Séance plénière du 16 mai 2019
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Textes en discussion
16 mai 2019 115,14 Ko
Réponse à la question orale de Madame Virginie BRUANT relative au don d'organes (Lettre n° 4350 SG du 16/05/2019)
24 mai 2019 207,38 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur James HEAUX relative au dialogue de gestion (Lettre n° 4417 SG du 17/05/2019)
17 mai 2019 254,03 Ko
Réponse à la question orale de Madame Teumere ATGER-HOI relative à la la situation du Lycée de Uturoa (LUT) (Lettre n° 4416 SG du 17/05/2019)
9 mai 2019 111,83 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 16/05/2019
14 mai 2019 82,99 Ko
Question orale de Monsieur James HEAUX relative au dialogue de gestion (Lettre n° 4253 SG du 14/05/2019)
14 mai 2019 720,3 Ko
Question orale de Madame Teumere ATGER-HOI relative à la situation du Lycée de Uturoa (LUT) (Lettre n° 4255 du 14/05/2019)
14 mai 2019 74,11 Ko
Question orale de Madame Virginie BRUANT relative au don d’organes (Lettre n° 4259 SG du 14/05/2019)
19 février 2019 332,81 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant suppression du comité d’expertise douanière
Adopté 19 février 2019 458,25 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à la procédure douanière d’avis de mise en recouvrement
Adopté 19 février 2019 645,38 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant création d’une procédure contradictoire préalable à la prise de décision
Adopté 6 mai 2019 160,33 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance modifiant la loi n° 94-589 du15 juillet 1994 relative à la lutte contre la piraterie et aux modalités de l’exercice par l’État de ses pouvoirs de police en mer
Adopté 9 mai 2019 11,46 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2017 du LYCÉE PAUL GAUGUIN
Adopté 9 mai 2019 7,1 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2017 du LYCÉE PROFESSIONNEL DE MAHINA
Adopté 9 mai 2019 5,85 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2017 du COLLÈGE DE MAHINA
Adopté 9 mai 2019 5,84 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2017 du COLLÈGE DE HTTIA’A
Adopté 9 mai 2019 4,33 Mo
Rapport sur les observations définitives de la Chambre territoriale des comptes relatif à l'examen de la gestion de l'assemblée de la Polynésie française pour les exercices 2012 à 2018
Réponse à la question orale de Madame Virginie BRUANT relative au don d'organes (Lettre n° 4350 SG du 16/05/2019)
24 mai 2019 207,38 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur James HEAUX relative au dialogue de gestion (Lettre n° 4417 SG du 17/05/2019)
17 mai 2019 254,03 Ko
Réponse à la question orale de Madame Teumere ATGER-HOI relative à la la situation du Lycée de Uturoa (LUT) (Lettre n° 4416 SG du 17/05/2019)
9 mai 2019 111,83 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 16/05/2019
14 mai 2019 82,99 Ko
Question orale de Monsieur James HEAUX relative au dialogue de gestion (Lettre n° 4253 SG du 14/05/2019)
14 mai 2019 720,3 Ko
Question orale de Madame Teumere ATGER-HOI relative à la situation du Lycée de Uturoa (LUT) (Lettre n° 4255 du 14/05/2019)
14 mai 2019 74,11 Ko
Question orale de Madame Virginie BRUANT relative au don d’organes (Lettre n° 4259 SG du 14/05/2019)
19 février 2019 332,81 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant suppression du comité d’expertise douanière
Adopté 19 février 2019 458,25 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à la procédure douanière d’avis de mise en recouvrement
Adopté 19 février 2019 645,38 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant création d’une procédure contradictoire préalable à la prise de décision
Adopté 6 mai 2019 160,33 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance modifiant la loi n° 94-589 du15 juillet 1994 relative à la lutte contre la piraterie et aux modalités de l’exercice par l’État de ses pouvoirs de police en mer
Adopté 9 mai 2019 11,46 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2017 du LYCÉE PAUL GAUGUIN
Adopté 9 mai 2019 7,1 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2017 du LYCÉE PROFESSIONNEL DE MAHINA
Adopté 9 mai 2019 5,85 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2017 du COLLÈGE DE MAHINA
Adopté 9 mai 2019 5,84 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2017 du COLLÈGE DE HTTIA’A
Adopté 9 mai 2019 4,33 Mo
Rapport sur les observations définitives de la Chambre territoriale des comptes relatif à l'examen de la gestion de l'assemblée de la Polynésie française pour les exercices 2012 à 2018