La séance publique

15 juillet 2019 116,5 Ko
Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 18/07/2019
5 juillet 2019 206,28 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Arménie relatif à l’emploi des membres de la famille des agents des missions officielles de chaque Etat dans l’autre
Adopté 12 juillet 2019 2,81 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2018 du Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue « GREPFOC » et affectation de son résultat
Adopté 12 juillet 2019 2,66 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation par l’assemblée de la Polynésie française du projet d’avenant n° 2 au Contrat de Ville 2015-2020 de l’agglomération de Papeete
Adopté 5 juillet 2019 149,23 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d’Allemagne sur la coopération et l’intégration franco-allemandes
Adopté 12 juillet 2019 6,2 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers des exercices 2013 à 2017 et portant affectation des résultats de la section de fonctionnement des exercices 2013 à 2017 du COLLÈGE de AFAREAITU - MOOREA
Adopté 26 juin 2019 1,81 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier du « Musée de Tahiti et des îles -Te Fare Manaha » pour l’exercice 2018 et affectation de son résultat
Adopté 26 juin 2019 1,99 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l'exercice 2018 du Conservatoire artistique de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté 12 juillet 2019 5,09 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers des exercices 2013 à 2017 et portant affectation des résultats de la section de fonctionnement des exercices 2013 à 2017 du COLLÈGE HENRI HIRO
Adopté 5 juillet 2019 886,38 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention relative au développement de la filière de prise en charge du patient atteint du cancer en Polynésie française
Adopté 12 juillet 2019 5,21 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers des exercices 2013 à 2017 et portant affectation des résultats de la section de fonctionnement des exercices 2013 à 2017 du COLLÈGE de MATAURA - TUBUAI
Adopté 12 juillet 2019 4,86 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers des exercices 2013 à 2017 et portant affectation des résultats de la section de fonctionnement des exercices 2013 à 2017 du COLLÈGE de MAKEMO
Adopté 12 juillet 2019 5,6 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers des exercices 2013 à 2017 et portant affectation des résultats de la section de fonctionnement des exercices 2013 à 2017 du LYCÉE PROFESSIONNEL de FAA’A
Adopté