Commission permanente du 20 août 2019
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Textes en discussion
16 août 2019 73,71 Ko
Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 20/08/2019
16 août 2019 1,57 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2018 de l’établissement public « Vanille de Tahiti » et affectation de son résultat
Adopté 16 août 2019 1,68 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la Culture pour l’exercice 2018 et affectation de son résultat
Adopté 16 août 2019 1,66 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2018 de l’Établissement public d’enseignement et de formation professionnelle agricoles de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 16 août 2019 208,28 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant n° 1 à la convention-cadre n° 69-18 du 27 septembre 2018 relative au soutien de l’Etat pour le développement de l’agriculture en Polynésie française
Adopté 16 août 2019 626,2 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de deux conventions entre l’État et la Polynésie française relatives au soutien de l’État à la réhabilitation du réseau hydraulique du domaine ATAHA (n° 89-18 du 22 novembre 2018) et à la réhabilitation des captages et la mise en place de compteurs sur les domaines MARUMARUTUA et PLATEAU DE TARAVAO (n° 36-19 du 1er juillet 2019)
Adopté
Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 20/08/2019
16 août 2019 1,57 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2018 de l’établissement public « Vanille de Tahiti » et affectation de son résultat
Adopté 16 août 2019 1,68 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la Culture pour l’exercice 2018 et affectation de son résultat
Adopté 16 août 2019 1,66 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2018 de l’Établissement public d’enseignement et de formation professionnelle agricoles de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 16 août 2019 208,28 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant n° 1 à la convention-cadre n° 69-18 du 27 septembre 2018 relative au soutien de l’Etat pour le développement de l’agriculture en Polynésie française
Adopté 16 août 2019 626,2 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de deux conventions entre l’État et la Polynésie française relatives au soutien de l’État à la réhabilitation du réseau hydraulique du domaine ATAHA (n° 89-18 du 22 novembre 2018) et à la réhabilitation des captages et la mise en place de compteurs sur les domaines MARUMARUTUA et PLATEAU DE TARAVAO (n° 36-19 du 1er juillet 2019)
Adopté