Séance plénière du 25 avril 2019
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Textes en discussion
20 mai 2019 265,27 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la section GEMM aux Marquises (Lettre n° 4534 SG du 20/05/2019)
16 avril 2019 137,15 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 25/04/2019
24 avril 2019 179,95 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la section GEMM aux Marquises (Lettre n° 3653 SG du 23/04/2019)
20 mai 2019 265,27 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la section GEMM aux Marquises (Lettre n° 4534 SG du 20/05/2019)
24 avril 2019 581,3 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA relative à la réforme du code minier et la relance du projet d’exploitation des phosphates par la Société australienne d’Action Simplifiée « Avenir Makatea » (Lettre n° 3659 SG du 23/04/2019)
24 avril 2019 108,78 Ko
Question orale de Madame Teura IRITI relative à la situation du centre Te Vai-Ete (Lettre n° 3660 SG du 23/04/2019)
16 avril 2019 4,38 Mo
Rapport sur les observations définitives de la chambre territoriales des comptes relatif à l’examen de la gestion de la collectivité de la Polynésie française au titre de la mission « Pouvoirs publics » concernant les exercices 2013 à 2018.
20 février 2019 628,78 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant 1 à la convention annuelle 2018 du contrat de Projets État - Polynésie française (2015-2020) relatif au financement de projets relevant des compétences du Pays (CdP 2 Pays)
Adopté 19 février 2019 978,81 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des projets de conventions relatifs au programme d’investissements d’avenir en Polynésie française des actions « projets d’innovation » et « accompagnement et transformation des filières »
Adopté 11 avril 2019 873,4 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention de collaboration entre l’Université de la Polynésie française (UPF) et la Polynésie française relative à la mise en œuvre du Programme d’Optimisation Énergétique des Navires de pêche en Polynésie française : Acronyme POENav
Adopté 12 mars 2019 750,7 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant n° 1 à la convention annuelle 2018 relative au concours financier de l’État au financement des investissements prioritaires de la Polynésie française (3e instrument financier)
Adopté 19 mars 2019 877,72 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative à l'exercice de la profession de vétérinaire
Adopté 21 mars 2019 464,01 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 2003-173 APF du 6 novembre 2003 instituant un dépistage gratuit des cancers gynécologiques
Adopté 1 avril 2019 612,91 Ko
Rapport relatif à la proposition de loi du pays sur l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable et de tout autre équipement terminal de communications électroniques dans les établissements d’enseignement scolaire de Polynésie française
Adopté
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la section GEMM aux Marquises (Lettre n° 4534 SG du 20/05/2019)
16 avril 2019 137,15 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 25/04/2019
24 avril 2019 179,95 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la section GEMM aux Marquises (Lettre n° 3653 SG du 23/04/2019)
20 mai 2019 265,27 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER relative à la section GEMM aux Marquises (Lettre n° 4534 SG du 20/05/2019)
24 avril 2019 581,3 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA relative à la réforme du code minier et la relance du projet d’exploitation des phosphates par la Société australienne d’Action Simplifiée « Avenir Makatea » (Lettre n° 3659 SG du 23/04/2019)
24 avril 2019 108,78 Ko
Question orale de Madame Teura IRITI relative à la situation du centre Te Vai-Ete (Lettre n° 3660 SG du 23/04/2019)
16 avril 2019 4,38 Mo
Rapport sur les observations définitives de la chambre territoriales des comptes relatif à l’examen de la gestion de la collectivité de la Polynésie française au titre de la mission « Pouvoirs publics » concernant les exercices 2013 à 2018.
20 février 2019 628,78 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant 1 à la convention annuelle 2018 du contrat de Projets État - Polynésie française (2015-2020) relatif au financement de projets relevant des compétences du Pays (CdP 2 Pays)
Adopté 19 février 2019 978,81 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des projets de conventions relatifs au programme d’investissements d’avenir en Polynésie française des actions « projets d’innovation » et « accompagnement et transformation des filières »
Adopté 11 avril 2019 873,4 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention de collaboration entre l’Université de la Polynésie française (UPF) et la Polynésie française relative à la mise en œuvre du Programme d’Optimisation Énergétique des Navires de pêche en Polynésie française : Acronyme POENav
Adopté 12 mars 2019 750,7 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant n° 1 à la convention annuelle 2018 relative au concours financier de l’État au financement des investissements prioritaires de la Polynésie française (3e instrument financier)
Adopté 19 mars 2019 877,72 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative à l'exercice de la profession de vétérinaire
Adopté 21 mars 2019 464,01 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 2003-173 APF du 6 novembre 2003 instituant un dépistage gratuit des cancers gynécologiques
Adopté 1 avril 2019 612,91 Ko
Rapport relatif à la proposition de loi du pays sur l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable et de tout autre équipement terminal de communications électroniques dans les établissements d’enseignement scolaire de Polynésie française
Adopté