La séance publique

11 septembre 2020 111,21 Ko
Rapport relatif à deux projets de délibération portant approbation des comptes financiers 2018 du Collège de TAAONE et du budget principal du Lycée polyvalent de TAAONE et portant affectation de leurs résultats
Adopté 28 août 2020 156,11 Ko
Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 11/09/2020
12 juin 2020 207,27 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relatif au régime fiscal des dons et legs faits aux personnes publiques et aux organismes à but désintéressé
Adopté 24 juillet 2020 381,28 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels de l’exercice 2018 de l’établissement public Office des postes et télécommunications et affectation de son résultat
Adopté 26 juin 2020 9,75 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’OPH pour l’exercice 2018 et affectation de son résultat
Adopté 4 août 2020 503,27 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte administratif de l’exercice 2019 du Conseil économique, social, environnemental et culturel de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 22 juin 2020 213,07 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur la constitution du domaine public de la commune de PUNAAUIA
Adopté 4 août 2020 1,88 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 du Conservatoire artistique de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 20 août 2020 1,49 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 du « Musée de Tahiti et des Iles - Te Fare Manaha » et affectation de son résultat
Adopté 20 août 2020 1,74 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la Culture et affectation de son résultat
Adopté 26 juin 2020 1,72 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de l’établissement public administratif dénommé « Fare Tama Hau » et affectation de son résultat
Adopté 15 mai 2020 3,38 Mo
Rapport relatif à deux projets de délibération portant approbation des comptes financiers 2018 du Collège de TAAONE et du budget principal du Lycée polyvalent de TAAONE et portant affectation de leurs résultats
Adopté 15 mai 2020 3,27 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers des exercices 2015 à 2017, et portant affectation des résultats de la section de fonctionnement des exercices 2015 à 2017 du service de restauration et d’hébergement du LYCÉE POLYVALENT de TAAONE
Adopté 25 mai 2020 1,3 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2018 de l’Établissement d'Achats Groupés et affectation de son résultat
Adopté 31 juillet 2020 1,71 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2018 du Collège de TARAVAO et portant affectation de son résultat
Adopté 30 juillet 2020 1,89 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2018 du Lycée polyvalent de TARAVAO et portant affectation de son résultat
Adopté 30 juillet 2020 1,9 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2018 du Collège de PAPARA et portant affectation de son résultat
Adopté 31 juillet 2020 1,96 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2018 du Lycée Tuianu LE GAYIC et portant affectation de son résultat
Adopté 31 juillet 2020 1,63 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2018 du Collège de MAKEMO et portant affectation de son résultat
Adopté 31 juillet 2020 2,08 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2018 du Collège de Hakahau - Ua Pou et portant affectation de son résultat
Adopté 4 août 2020 1,72 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2018 du Collège de TIPAERUI et portant affectation de son résultat
Adopté 3 août 2020 1,74 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2018 du Lycée Paul GAUGUIN et portant affectation de son résultat
Adopté 3 août 2020 1,83 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2018 du Lycée hôtelier de TAHITI et portant affectation de son résultat
Adopté 6 août 2020 1,59 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2018 du Collège Tinomana EBB de TEVA I UTA et portant affectation de son résultat
Adopté