La séance publique

Session administrative

Séance plénière du 16 mai 2019

Information Pour voir le sommaire de la séance, cliquer sur le lien Regarder sur Youtube.com

Procès-verbal n° 2019-7 - Session administrative - 3e séance, du 16/05/2019

Format PDF

Textes en discussion


Texte à télécharger Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 16/05/2019

Texte à télécharger Question orale de Monsieur James HEAUX relative au dialogue de gestion (Lettre n° 4253 SG du 14/05/2019)

Texte à télécharger Réponse à la question orale de Monsieur James HEAUX relative au dialogue de gestion (Lettre n° 4417 SG du 17/05/2019)

Texte à télécharger Question orale de Madame Teumere ATGER-HOI relative à la situation du Lycée de Uturoa (LUT) (Lettre n° 4255 du 14/05/2019)

Texte à télécharger Réponse à la question orale de Madame Teumere ATGER-HOI relative à la la situation du Lycée de Uturoa (LUT) (Lettre n° 4416 SG du 17/05/2019)

Texte à télécharger Question orale de Madame Virginie BRUANT relative au don d’organes (Lettre n° 4259 SG du 14/05/2019)

Texte à télécharger Réponse à la question orale de Madame Virginie BRUANT relative au don d'organes (Lettre n° 4350 SG du 16/05/2019)

Texte à télécharger Rapport sur le projet de loi du pays portant suppression du comité d’expertise douanière
Adopté

Texte à télécharger Rapport sur le projet de loi du pays relatif à la procédure douanière d’avis de mise en recouvrement
Adopté

Texte à télécharger Rapport sur le projet de loi du pays portant création d’une procédure contradictoire préalable à la prise de décision
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance modifiant la loi n° 94-589 du15 juillet 1994 relative à la lutte contre la piraterie et aux modalités de l’exercice par l’État de ses pouvoirs de police en mer
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2017 du LYCÉE PAUL GAUGUIN
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2017 du LYCÉE PROFESSIONNEL DE MAHINA
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2017 du COLLÈGE DE MAHINA
Adopté

Texte à télécharger Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2017 du COLLÈGE DE HTTIA’A
Adopté

Texte à télécharger Rapport sur les observations définitives de la Chambre territoriale des comptes relatif à l'examen de la gestion de l'assemblée de la Polynésie française pour les exercices 2012 à 2018