Séance plénière du 18 juin 2020
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Textes en discussion
19 juin 2020 81,42 Ko
Réponse à la question orale de Madame Louisa TAHUHUTERANI : Quid de la tenue des événements à Vaitupa (Lettre n° 4443 SG du 18/06/2020)
19 juin 2020 212,32 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER sur la campagne « du consommer local » (Lettre n° 4446 SG du 18/06/2020)
19 juin 2020 74,23 Ko
Réponse à la question orale de Madame Sylviane TEROOATEA sur la cession à titre gracieux de terrains aux communes (Lettre n° 4445 SG du 18/06/2020)
10 juin 2020 132,45 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 18/06/2020
16 juin 2020 638,26 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur la desserte aérienne de l’île de Maupiti (Lettre n° 4320 SG du 16/06/2020)
16 juin 2020 56,97 Ko
Question orale de Madame Louisa TAHUHUTERANI : Quid de la tenue des événements à Vaitupa (Lettre n° 4321 SG du 16/06/2020)
16 juin 2020 68,71 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER sur la campagne « du consommer local » (Lettre n° 4338 SG du 16/06/2020)
16 juin 2020 68,27 Ko
Question orale de Madame Sylviane TEROOATEA sur la cession à titre gracieux de terrains aux communes (Lettre n° 4339 SG du 16/06/2020)
12 juin 2020 720,51 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le compte administratif de la Polynésie française et constatant la concordance des résultats avec le compte de gestion pour l'année 2019 (budget général)
Adopté 12 juin 2020 129,89 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant reprise et affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget général de l’exercice 2019
Adopté 12 juin 2020 471,58 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le compte administratif de la Polynésie française et constatant la concordance des résultats avec le compte de gestion pour l’année 2019 (comptes spéciaux)
Adopté 12 juin 2020 154,22 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant reprise et affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement des comptes spéciaux de l’exercice 2019
Adopté 12 juin 2020 1,67 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification n° 2 du budget général de la Polynésie française formalisant le report des crédits de paiement sur la gestion 2020
Adopté 12 juin 2020 269,42 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification n° 2 du budget des comptes spéciaux formalisant le report des crédits de paiement sur la gestion 2020
Adopté 12 juin 2020 1,38 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant approbation du compte administratif de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2019
Adopté 12 juin 2020 87,42 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant affectation et reprise du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 de l’assemblée de la Polynésie française
Adopté 12 juin 2020 159,15 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant modification n° 1 du budget de l'assemblée de la Polynésie pour l’exercice 2020
Adopté 29 mai 2020 14,13 Mo
Rapport d'activité de la CCBF pour l'année 2019
Réponse à la question orale de Madame Louisa TAHUHUTERANI : Quid de la tenue des événements à Vaitupa (Lettre n° 4443 SG du 18/06/2020)
19 juin 2020 212,32 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER sur la campagne « du consommer local » (Lettre n° 4446 SG du 18/06/2020)
19 juin 2020 74,23 Ko
Réponse à la question orale de Madame Sylviane TEROOATEA sur la cession à titre gracieux de terrains aux communes (Lettre n° 4445 SG du 18/06/2020)
10 juin 2020 132,45 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 18/06/2020
16 juin 2020 638,26 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur la desserte aérienne de l’île de Maupiti (Lettre n° 4320 SG du 16/06/2020)
16 juin 2020 56,97 Ko
Question orale de Madame Louisa TAHUHUTERANI : Quid de la tenue des événements à Vaitupa (Lettre n° 4321 SG du 16/06/2020)
16 juin 2020 68,71 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER sur la campagne « du consommer local » (Lettre n° 4338 SG du 16/06/2020)
16 juin 2020 68,27 Ko
Question orale de Madame Sylviane TEROOATEA sur la cession à titre gracieux de terrains aux communes (Lettre n° 4339 SG du 16/06/2020)
12 juin 2020 720,51 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le compte administratif de la Polynésie française et constatant la concordance des résultats avec le compte de gestion pour l'année 2019 (budget général)
Adopté 12 juin 2020 129,89 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant reprise et affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement du budget général de l’exercice 2019
Adopté 12 juin 2020 471,58 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le compte administratif de la Polynésie française et constatant la concordance des résultats avec le compte de gestion pour l’année 2019 (comptes spéciaux)
Adopté 12 juin 2020 154,22 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant reprise et affectation du résultat cumulé de la section de fonctionnement des comptes spéciaux de l’exercice 2019
Adopté 12 juin 2020 1,67 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification n° 2 du budget général de la Polynésie française formalisant le report des crédits de paiement sur la gestion 2020
Adopté 12 juin 2020 269,42 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification n° 2 du budget des comptes spéciaux formalisant le report des crédits de paiement sur la gestion 2020
Adopté 12 juin 2020 1,38 Mo
Rapport relatif à une proposition de délibération portant approbation du compte administratif de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2019
Adopté 12 juin 2020 87,42 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant affectation et reprise du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 de l’assemblée de la Polynésie française
Adopté 12 juin 2020 159,15 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant modification n° 1 du budget de l'assemblée de la Polynésie pour l’exercice 2020
Adopté 29 mai 2020 14,13 Mo
Rapport d'activité de la CCBF pour l'année 2019