Séance plénière du 15 octobre 2020
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Textes en discussion
16 octobre 2020 153,43 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Antony GEROS sur la nécessité d’un retour à la liberté de prescription médicale dans la Covid 19 (Lettre n° 8534 SG du 15/10/2020)
16 octobre 2020 61,88 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER sur le renouvellement de la convention État/Pays sur la santé et la solidarité (Lettre n° 8544 SG du 15/10/2020)
16 octobre 2020 62,67 Ko
Réponse à la question orale de Madame Virginie BRUANT sur la médecine traditionnelle (Lettre n° 8545 SG du 15/10/2020)
16 octobre 2020 52,16 Ko
Réponse à la question orale de Madame Sylviane TEROOATEA sur la mobilisation d’une seconde tranche d’emprunt par la Polynésie française (Lettre n° 8546 SG du 15/10/2020)
9 octobre 2020 172,39 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 15/10/2020
13 octobre 2020 130,76 Ko
Question orale de Monsieur Antony GEROS sur la nécessité d’un retour à la liberté de prescription médicale dans la Covid 19 (Lettre n° 8425 SG du 13/10/2020)
13 octobre 2020 57,84 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER sur le renouvellement de la convention État/Pays sur la santé et la solidarité (Lettre n° 8427 SG du 13/10/2020)
13 octobre 2020 118,45 Ko
Question orale de Madame Virginie BRUANT sur la médecine traditionnelle (Lettre n° 8437 SG du 13/10/2020)
13 octobre 2020 110,81 Ko
Question orale de Madame Sylviane TEROOATEA sur la mobilisation d’une seconde tranche d’emprunt par la Polynésie française (Lettre n° 8438 SG du 13/10/2020)
12 octobre 2020 567,77 Ko
Rapport relatif à l'avis de l'assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant l'approbation de l’accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’État du Qatar et de l’accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine
Adopté 12 octobre 2020 824,39 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance étendant et adaptant en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique
Adopté 18 septembre 2020 2,72 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de l’Etablissement public d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles (EPEFPA) de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 18 septembre 2020 2,14 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de l’établissement public « Vanille de Tahiti » et affectation de son résultat
Adopté 17 septembre 2020 2,34 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de la Chambre de l’agriculture et de la pêche lagonaire et affectation de son résultat
Adopté 9 octobre 2020 7,46 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes administratifs de l'exercice 2019 du budget général du Centre hospitalier de la Polynésie française et des budgets annexes du Département de psychiatrie, du Centre de transfusion sanguine, du Service d'aide médicale urgente (SAMU/CESU), de l'Hôtel des familles, de l'École de sages-femmes et des Unités de consultations et de soins ambulatoires (UCSA) et affectation de leur résultat
Adopté 18 septembre 2020 122,45 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif au contrat d’apprentissage au sein des services, des autorités administratives indépendantes et des établissements publics à caractère administratif de la Polynésie française
Adopté 18 septembre 2020 300,91 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif aux personnels des entités dont la Polynésie française reprend les missions dans le cadre d’un service ou d’un établissement public administratif, en application des dispositions de l’article LP. 1212-5 du code du travail de la Polynésie française
Adopté 30 septembre 2020 3,93 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 du Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue « GREPFOC » et affectation de son résultat
Adopté 2 octobre 2020 1,65 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2018 du Collège de Atuona et portant affectation de son résultat
Adopté 1 octobre 2020 6,54 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers des exercices 2013 à 2017 du Collège Teriitua A Teriierooiterai de Paea et portant affectation des résultats de la section de fonctionnement des exercices 2013 à 2017
Adopté
Réponse à la question orale de Monsieur Antony GEROS sur la nécessité d’un retour à la liberté de prescription médicale dans la Covid 19 (Lettre n° 8534 SG du 15/10/2020)
16 octobre 2020 61,88 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER sur le renouvellement de la convention État/Pays sur la santé et la solidarité (Lettre n° 8544 SG du 15/10/2020)
16 octobre 2020 62,67 Ko
Réponse à la question orale de Madame Virginie BRUANT sur la médecine traditionnelle (Lettre n° 8545 SG du 15/10/2020)
16 octobre 2020 52,16 Ko
Réponse à la question orale de Madame Sylviane TEROOATEA sur la mobilisation d’une seconde tranche d’emprunt par la Polynésie française (Lettre n° 8546 SG du 15/10/2020)
9 octobre 2020 172,39 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 15/10/2020
13 octobre 2020 130,76 Ko
Question orale de Monsieur Antony GEROS sur la nécessité d’un retour à la liberté de prescription médicale dans la Covid 19 (Lettre n° 8425 SG du 13/10/2020)
13 octobre 2020 57,84 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER sur le renouvellement de la convention État/Pays sur la santé et la solidarité (Lettre n° 8427 SG du 13/10/2020)
13 octobre 2020 118,45 Ko
Question orale de Madame Virginie BRUANT sur la médecine traditionnelle (Lettre n° 8437 SG du 13/10/2020)
13 octobre 2020 110,81 Ko
Question orale de Madame Sylviane TEROOATEA sur la mobilisation d’une seconde tranche d’emprunt par la Polynésie française (Lettre n° 8438 SG du 13/10/2020)
12 octobre 2020 567,77 Ko
Rapport relatif à l'avis de l'assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant l'approbation de l’accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’État du Qatar et de l’accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine
Adopté 12 octobre 2020 824,39 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance étendant et adaptant en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique
Adopté 18 septembre 2020 2,72 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de l’Etablissement public d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles (EPEFPA) de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 18 septembre 2020 2,14 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de l’établissement public « Vanille de Tahiti » et affectation de son résultat
Adopté 17 septembre 2020 2,34 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de la Chambre de l’agriculture et de la pêche lagonaire et affectation de son résultat
Adopté 9 octobre 2020 7,46 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes administratifs de l'exercice 2019 du budget général du Centre hospitalier de la Polynésie française et des budgets annexes du Département de psychiatrie, du Centre de transfusion sanguine, du Service d'aide médicale urgente (SAMU/CESU), de l'Hôtel des familles, de l'École de sages-femmes et des Unités de consultations et de soins ambulatoires (UCSA) et affectation de leur résultat
Adopté 18 septembre 2020 122,45 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif au contrat d’apprentissage au sein des services, des autorités administratives indépendantes et des établissements publics à caractère administratif de la Polynésie française
Adopté 18 septembre 2020 300,91 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif aux personnels des entités dont la Polynésie française reprend les missions dans le cadre d’un service ou d’un établissement public administratif, en application des dispositions de l’article LP. 1212-5 du code du travail de la Polynésie française
Adopté 30 septembre 2020 3,93 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 du Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue « GREPFOC » et affectation de son résultat
Adopté 2 octobre 2020 1,65 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2018 du Collège de Atuona et portant affectation de son résultat
Adopté 1 octobre 2020 6,54 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers des exercices 2013 à 2017 du Collège Teriitua A Teriierooiterai de Paea et portant affectation des résultats de la section de fonctionnement des exercices 2013 à 2017
Adopté