté 26 novembre 2020 411,1 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant instauration d’une taxe de solidarité sur l’électricité
Adopté 26 novembre 2020 197,59 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 90-121 AT du 13 décembre 1990 relative aux conditions d’usage et de livraison du gazole destiné à l’alimentation des centrales de productions d’énergie électrique des îles autres que Tahiti, consommé par les exploitants de service public
Adopté 27 novembre 2020 1,04 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays précisant le contenu des titres III et IV du code de l’énergie de la Polynésie française
Adopté 17 novembre 2020 1,03 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2012-8 du 30 janvier 2012 portant traitement des situations de surendettement des particuliers
Adopté 26 novembre 2020 151,35 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant création d’un compte d’affectation spéciale dénommé « fonds pour la promotion de l’expression artistique »
Adopté 23 novembre 2020 233,69 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant mesures d’urgence en matière de prorogation des permis de navigation délivrés par la Polynésie française, pendant la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19
Adopté
Question orale de Monsieur Charles FONG LOI sur les vaccins pour la lutte contre la covid-19 (Lettre n° 10821 SG du 07/12/2020)
9 décembre 2020 62,9 Ko
Question orale de Monsieur Charles FONG LOI sur la réserve sanitaire (Lettre n° 10850 SG du 08/12/2020)
9 décembre 2020 729,72 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA relative à l'étude scientifique sur les conséquences génétiques des essais nucléaires français (Lettre n° 10851 SG du 08/12/2020)
9 décembre 2020 70,89 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER sur l'endométriose en Polynésie française (Lettre n° 10863 SG du 08/12/2020)
4 décembre 2020 142,79 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 10/12/2020
4 décembre 2020 8,79 Mo
Plan de relance économique 2021-2023
26 novembre 2020 98,5 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant création d’un compte d’affectation spéciale dénommé « fonds de solidarité dans le domaine de l’électricité »
Adopté 27 novembre 2020 391,69 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative à l’institution d’un dispositif de solidarité dans le domaine de l’électricité
Adopté 26 novembre 2020 411,1 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant instauration d’une taxe de solidarité sur l’électricité
Adopté 26 novembre 2020 197,59 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 90-121 AT du 13 décembre 1990 relative aux conditions d’usage et de livraison du gazole destiné à l’alimentation des centrales de productions d’énergie électrique des îles autres que Tahiti, consommé par les exploitants de service public
Adopté 27 novembre 2020 1,04 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays précisant le contenu des titres III et IV du code de l’énergie de la Polynésie française
Adopté 17 novembre 2020 1,03 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la loi du pays n° 2012-8 du 30 janvier 2012 portant traitement des situations de surendettement des particuliers
Adopté 26 novembre 2020 151,35 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant création d’un compte d’affectation spéciale dénommé « fonds pour la promotion de l’expression artistique »
Adopté 23 novembre 2020 233,69 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant mesures d’urgence en matière de prorogation des permis de navigation délivrés par la Polynésie française, pendant la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19
Adopté