Séance plénière du 20 août 2020
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Textes en discussion
14 août 2020 74,63 Ko
Ordre du jour - Session extraordinaire - Séance plénière du 20/08/2020
20 août 2020 52,55 Ko
Ordre du jour modifié le 20 août 2020
18 août 2020 113,08 Ko
Question orale de Monsieur Geffry SALMON sur les problématiques liées aux câbles sous-marins (Lettre n° 6491 SG du 18/08/2020)
20 août 2020 112,02 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Geffry SALMON sur les problématiques liées aux câbles sous-marins (Lettre n° 6572 SG du 20/08/2020)
18 août 2020 92,75 Ko
Question orale de Monsieur Richard TUHEIAVA sur la situation des établissements scolaires de la Polynésie française face à la COVID-19 (Lettre n° 6504 SG du 18/08/2020)
20 août 2020 86,64 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Richard TUHEIAVA sur la situation des établissements scolaires de la Polynésie française face à la COVID-19 (Lettre n° 6573 SG du 20/08/2020)
31 juillet 2020 423,04 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays fixant les conditions dans lesquelles les communes, les centres communaux et intercommunaux d’action sociale et les établissements publics de coopération intercommunale peuvent intervenir en matière d’actions sociales à raison des difficultés économiques et sociales engendrées, pour les personnes physiques, par la crise sanitaire liée à la propagation du virus dénommé « SARS-CoV-2 » ou « COVID-19 », et déterminant le concours financier de la Polynésie française à ce titre
Adopté 20 mai 2020 450,13 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif aux relations entre l'administration de la Polynésie française et ses usagers
Adopté 7 août 2020 3,5 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relative à l’enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière et portant diverses modifications du code de la route de la Polynésie française
Adopté
Ordre du jour - Session extraordinaire - Séance plénière du 20/08/2020
20 août 2020 52,55 Ko
Ordre du jour modifié le 20 août 2020
18 août 2020 113,08 Ko
Question orale de Monsieur Geffry SALMON sur les problématiques liées aux câbles sous-marins (Lettre n° 6491 SG du 18/08/2020)
20 août 2020 112,02 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Geffry SALMON sur les problématiques liées aux câbles sous-marins (Lettre n° 6572 SG du 20/08/2020)
18 août 2020 92,75 Ko
Question orale de Monsieur Richard TUHEIAVA sur la situation des établissements scolaires de la Polynésie française face à la COVID-19 (Lettre n° 6504 SG du 18/08/2020)
20 août 2020 86,64 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Richard TUHEIAVA sur la situation des établissements scolaires de la Polynésie française face à la COVID-19 (Lettre n° 6573 SG du 20/08/2020)
31 juillet 2020 423,04 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays fixant les conditions dans lesquelles les communes, les centres communaux et intercommunaux d’action sociale et les établissements publics de coopération intercommunale peuvent intervenir en matière d’actions sociales à raison des difficultés économiques et sociales engendrées, pour les personnes physiques, par la crise sanitaire liée à la propagation du virus dénommé « SARS-CoV-2 » ou « COVID-19 », et déterminant le concours financier de la Polynésie française à ce titre
Adopté 20 mai 2020 450,13 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif aux relations entre l'administration de la Polynésie française et ses usagers
Adopté 7 août 2020 3,5 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relative à l’enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière et portant diverses modifications du code de la route de la Polynésie française
Adopté