Séance plénière du 4 juin 2020
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Textes en discussion
11 juin 2020 179,52 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Yves CHING sur les soins psychiatriques et la population polynésienne (Lettre n° 4233 SG du 11/06/2020)
11 juin 2020 124,04 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Geffry SALMON sur la justification et les conséquences du confinement général de la Polynésie dans le cadre de l’épidémie de coronavirus (Lettre n° 4234 SG du 11/06/2020)
22 mai 2020 130,36 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 04/06/2020
2 juin 2020 184,96 Ko
Question orale de Monsieur Geffry SALMON sur la justification et les conséquences du confinement général de la Polynésie dans le cadre de l’épidémie de coronavirus (Lettre n° 3848 SG du 02/06/2020)
2 juin 2020 72,25 Ko
Question orale de Monsieur Yves CHING sur les soins psychiatriques et la population polynésienne (Lettre n° 3849 SG du 02/06/2020)
22 mai 2020 386,59 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation d’une convention de coopération décentralisée en faveur du développement économique, social et culturel entre la Polynésie française et les îles Wallis et Futuna
Adopté 22 mai 2020 114,89 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant habilitation du Président de la Polynésie française à négocier et signer une convention de coopération décentralisée en faveur du développement économique, social, culturel et environnemental de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française
Adopté 29 mai 2020 243,32 Ko
Rapport relatif à l'avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi organique portant report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles et le projet de loi portant annulation du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris, et des conseillers de la métropole de Lyon de 2020, organisation d’un nouveau scrutin dans les communes concernées, fonctionnement transitoire des établissements publics de coopération intercommunale et report des élections consulaires
Adopté 18 mars 2020 1,7 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention de transfert des trois aérodromes de Bora-Bora, Raiatea et de Rangiroa
Adopté 20 mai 2020 223,6 Ko
Rapport relatif à l'avis de l'assemblée de la Polynésie française sur le projet d'ordonnance relatif aux aménagements et dérogations applicables aux procédures d'information, de participation et de consultation du public au titre des opérations intéressant la défense nationale
Adopté 22 mai 2020 190,02 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d’instruction militaire
Adopté 20 mai 2020 2,39 Mo
Rapport relatif à l'avis de l'assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de partenariat pour les migrations et la mobilité entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde
Adopté
Réponse à la question orale de Monsieur Yves CHING sur les soins psychiatriques et la population polynésienne (Lettre n° 4233 SG du 11/06/2020)
11 juin 2020 124,04 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Geffry SALMON sur la justification et les conséquences du confinement général de la Polynésie dans le cadre de l’épidémie de coronavirus (Lettre n° 4234 SG du 11/06/2020)
22 mai 2020 130,36 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 04/06/2020
2 juin 2020 184,96 Ko
Question orale de Monsieur Geffry SALMON sur la justification et les conséquences du confinement général de la Polynésie dans le cadre de l’épidémie de coronavirus (Lettre n° 3848 SG du 02/06/2020)
2 juin 2020 72,25 Ko
Question orale de Monsieur Yves CHING sur les soins psychiatriques et la population polynésienne (Lettre n° 3849 SG du 02/06/2020)
22 mai 2020 386,59 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation d’une convention de coopération décentralisée en faveur du développement économique, social et culturel entre la Polynésie française et les îles Wallis et Futuna
Adopté 22 mai 2020 114,89 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant habilitation du Président de la Polynésie française à négocier et signer une convention de coopération décentralisée en faveur du développement économique, social, culturel et environnemental de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française
Adopté 29 mai 2020 243,32 Ko
Rapport relatif à l'avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi organique portant report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles et le projet de loi portant annulation du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris, et des conseillers de la métropole de Lyon de 2020, organisation d’un nouveau scrutin dans les communes concernées, fonctionnement transitoire des établissements publics de coopération intercommunale et report des élections consulaires
Adopté 18 mars 2020 1,7 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention de transfert des trois aérodromes de Bora-Bora, Raiatea et de Rangiroa
Adopté 20 mai 2020 223,6 Ko
Rapport relatif à l'avis de l'assemblée de la Polynésie française sur le projet d'ordonnance relatif aux aménagements et dérogations applicables aux procédures d'information, de participation et de consultation du public au titre des opérations intéressant la défense nationale
Adopté 22 mai 2020 190,02 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d’instruction militaire
Adopté 20 mai 2020 2,39 Mo
Rapport relatif à l'avis de l'assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de partenariat pour les migrations et la mobilité entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde
Adopté